Pendant ce temps là Fée réfléchissait au monde de la justice et proposa une idée qui n'avait rien à voir dans la discussion de la démission.

Souvent en cas de brigandage, les coupables prennent la fuite, il est donc difficile, même avec un J.A.P de faire que la victime du procès soit remboursée, surtout en coopération judiciaire, enfin elle n'est presque jamais remboursée... J'ai donc pensé à la création d'un fond d'indemnisation des victimes de brigandage. Vous en pensez quoi ?

Bonjour Ellebasi, heureux de vous revoir

Pour le fond d'investissement, vous allez dire que je parle souvent de la Franche-Comté, mais cela fut mis en place il y a peu
Et en plus vous connaissez tous l'instigateur du projet
Monseigneur Uriel
Donc, si nous sommes tous d'accord, je vais lui écrire un courrier afin qu'il me fasse parvenir sa conception de la chose et comment cela marche en FC, cela nous donnerait une bonne base de travail pour l'améliorer, du moins l'adapter à la sauce lorraine

Fée sourit à Elle, et à Gregor.

Avec grand plaisir Gregor ! Ah c'est formidable je suis contente si ce projet se concrétise !
Je me réjouis de voir le travail de Monseigneur Uriel.

Une bonne idée oui, dans l'idéal, mais je suis contre.

D'abord parce ce que le duché est pauvre. S'il nous est permis d'exempter d'une ou deux semaines les impôts d'un village, il ne nous est cependant pas permis de rembourser tous les brigandés.

D'autant plus qu'en général, un brigandage a lieu par imprudence, une personne voyage seul ou à deux, et elle se fait surprendre mais elle devait s'y attendre. Et je suis contre rembourser l'imprudence

De même qu'un étranger ne concourant en aucune point à la pérennité du duché n'a pas à recevoir de l'argent des caisses de Lorraine.

En conclusion, je suis contre, ou bien, il faut statuer :

- A condition que les voyageurs le jour du brigandage étaient 4 ou plus
- La somme a remboursé n'est pas égale aux biens perdu, elle est fixe, peu importe le vol : 20 écus
- Le/les brigandés doivent être citoyen Lorrain.

Bien entendu votre grace qu'il y aura des conditions, mais je ne voyais pas la chose de la sorte, je voyais plutot à des dons de la part des Lorrains, une campagne ou nous récolterons des sous, je suis certaine que les maires seront ravie de nous aider, et j'espère que le duché en fera de même. ^^

Nous pouvons mettre un plafond le fond d'investissement ne peut aidé jusqu'a X écus.

Cette sommes d'écus serait gardée dans un coffre une copie des comptes au palais de Justice, et un registre à l'économmie, lorsque la Justice à un cas de brigandage, une fois que le procès est terminé et que le J.A.P a pris l'affaire en main, si malgré tout cela la victime n'est pas remboursé, avec les preuves que nous avons à disposition et seulement avec les preuves, et d'autres conditions, la victime peut avec l'aide du J.A.P par exemple faire une demande au fond d'investissement.

Enfin pour le moment ce n'était qu'une proposition, pour cela je trouverais très interessant d'avoir le projet de Monseigneur Uriel.


En ce qui concerne ta question Amelliane, je reste disponible pour un des deux poste, pour le moment j'occupe celui de CAM depuis que j'ai remplacé Hellina le 13 de ce mois, maintenant si je devais prendre celui du Juge, ça serait avec plaisir.

Le sieur Ersinn prit la parole, soulagée de savoir qu'une solution serait trouvée dans les jours à venir.

Merci Ersinn, nous te mettons donc juge sauf le dimanche. A partir de quand cela est faisable pour toi ?
Amélliane, tu peux annoncer l'arrivée de Gregor du coup et le placement provisoire d'Ersinn en juge ?

Ayant assisté à l'arrivée de Grégor, Palogar se rendit compte qu'il ne l'avait pas salué. Ce qui était ma foi fort discourtois.

Bienvenue Grégor. Même si vous ne prenez pas de poste du fait de vos autres engagements, votre avis nous sera certainement utile j'en suis sûr.

Se tournant vers le Duc :

Pour le projet de fond d'investissement, il me semble évident qu'il faut mettre des conditions d'attribution.
En plus de celles que vous indiquez, il me semble évident qu'il faut apporter une preuve de son agression.

Je suis sur la même longueur d'onde que Fee sur ce sujet : nous pourrions alimenter ce fond par des dons sans que les caisses ducales n'aient à en souffrir

[HRP : on peut peut-être subdiviser les sujets ?]

En effet, le projet d'Uriel se base sur les dons de citoyens au Comté
Le bailli ou le CaC note qui a fait don de quoi, et ainsi, cette somme entre dans la réserve pour les brigandés
Le Comté ne gagne rien, et ne perd rien surtout
Voila les grandes lignes

Mais je vais de ce pas lui écrire pour savoir un peu plus
A moins que je trouve le texte par moi-même

Merci Amélliane,

Ha d'accord, je n'étais pas au courant de ce projet d'Uriel.
Et bien, je suis d'avis d'en discuter plus clairement voir d'en élaborer une loi ? Qu'en dîtes vous ?

Naturellement Noa
Voici le texte de Franche-Comté, cela fera une bonne base déjà

Citation :

De la présentation du projet

Citation :

Ab imo pectore:

"Qu'est-ce que l’abîme aux pécores?":

Le projet Ab imo pectore -ou du Fond du Coeur- est une aide gratuite proposée par l’Église Aristotélicienne à toute personne ayant été victime d'un brigandage. En effet, qui ne s'est jamais retrouvé tristement inanimé sur le bas côté de la route, à devoir ramper et mendier pour subsister, le temps de regagner quelques écus? Cette aide gratuite a vocation à vous "remettre en selle" le plus rapidement possible, afin de minimiser un maximum les répercutions -pertes de caractéristiques, mise en prison pour vagabondage dans la capitale,... .

"Quelle aide, pour qui?"

Concrètement, l'AIP intervient de deux manières différentes:

- par le versement de 7 écus, si vous êtes vagabond, paysan ou citoyen.
- par le versement de 11écus, si vous êtes érudit.

Ce, afin que vous puissiez vous nourrir de façon normale dès le lendemain de l'agression.

"Comment accéder à cette aide?"

L'AIP vous est accessible sous certaines conditions:

-venir se présenter au stand de l'AIP en gargote.
-avoir déposé un dossier de plainte suite à un brigandage à la prévôté.
-jurer que vos intentions sur le sol Franc Comtois ne sont pas mauvaises.

De l'organisation, et de l'administration du projet :

Citation :

Du statut de l'AIP:

L'AIP est un projet d'aide mis en place par l'Eglise Aristotélicienne et la Franche-Comté, à but non lucratif. Son accès est ouvert à toute personne posant pied sur le sol Franc Comtois, et ce jusqu'à sa sortie des terres Franc Comtoises.

L'AIP est disposée à mener diverses campagnes publiques afin de récolter des fonds réservés exclusivement aux malheureux; comme:
-l'ouverture d'une liste AIP lors des élections comtales, afin de récolter 1000 écus de dons.
-faire campagne en gargote et halles FC, afin de récolter des dons.
-....

Administration:

Monseigneur Uriel est à la direction de l'AIP. Il lui appartient de veiller aux bons échanges financiers, circulants respectivement:
-du donneur, à la caisse de l'AIP.
-de la caisse de l'AIP, à la victime brigandée.

Il travaillera en étroite collaboration avec le/la CaC qui se verra confier la surveillance des dits dons, et du bailli pour toutes les transactions.

Afin de l'aider dans cette tâche, il lui appartient de nommer un ou plusieurs greffiers, pour tenir à un jour un livre des comptes public comprenant:
-la liste des dons reçus.
-la liste des dons distribués.
-la somme disponible en caisse.

Le livre des comptes de l'AIP doit pouvoir être consulté selon le bon vouloir, au château de Franche Comté.

Des dons:

Les fonds de l'AIP proviennent exclusivement de dons.
Sera tenu en gargote un stand où viendront se faire connaître les personnes souhaitant faire ou percevoir un don à/de l'AIP.
Les intéressés devront remplir les bons suivants, selon leur intérêt:

Citation :

Don à l'AIP:
Par: (Indiquez votre nom).
Montant: (Indiquez beaucoup d'écus).

Citation :

Demande de perception:
Par: (Indiquez votre nom).
Statut: (Indiquez votre classe sociale/niveau).
Preuve du brigandage: (Screen ou lien vers le dépôt de plainte).

Les dons devront être versé au comté(Moi, Faire un don à une collectivité, Faire un don au Comté.)
Les dons seront versés par le comté ou son représentant local (Mandat, Don, Maire, Conseiller, à définir...)

Discussion lancée à l'AD.