Mise au point sur les arretés municipaux

[adressé à chaque équipe de maréchaussée de chaque ville]

Bonjour à vous!

Citation :: Article I.I.3 : Les lois et les directives votées par le pouvoir ducal entrent en vigueur à la date qu’il fixe ou à défaut, le lendemain de leur publication. Toute nouvelle loi publiée en Lorraine doit être intégrée au codex Lorrain dans la mesure du possible.

Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas dans la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur. Ainsi une grille de salaires non affichée en grande galerie ne peut être opposée à un lorrain en voyage.

Je voudrais donc qu'un maréchal me copie ici tout ce qui est lisible sur le fronton de la mairie de son village; de manière à ce que je puisse écrire au maire de chaque ville lorraine en leur disant qu'ils n'ont pas tenu compte de mon avertissement lors du précédant mandat; et que cela s'appel mal faire son boulot.

J'en profiterai pour leur imposer une chose que je n'avais pas fait lors du dernier mandat; mais que je leur avais demandé:

Citation :: Article 10 :
Les maires seront tenus de remettre le registre des miliciens qui auront été embauchés sur simple demande du prévôt. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées.

selon la loi sur les devoirs municipaux.

*grand sourire* Allez, je ne les ai pas encore trop embêté les maires jusqu'à présent, mais cela va devenir nécessaire! Surtout avec les risques liés à la présence de brigands en nombre chez nos voisins!

Bien; je suis sur Nancy donc voila ce que ca donne:

Citation :: Equipe Municipale:
==================

Maire: Duke76b
Tribun: Ellebasi40

Conseillé religieux:
Guillaume de Baskerville

Conseillés:
Sintange

Marchand ambulant:

Maréchaussée :
==============
Mathusalem : Lieutenant
Ellebasi40 : Sous Lieutenant
Sixtine de Rocvilard : Aspirant sergent chargé du marché et des embauches
Reki : Aspirant sergent chargé de la douane

Kyroper : Prêvot

================================
Salaires minimum des embauches
================================
0 à 7 pts de caractéristiques= 14 écus
8 à 14 pts de caractéristiques= 18 écus
15 pts ou + de caractéristiques= 21 écus

Les contrevenants seront poursuivis pour esclavagisme !

================================
Règlement du marché de Nancy
================================

Article 1 : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.

Article 2 : Seuls les forgerons nancéens peuvent acquérir du minerai de fer.

Article 3 : Seuls les boulangers, charpentiers et forgerons peuvent acquérir des stères de bois

Article 4 : Le prix maximum autorisé pour la vente de poissons est fixé à 19 écus

Article 5 : Le non respect des restrictions et des prix est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.

Article 6 : Le marché est considéré comme inondé lorsqu'un vendeur dépose plus de 30 articles d'une même denrée( sauf autorisation de la mairie).
Ce vendeur est passible de poursuite pour trouble à l'ordre public.

===============================
Castel de Nancy.
===============================
https://casteldenancy.forumpro.fr/forum.htm

rouge: ce qui n'est pas applicable, car non présent à la Grande Galerie.

Mise au point sur les arretés municipaux

Mise au point sur les arretés municipaux

Sujets similaires

Sujets similaires