Héhé tout doux.
La castagne politique, c'est à coté, au conseil ducal.
Ici on discute, au mieux, on se charcute les doigts ou les mains, mais point de têtes coupées ! S'il vous plait !

Bien, pour en revenir au sujet initial. La remarque de Charles se révèle intéressante dans le sens ou il y a finalement bien besoin de ce guide, et même plus ; une clarification de la procédure légale s'impose !

Je pense qu'il est préférable de régler la loi selon le guide puisqu'il aura été fait conjointement avec les maréchaux.
Qui est volontaire pour son écriture ? Je prépare une esquisse.

Commence à perdre patience avec le gueux qui lui tappe sur les nerfs.

Alors elle , a un nom et des titres merci de les usés le gueu! De plus j'ai dit vouloir les plaintes et procès dans les diverses missives, vous n'avez jamais donner de suite car vous n'êtes PAS impartiale faut être votre ami pour avoir le droit d'être écouter et le copinage on en veut pas ici ! C'est pas dur à comprendre à la fin!

Se tournant vers Kyroper.

Je préfére que vous me disiez Alexandria ou Alex et non pas Grenat car seul mon époux m'appelle ainsi ou mon beau frère.

Je suis ravie de vous que nous sommes d'accord qu'un maire n'est pas procureur et que si y a une maréchaussée ce n'est pas pour faire jolie. Pourquoi est ce que le maire devrait faire le travail des autres alors que personne fait le sien ?

De plus si j'ai écrit au procureur en transmettant tout les documents necessaire c'est à dire double des décrets, textes de lois, copie du comtrat des embauches et doubles de mes missives c'est que selon moi et mon expérience d'ancien prévot le dossier était complet et étant adjointe du prévot je lui laisser toutes les cartes en mains pour faire son travail et ainsi je me consacrée au mien celui de gérer la mairie de Toul.

Faut croire qu'il en a eu cure.

Regarde Eflam puis l'incapable.

Tu vois Eflam j'avais raison en te disant que jamais il prendrait les plaintes de Toul car j'étais la mairesse et que je devais mâcher son travail et même en faisant son travail il trouve a redire par contre ne laisser aucune trace de ces dossiers ça c'est encore plus fort et je ne veux pas entendre que les dossiers ont jamais exister alors que j'en ai informer le prévot également.

Vu le soucis et les incompétences en effet faut un guide.

[ Edit: poster après les réponses désolé ]

Citation :

Je préfére que vous me disiez Alexandria ou Alex et non pas Grenat car seul mon époux m'appelle ainsi ou mon beau frère.

Kyroper sourit, eu l'idée de lancer une taquinerie, mais il s'en ravisa, ne connaissant pas suffisamment son interlocutrice. Il arqua cependant un sourcil une fois que Alexandria eut terminé.

En fait, on doit pas se comprendre sur toute la ligne: il me semble normal qu'un maire puisse gérer ses affaires municipales.
Faire respecter les lois municipales, c'est une prérogative de qui? Du duché ou des mairies?
Depuis longtemps, la coutume qui tend à se perdre est qu'une ville est souveraine dans ses arrêtés municipaux, le conseil ducal n'ayant pas le DROIT de statuer sur la validité d'un arreté; à une exception: celle que c'est arrêté soit contraire à une loi ducale. Ainsi, un CD n'a pas le droit ne voter contre un arrêté pour des raisons de vision politique... Un CD tres libéral, en Lorraine, ne peut bloquer une ville se voulant interventionniste; du moins pour le moment.
Dans ce cas de figure, vu que la mairie constitue ses propres lois, sans vraiment à avoir de compte à rendre au duché, est il normal que le duché assure l'application des lois qu'il n'a pas créé?

La coutume lorraine veut que oui, les procureurs doivent aider les mairies, car un maire n'est pas forcément connaisseur des lois ou des formes de la Procédure, et on considere que le duché rend ce service aux villes qui le désirent, vu que les villes rendent le service de prélever les impôts, et traiter économiquement avec le duché. Il y a toujours eu une volonté de bonne entente entre les mairies et le duché. En revanche, le duché laisse la possibilité aux maires d'engager eux mêmes les poursuites, via la loi sur la délégation de mise en accusation par les maires.

J'espere avoir été plus claire dans mon explication.

Pour en revenir au sujet; et je m'excuse de m'en etre éloigné, je veux bien aussi t'aider, Noa, dans la tache de l'écriture.

Suite à un trop grand nombre d'abstention lors du vote au conseil ducal, le sujet est remis à l'ordre du jour au conseil ducal.

Trop d'abstention ? Si le conseil ne sait pas prendre position, nous ne pouvons le faire pour lui.
Les concernés peuvent-ils venir motivé leurs choix qu'on puisse en discuter ?

Je suis désolée mais il n'y a pas eu trop d'abstention car il y a une seule personne qui n'a pas voté.
Il ne faut pas confondre les votes blancs et les abstentions.

Le débat est clos ici. L'Assemblé ducale a sut se positionner.
Maintenant c'est l'affaire du CD. Je ne ferais pas perdre de temps à cette assemblé en faisant voter deux fois le même texte.
On en parle depuis plus d'un mois, tout a été dis. l'AD est plus que favorable à la suppression du présent texte qui au vue des termes usités ne veut strictement rien dire en nostre belle langue Française.

Maintenant,
Soit le conseil a voté neutre pour une bonne raison auquel cas vous nous donnez les raisons de ce manque flagrant d'envie et d'attrait pour la santé juridique de ce duché.
Soit le conseil a voté neutre car n'a pas vraiment ressenti ni le besoin ni l'envie de lire ce qui a déjà été dit, auquel cas je ne peux rien faire, un débat supplémentaire ne servira à rien si ce n'est perdre du temps.

Je le répète, l'AD s'est déjà exprimé, nous ne perdrons pas de temps à discuter de quelque chose déjà discuté, c'est ici le conseil qui n'a pas sut prendre de décision.

De toute façon moi je vous le dis j'ai voté neutre car j'ai déjà vôté neutre à l'AD.
Je ne comprends toujours pas qu'on vote une suppression sans proposer le texte de remplacement.

Si vous voulez un contre pour faire avancer je veux bien mais ce n'est pas révélateur de ma pensée.
Je suis contre la suppression sans remplacement mais pour la suppression avec remplacement.

Oui oui j'ai vu. Je vais prendre le temps de le lire même si c'est un domaine que je ne maîtrise pas vraiment.

On vote pour la mise en place du "guide" et ensuite pour la "suppression" : je pense que c'est le plus logique.

Et pour amener un peu d'eau au moulin, voici la missive que le Lieutenant d'Epinal Wymil m'a fait parvenir, ainsi que la réponse que je me suis permise de lui faire en attendant que les choses avancent.

Citation :

• Expéditeur : Wymil
• Date d'envoi : 17/11/1460 - 15:40:37

• Je vous écris cette bafouille pour vous soumettre mon cas de conscience.

Apres avoir constaté et acheté l'infraction sur la marché et avoir remplis les formulaires adéquat, la remise de la marchandise prise en infraction est normalement de mise, mais aussi un sérieux problème et un cas de conscience pour moi parce que elle incite aux délits et provoque d'autre infractions et ça par la main de la Maréchaussée, se qui est intolérable et vous en conviendrez avec moi, j'en suis sur.
Depuis le don en Mairie, cette possibilité de règlement à l'amiable est préférée par moi pour justement évité l'incitation aux délits par la Maréchaussée, mais le problème du don s'est qu'il n'est que de 1 écus minimum et donc difficile pour règlement de certaine infraction et donc qlq fois contesté.
Il est vrais qu'il est possible de prendre RDV avec la personne en question en taverne pour la restitution de la marchandise achetée en infraction, mais cela ne peut être que exceptionnel pcq trop contraignant et aussi question des fuseaux horaire dans notre monde RP.
Voila je vous ai exposé les problèmes de fonctionnement de la Maréchaussée d'Epinal et surement ceux de toute les Maréchaussée du Duché.
vous demande de revoir la justice accélérée en tenant compte si possible de mes remarques si dessus.

cordialement

Wymil Lt

Citation :

Bonjour Lieutenant,

le texte de loi régissant la Justice Accélérée a été et est encore l'objet de discussions à l'Assemblée Ducale, celui étant peu clair, bien trop compliqué et comportant certains termes tout à fait inappropriés.

Actuellement, il a été proposé de faire les choses dans l'ordre et de d'abord proposer la révision du Guide des Maréchaux, qui bien entendu sera finalisée après discussion avec ladite maréchaussée avant d'être publié officiellement avec l'aval du Conseil Ducal, la loi sur la Justice Accélérée dépendant également de l'application du Guide nouvelle version.

Ceci dit, je n'ai pour seul pouvoir actuellement que de transmettre vos remarques pertinentes à l'Assemblée Ducale, ce que je vais faire immédiatement.

Bien à vous

Liz von Frayner