Discussion autour de la modification de la constitution

Présent
en levant le bras avec un large sourire

Après être discrètement entrée dans la salle, Floche écoute le Président de l'Assemblé Ducale. Elle sourit voilà un de ses voeux enfin réalisé. Elle s'avance au côté de Mun et sourit à Palogar.

Si vous me l'autorisez je participerai aussi au travail, Messire Président.

Bien évidemment !
C'est bien la raison pour laquelle je soumets ce débat ici.

Salue les personnes présentes.

Je suis prête à débattre également

A peine avait-elle fini d'étudier la Constitution, la belle faisait déjà un tour dans les couloirs pour se familliariser un peu. Elle tomba alors sur une salle où il allait sans doute se passer quelque chose. Ne sachant trop si elle avait le droit d'entrer, elle passa la tête par l'entre-baillement de la porte et salua timidement les gens qui étaient déjà là. La voilà intimidée la belle... On aura tout vu! Pourtant elle connaissait tout le monde, mais jamais elle n'avait vu une salle pareille.

Bonjour les gens. Je sais pas si j'ai le droit de venir moi aussi? En tout cas ca m'intéresserait, et puis je viens de finir d'étudier la Constitution, j'ai pris quelques notes sur des points que je ne comprenais pas très bien, et sur des sujets qui mériteraient d'être revus. Peut-être que ca peut aider? J'ai le droit de m'installer avec vous?

Mais bien évidemment.
Faites nous donc profiter de votre analyse !

Alors voilà. C'est un peu brouillon, mais ce sont quelques points que j'ai relevé. Pour les questions annexes, je n'ai trouvé de réponse nul part pour le moment, mais j'avoue ne pas avoir terminer d'étudier toutes les lois, les traités, les chartes, etc... Je vous laisse donc ma petite analyse brouillon, et vous me direz ce que vous en pensez.

Citation :: Pourquoi les membres de l'Assemblée Ducale ne doivent pas prêter serment?

Peut-on fixer quelques dates (fêtes de Saints lorrains, fêtes aristocliciennes, fêtes ducales, etc)?

Possibilité de faire une table des matières de la Constitution, afin de retrouver plus rapidement l'article souhaité?

Lois sur le viol?

Article 1.1.1.1 : Cette Constitution définit les droits et les devoirs fondamentaux de tout habitant, résidant, ou fonctionnaire en Lorraine. Elle est établie ad vitam aeternam de par les préceptes originels de l'Empereur LongJohnSilver. Ce qu’elle dispose prime sur tout autre texte ou individu en dehors de l’Empereur et du Très-Haut. Aller à son encontre sera considéré comme une profonde injure envers le Duché de Lorraine et jugé comme tel.

Article 1.2.1.1 : Le peuple lorrain, les municipalités de Nancy, Verdun, Saint-Dié, Toul, Vaudémont et Épinal, ainsi que les fiefs vassaux du Duc de Lorraine forment le Duché de Lorraine. Et Trêves et Metz??

Article 1.2.1.10 : Nul sujet du Duché de Lorraine n’est censé ignorer la Loi, pourvu qu’elle soit accessible par l’ensemble des Lorrains. Possibilité de l'afficher en gargotte?

Article 1.2.2.4 : Saint-Nicolas est le Saint-Patron de la Lorraine et ses habitants se doivent de le remercier dans leurs prières. Et Sainte Jeanne d'Arc?

Article 1.3.2 : Tout Noble lorrain possédant un fief en Lorraine est par conséquent considéré comme citoyen lorrain, quelque soit sont lieu réel d’habitation. Est-ce valable pour les époux/épouses de nobles? Cette question revient pour tous les articles, y compris en dehors de la Constitution...

Article 1.5.2 : En Lorraine, tout texte légal ne dispose que pour le futur. Hein??

Article 1.6.1.1 : La noblesse lorraine est régie par un système féodale hiérarchique basé sur le principe d’allégeance d’un vassal à un suzerain, appelé vassalité. Le suzerain suprême de cette hiérarchie est le Saint Empereur LongJohnSilver.

Article 2.2.2 : Les Mairies du Duché de Lorraine ont doit à la protection de Conseil Ducal. Elles sont donc à tout moment en droit d'exiger une aide militaire en cas de menace sérieuse sur le sécurité. Et une aide financière?

Article 3.1.1.4 : Lorsque les Institutions du Duché de Lorraine, l’autonomie du Duché, l’intégrité de son territoire ou l’exécution de ses engagements inter-provinciaux sont menacés d’une manière gravissime et immédiate et que le fonctionnement régulier des pouvoirs ducaux institutionnels est interrompu, le Duc de Lorraine prend les mesures exigées par ces circonstances, en demandant la ratification dans les plus brefs délais de la Loi Martiale. Celle-ci ne peut être déclarée que par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal.
Ces mesures martiales doivent être inspirées par la volonté d’assurer aux pouvoirs ducaux leur mission fondamentale, en facilitant notamment les procédures administratives qui pourraient faire perdre du temps en cas de guerre civile ou extérieure. Possibilité de mettre une durée limite de la Loi Martiale, avec possibilité de la renouveler en cas de besoins? Qu'en est-il de la levée de Ban?

Bonjour Bonjour, moi aussi je suis présente.

J'ai quelques éléments pour vous Catha, j'ai bien le droit de dire Catha?...
Concernant Sainte Jeanne d'Arc j'avais déjà posé la question ...https://casteldenancy.forumpro.fr/t12917-du-patriotisme-lorrain et la réponse était

Amaël a écrit:: Sainte Jeanne d'Arc est certes d'origine lorraine mais elle n'est point sainte patronne du Duché, Saint Nicolas est le seul et l'unique. Nul modification à apporter à ce texte donc. Par ailleurs, celle-ci est déjà mentionné dans l'hymne lorrain, elle n'est donc point oubliée.

En date nous avons le 6 décembre pour Saint Nicolas et le 23 novembre comme Fête Lorraine.

Une table des matières oui riche idée c'est ce que je me dis à chaque fois que je veux consulter la Constitution.

Loi sur le viol... hum je ne vois pas trop... Attention il y a le droit de cuissage aussi, enfin je crois. On a ça en Lorraine?

Il ne faut pas mentionner le nom de l'empereur car il change régulièrement.

L'affichage en gargote il me semble que nous l'avions déjà évoquer c'est une chose!!

[Trèves et Metz n'ont pas d'existence IG et ne sont pas des fiefs donc il n'y a pas vraiment d'intérêt à les ajouter. Du moins à ma connaissance. Partie à revoir après intervention des admins de toute façon.]

L'article 5 dit simplement, ou pas en fait, que la loi n'est pas rétroactive. On ne peut pas faire une loi en avril 1459 et se baser dessus pour un fait datant de janvier 1459 par exemple. Peut-être revoir la formulation.

Pour la loi martiale c'est vrai que d'un côté mettre une durée maximale éviterait les abus mais de l'autre rien n'empêche de remettre la loi après le délai passé... Je pense que là nous ne pouvons pas faire grand chose.

Plein de questions et de réponses à donner aussi qui renvoient dans toute la constitution.
Le sujet est vaste et recoupe pas mal d'autres chapitres.

Il serait peut être intéressant de traiter chapitres par chapitres afin de ne pas se noyer et surtout de pouvoir faire des conclusions .
Et surtout au fur et à mesure de voir si des chapitres ne sont pas en contradiction.
On ne touche pas au préambule car celui qui nous demande la réforme en est l’auteur.

On commencerais par le chapitre 1 et proposons des modifications ou complément tout en regardant les autres chapitres .

Oui Je pensais à quelque chose comme ca aussi. Et est-ce que c'est possible de mettre dans chaque chapitre tous les endroits (chartes, lois, décrets, etc) où on peut trouver un complément d'information? Exemple : Le chapitre 1 traite de la loi martiale (je dis bien par exemple), et en fin ou début de chapitre on ajouterai c.f. Loi Martiale du 01.01.1455 et un petit morceau de papier (avec lien) qui nous permettrait de retrouver rapidement la loi voulue...

J'ai de la peine à m'exprimer, mais vous voyez ce que je veux dire? Ca fait un boulot énorme, j'en suis consciente, mais ca pourrait bien nous aider pour plus tard non?

Quelques réponses en vrac

Pour le viol à voir avec la religion.
L'époque permet beaucoup de chose ^^

LJS est toujours notre empereur mais vrai qu'un titre plus générique est plus approprié.

Trèves Metz et Toul dépendent du découpage religieux, qui marie comtés et duchés .

Pour l'affichage, tout texte doit être affiché en gargote et en grande galerie, daté signé, ... .

Concernant les époux ou épouses mainte fois soulevé, pour moi oui dés le moment ou seigneur à fait un mandat reconnaissant son conjoint ou sa conjointe à parler en son nom. A voir aussi avec la hérauderie.

Pour l'aide aux mairies je pense qu'on doit rester plus général . Celà dépend aussi des caisses du Duché.

Pour la durée de la loi martiale je pense qu'un mandat est la limite à moins que celà reconduit par le CD et se de façon officiel.

La levée de ban est traitée dans la constitution au niveau de la noblesse .

Citation :: IIIème Alinéa : De la définition du Ban de Lorraine

Article 1.6.3.3 : Le Duché de Lorraine reconnaît l’existence de la Chambre de Nobles comme le lieu de réunion de toute la noblesse lorraine et par définition du Ban de Lorraine.

Comme dit toute la noblesse et y plus de IG .
A méditer ^^

Il ne faut pas rajouter dans la Constitution des liens ou références à des textes de lois car ceux-ci peuvent être modifiés sans que la Constitution ne soit visée.
L'inverse pourrait être effectué (c'est à dire indiquer en référence dans les textes de lois, la partie de la Constitution qui fait référence).

Sinon pour le mode opératoire, bien évidemment il semble judicieux de découper par titre puis par chapitre.

Ah ok... Merci pour les infos. J'ai encore beaucoup à apprendre moi... Donc si je résume on va revoir entièrement la Constitution, chapitre par chapitre? Va y avoir un sacré travail à faire du coup, mais ca me fait pas peur, et je répond présente! J'vais continuer à étudier un peu les autres textes aussi pour éviter de poser des questions qui ont déjà été posées.

Mun, elle est où cette loi qui dit que les conjoint(e)s peuvent parler au nom du noble? J'ai jamais pu la trouver moi... Pourtant j'ai bien cherché... C'est à l'Hérauderie? C'est d'un compliqué ces histoires de noblesse à part ca... Enfin voilà quoi

Citation :: Mun, elle est où cette loi qui dit que les conjoint(e)s peuvent parler au nom du noble? J'ai jamais pu la trouver moi... Pourtant j'ai bien cherché

Non non s'était une pensée profonde qui n'engage que moi . Car les époux ou épouses peuvent voter . https://casteldenancy.forumpro.fr/t12601-statuts-de-la-chambre-des-nobles

Citation :: En cas d'absence d'un membre effectif de la présente assemblée, celui-ci pourra désigner son conjoint ou un vassal ayant fief en Lorraine afin de le représenter. Ce caractère exceptionnel de représentation se devra d'être consigné dans un registre prévu à cet effet par le président de la Chambre.

D'ou ma conclusion pour l'intervention des conjoints

Sieur le président, l'AD peut elle se charger du découpage des textes à traiter ?

je pense qu'on peut prendre chapitre par chapitre.

Je vais ouvrir les sujets.

Dans le cadre de la modification de la Constitution de Lorraine .
Certains sujets seront aussi concernés par le HI . Noblesse, titres et autre.
N'étant nullement spécialiste dans le domaine et voulant cette fois que ce qui soit posé soit aussi en concordance avec la Hérauderie Impériale .

Et je peux déjà dire que certains de nos chapitres ne correspondent pas .

Je demande que l'avis de la représentante de la CdN qui a une connaissance approfondie rejoigne l'assemblée .

La Duchesse Cécilia a toute les compétences à nous éclairer et aussi à nous mettre dans le respect de notre Empereur.

C'est une bonne idée. Elle pourrait de plus faire le lien entre les idées émises dans la CdN et les réflexions faites ici.
Je vais la contacter en ce sens.

Merci à vous de votre démarche Sieur le président de l'AD

Bien, à pésent tous les membres de la Noblesse, du Conseil Ducal et de l'Assemblée Ducale peuvent venir ici pour travailler sur la constitution. Cette salle sera réservée à cet effet jusqu'à ce que la Constitution soit entièrement réformée, sans durée limite dans le temps étant donné l'ampleur du travail. Cependant, j'aimerais bien que ça ne traine pas trop, parce qu'il y a beaucoup et même énormément de travail là dessus. Je rappelle aussi que des experts ont été nommés pour intervenir dans les débats afin d'aider pour cette lourde tâche.

Je compte particulièrement sur la présence et le travail de Sa Grasce Cecilia, particulièrement pour les parties "héraldiques", la Vicomtesse Barberine en temps que Vice-présidente de l'Assemblée Ducale et Sa Grasce Sebastien de Belrupt, Duc de Lorraine pour quelques temps encore.

» Discussion autour de l'OST
» modification de la constitution
» [A A' 051]modification de la constitution
» [Vote] Modification de la Constitution
» [Urgent] Modification de la Constitution

Discussion autour de la modification de la constitution

Discussion autour de la modification de la constitution

Sujets similaires

Sujets similaires