Est ce qu'un arrangement a été proposé aux mauvais payeurs ?
un truc du genre.... ils payent puis le duché rembourse une partie pour remettre les comptes à zéro.

si quelqu'un doit 1 000 écus... c'est certains qu'il faut négocier.

Pour le duché...ca n'est pas une dette, les écus vont rentrer dans nos caisses. Alors si on coupe la poire en 2, entre 1 000 écus de perdus et 500 écus de gagné. Je crois que le duché peut négocier avec le mauvais payeur.


Les impots sont pris par les maires, tu ne verras pas les pénalités dans le rapport du bailli.
En plus, d'après moi les pénalités vont bel et bien dans les caisses du village Je n'ai jamais vu écrit qu'elles étaient perdues.

Bon les pénalités vont dans les caisses de la mairie je confirme.

Je vais t'expliquer Majoie même si des personnes ici sont plus qualifiées que ma personne pour le faire, elle pourront rectifier mes dire si je dis une bêtise.

1 - e duché toutes les quinzaines demande la levée d'impôt qui s'élève si je me souviens bien de 7 écus par champ et 17 par échoppe ( si se ne sont pas les bon montant ne les prenez pas en compte s'il vous plait, ça fait un bail que je n'ai plus d'échoppe ).

2- le porte parole l'annonce aux maires et mairesses et le bon peuple

3- les maires ordonnent la levée d'impôt dans leur bureau

4- le peuple commence à payer les impôts par contre je ne me souviens plus du délais que nous avons avant d'avoir la première majoration.

5- le maire a un tableau de bord, sur ce tableau de bord est indiquée toutes les transactions un peu comme pour le bailli et il y a de noté = "revenus impôt" , chaque dimanche ( à l'époque c'était le dimanche, faut demander à Tonton Tophe si c'est toujours ça), le maire doit afficher son tableau de bord au conseil des maires.

6- le CAC à l'aide ces rapports des maires calcul le total des "revenus d'impôt" des quinze jours ensuite il donne un mandat aux maires qui doivent transférer les écus collectés pendant les deux semaines ou parfois ils peuvent les donner au fur et à mesure, en deux fois au duché.

après on a déjà eu le cas ici en Lorraine, des maires un peu tête de mule et louche qui ne transmettait pas le montant exact de leur impôt dans les bon délais,
le CAC donc avait une méthode drastique, avec l'aide du grand Manitou Lavabo, il comptabilisait les échoppes, les champs dans le village, faisait son calcul et exigeait du maire qu'il paie la totalité de l'impôt, ce cas est très très rare, une pale méthode pour dissuader les maires de s'en mettre plein les poches.

Le souci on est d'accord, que le LAVABO est quelque peu menteur, car tout les villageois ne paient pas leur impôt comme on l'a constaté grâce à Toi et qu'on tente de trouver une "gentil" technique pour ne plus avoir de fraude.

Donc petit

7- une fois que les maires ont rendu les mandats "impôts", bien c'est le bailli qui voit ses caisses se renflouer.


Mais j'insiste sur le fait que la majoration payée par les fraudeurs va dans nos caisses des mairies et non pas chez le Roy ou l'empereur, j'ai déjà eu le cas quand j'étais mairesses, un gars qui te paie 100.75 écus d'impôt en une fois ce n'est pas courant.

et ces majorations sont bien comptabilisées sur le tableau de bord du maire avec la somme des "revenus impôt".


Après faut savoir que le duché à l'époque remboursait aux maires 1 écus par échoppe (compté au Lavabo ce coup ci), afin d'amortir les coûts des PE , car la mairie également comme le bailli doit s'occuper du réapprovisionnement en PE notamment de finance pour pouvoir faire la levée par exemple.

voila voilou je crois qu'il est comme ça le schéma à confirmer par Tophe et Bambou ou pas.

Majoie a écrit:

Il y a d'abord les véritables fraudeurs ceux-ci sont relativement facile à cibler et 2 causes sont en attente du jugement de Jeremec

C'est les deux procès qui sont dans l'aile de la Justice dont tu parle ?
En tous cas c'est un peu le bazar je trouve y'a des dossier un peu partout, c'est nouveau pour moi ca, car le Juge, procureur, ect. A toujours géré ces affaires sans besoin d'avoir a en aprler au CD (sauf certaines exceptions)

Je remonte un dossier au conseil ducal. Il faut prendre une décision.

Cas Phenixo, tentative de médiation :

174 écus d'IMPÔTS impayés et 960.19 écus de pénalité pour un total dû de 1134.19 écus.

Sacrée somme !

Citation :

Envoyé le 10 aout 1458

Bonjour Messire Phenixo

Je vous contacte pour vous faire prendre conscience d'un oubli multiple de votre part,
le percepteur me fait savoir que vos impôts sont impayés depuis un moment et me
demande une derniere consiliation avec vous.
Votre compte s'élève à 1134.19 écus d'impôts impayés avec pénalités qui ne cessent
de s'accumuler je vous demanderait de bien vouloir vous acquittez de cette tâche
pénible à laquelle tous doivent participer.

Dans le cas où vous ne voudriez pas résoudre cette affaire à l'amiable, vous serez
poursuivis pour fraudes et trouble de l'ordre public et jugé devant un tribunal.
Une condamnation sera rendue àvec une amende pouvant aller jusqu'au double
du montant des impôts dus. Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt.

J'attends une réponse rapide de votre part et me tient à votre disposition pour d'éventuelles questions.

cordialement

Wymil Lieutenant de Maréchaussée

Citation :

Expéditeur : Phenixo
Date d'envoi : 13/08/2010 - 00:04:40
Titre : Re: proposition de Conciliation
Salutations,


Vous l'avez peut être remarqué, j'étais en retraite spirituelle quand votre pigeon est arrivé, ce qui explique le temps de réponse.

La situation n'est pas nouvelle, et vous n'êtes pas le premier a me demander des contes non plus. Pour différentes raisons, malgré les accords passés, je n'ai pas pu rembourser cette dette. Le fait est qu'au moment de ces levées d'impôts, j'étais en retraite spirituelle de longue durée. A mon retour, j'ai trouvé une montagne de dettes que j'ai purgé en partie, a partir de mes économies, et sans penser à demander le moindre accord. Pour mes économies n'ont pas suffit à tout rembourser, et le reste a donné la dette que vous me reprochez aujourd'hui.

Étant donné le fait que j'ai payé tout mes impôts depuis, et que j'ai déjà payé une partie de cette dette (je n'ai pas de chiffres exacts, ni aucune preuve, mais j'ai payé pour plus de 600 écus d'impôts et de majoration ...) j'attends de vous que vous me proposiez de me rembourser ces impôts que je juge malhonnêtes (les impôts sont calculés en fonction des revenus possible, or en retraite, il n'y a aucun revenu.).

Phenixo.

Citation :

CODEX LORRAIN

dans Article III.II.2 :

- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais (départ en retraite ou autre cas), il peut demander le remboursement de la pénalité après avoir prouvé les faits selon les modalités de l'Article 62-3. Toutefois le maire n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé en avance.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus d'un mois (30 jours) pourra demander le remboursement de ses impôts durant toute la période de retraite attestée selon les modalités de l'Article 62-3. Il faut cependant pour pouvoir bénéficier de ce remboursement que le citoyen soit en retraite au moment de l’envoi de la demande de paiement de l’impôt par son maire et au moment de la date limite de paiement de l’impôt telle qu’elle est stipulé sur son avis d’imposition. Le remboursement est cependant plafonné au montant correspondant aux impôts du citoyen sur une période maximale de trois mois (90 jours).
- Tout Lorrain engagé dans une mission hors de Lorraine par une institution ducale (OST, ambassadeur, Marchand ambulant, etc.) pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal.
- Dans tout les cas, Il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire ou le Conseil Ducal à l'avance.

Citation :

Envoyé le 15 aout 1458

Bonsoir Messire Phenixo,

J'espère que vous pourrez satisfaire à l'article III.II.3 du Codex Lorrain si dessous qui quand même et assez souple pour l'impôt pendant la retraite.

Codex Lorrain
Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles [Screen IG des évènements], prouvant qu’il n’a pas encaissé d’argent durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.
- Les demandes de remboursement d'impôts sur les tavernes, suite à retraite de leurs propriétaires, seront examinées au cas par cas, par les autorités ducales.

Cordialement

Wymil Lt de Verdun

Elisette a écrit:

Bon les collègues, ça fait un moment que j'ai envie d'intervenir ici.

Tout simplement pour préciser que Phenixo n'est pas le dernier des insolents qui s'amuserait à ne pas payer ses impôts pour ennuyer, hein.
Phenixo est une personne qui a énormément apporté à Verdun à l'époque, Majoie tu n'étais pas encore là pour le voir, et Wymil je ne sais plus exactement. Mais il a beaucoup aidé, il a beaucoup soutenu.

Et en effet, depuis un moment il ne peut plus être aussi actif, et il a bien été totalement absent de janvier à mai 1457, et donc dans l'impossibilité de payer ses impôts.

Citation :

Expéditeur : Phenixo de Verdun
Date d'envoi : 22/08/2010 - 18:04:47
Titre : Re: Re: Re: proposition de Conciliation
Bonjour,

Un témoignage attestant que j'étais en retraite à la période ou je n'ai pas participé à l'impôt a été envoyé à Majoie, perceptrice de l'impôt, par Ellisette, habitante notable de Verdun. Je vous pris de prendre connaissance de ce témoignage avant de me recontacter.

Amicalement,

Phenixo

Et encore ce n'est qu'une partie du dossier. J'ai relevé les éléments les plus marquants.

Majoie veut que Phenixo paie ses impots et fasse une demande de remboursement auprès de son maire. C'est la procédure usitée. Sauf qu'il n'a pas l'argent ! Alors on tourne en rond !

Phenixo est de bonne foi. J'en mettrai ma main à couper.

Je suis pour trouver une solution totalement amiable avec lui.

Je propose donc ceci :

La mairie, ou le duché, lui fait un mandat du montant de l'impôt dû. Phenixo efface sa dette en payant ses impôts dans la foulée. Je sais que cette procédure n'est pas forcément logique mais je ne vois que ça pour parvenir à une solution convenable et durable. On efface cette dette et on lui suggère, s'il a encore des champs (je n'ai pas vérifié), de les vendre avant de se remettre en retraite de longue durée.

C'est une prise de risque mais je veux croire que Phenixo n'usera pas de ce mandat a des fins personnelles. Bien évidemment il lui sera indiqué les peines susceptibles d'être encourues, juste au cas où...

Je voudrai l'avis des conseillers. Sincèrement, à part ça, voyez vous une autre solution ?

Pour les retraites de longue durée, il faut mettre ses champs en jachère et on ne paye plus l'impôt

Pour trancher la poire en deux, peut-on lui demander de payer l'impôt mais le duché remboursera les intérêts (960.19 écus). Le duché gagnera ses 174 écus et lui il aura ses compteurs à zéro à partir de maintenant.

Je suis tellement rarement en retraite que je n'étais même pas au courant pour cette histoire de jachère ! ^^
Sur ce coup là, je n'assure pas ! Quelle cruche ! Enfin ce soir je me coucherai moins bête ! C'est toujours ça de gagné !

Je suis totalement pour ce que tu dis là Sabifax. C'est selon moi une idée qui vaut de l'or ! Merci d'y avoir pensé !

C'est exactement ce que je dis aux gens qui m'en font la demande lors d'une longue retraite il faut mettre les champs en jachère c'est à dire qu'ils ne soient pas du tout cultivés et sans option de culture non plus...les impôts ne sont pas en fonction des revenus des particuliers mais bien en fonction des possessions...si nous optons pour la solution du mandat et j'avoue qu'il est judicieux de nous mettre en accord afin de le permettre aussi à d'autres car je le répète ce n'est pas le seul cas en Lorraine il y en a dans TOUS les villages au moins un par village...nous tournons en rond je veux bien...demander qu'il paye au moins ces impôts si j'ai bien compris il n'en a pas les moyens donc inutile de demander et êtes vous prêts à le faire pour tous les autres??? Si vous le désirez je peux revenir avec un liste de cas semblables vous serez à même d'en évaluer la teneur.

Quand à moi je suis bien d'accord d'aider les lorrains mais ne devrions-nous pas nous assurer du réel besoin??? Est-il vraiment si pauvre qu'il le dit??? Qu'est-ce qui nous confirme qu'il n'a pas des sacs pleins d'écus bien cachés dans sa propriété???

Moi il ne m'a jamais dit qu'il ne possédait pas les écus nécessaire au paiement de sa dette mais qu'il se refusait au paiement des pénalités qu'il juge exorbitantes...plusieurs citoyens me donne ce genre de réponse...le dossier complet suit pour ma partie la partie de la maréchaussée ayant été amené par la duchesse...

Citation :

Citation :

phenixo : 58,00 écus ( 338,72 écus de pénalité) avant le 2009-01-11
Phenixo : 29,00 écus ( 136,59 écus de pénalité) avant le 2009-05-04
Phenixo : 29,00 écus ( 157,76 écus de pénalité) avant le 2009-02-20
Phenixo : 29,00 écus ( 161,53 écus de pénalité) avant le 2009-02-07
Phenixo : 29,00 écus ( 165,59 écus de pénalité) avant le 2009-01-24

fiche personnage:
https://2img.net/r/ihimizer/img821/388/fichephenixo.png

lettre et date signification:
https://2img.net/r/ihimizer/img339/1292/lettrephenixo.png
https://2img.net/r/ihimizer/img33/2825/rponsephenixo.png
https://2img.net/r/ihimizer/img138/9579/rponse2phenixo.png
http://a.imageshack.us/img228/9579/rponse2phenixo.png

lettre le 22 août
https://2img.net/r/ihimizer/img839/2825/rponsephenixo.png

FAIT LE 28 JUIN 1458, VÉRIFIÉ LE 13 JUILLET autre lettre envoyée,RETRAITE LE 24 JUILLET DEMANDE DE MÉDIATION LE 27 JUILLET 1458

ATTENTE DE LA MARÉCHAUSSÉE ACTIF LE 2 AOÛT

Proposition :demandez aux maires et mairesses des villes d'afficher "obligatoirement" la procédure pour mettre en jachère les champs lors des potentiels longues retraites de façon à voir ce risque de fraude fiscale involontaire régresser.

Il va vraiment falloir rendre les jugements sur ces dossiers !

En outre, concernant Phenixo, je constate qu'on en est toujours au même point. Me trompe-je ?

Je viens de reprendre contact avec Phenixo. J'attends sa réponse.

Voici donc la suite donnée au dossier de Phenixo.

Sybille_von_Frayner a écrit:

Bonjour Ellebasi,

Comme convenu je mets par écrit ce que nous avons décidé.

Je rappelle les faits :

Citation :

Phenixo, contraint de prendre une retraite de longue durée, a vu ses impôts majorés de façon exorbitante. Il en a payé une partie mais n'a pas été en mesure d'en rembourser la totalité.
Selon la loi, en fournissant un témoignage de son absence, il peut demander l'indulgence quant au paiement de ses pénalités.
Il m'a fourni le témoignage d'Elisette qui a attesté de cette absence et de sa bonne foi. En outre, d'autres personnes se sont empressées de corroboré les dires d'Elisettes (Wymil entre autres).

Moi, Sybille, duchesse de Lorraine, souhaite faire preuve d'indulgence et désire régler le problème de Phenixo avant qu'il ne s'envenime. Il ne peut décemment pas payé des sommes pareilles et il faut trouver une solution.

J'ai donc demandé à Ellebasi, Maire de Verdun, de lui faire un mandat du montant de ses majorations. A Phenixo d'ajouter les 174 écus d'impots encore impayés. Ainsi, il pourra régler ses dettes et repartir sur de bonnes bases.

Le montant des majorations (avancé à titre gracieux par la mairie de Verdun) rejoindra les caisses de la ville dès le paiement. Ellebasi se chargera de transmettre au duché les 174 écus d'impôts dus par Phenixo

J'ai en outre vivement conseillé à Phenixo de mettre ses terres en jachères en cas de longue retraite. Je me tiens à sa disposition pour tout renseignement complémentaire.

Encore un immense merci Ellebasi.

Je te joins ci-dessous, l'échange de lettres que moi et Phenixo avons eu :

Citation :

De: Phenixo
A: Sybille_Von_Frayner
Posté le: Aujourd'hui à 12:17
Sujet: Re: Arriéré d'impôts

Oui je suis bien a Verdun, et disponible pour payer.

Impôts : 58+29+29+29+29 = 174

Majorations : 366.56+179.51+175.45+171.68+150.51 = 1043.71

Total 1217.71


Par contre je ne pourrais pas faire les transactions avant tard ce soir, alors ne vous inquiétez pas.

Citation :

De: Sybille_Von_Frayner
A: Phenixo
Posté le: Aujourd'hui à 16:00
Sujet: Re: Arriéré d'impôts

Bonjour Phenixo !

J'ai réussi à voir Ellebasi, Maire de Verdun. Je me suis arrangée avec elle.

Elle va vous faire un mandat du montant de vos majorations (1043,71 écus) et une stère de bois (au cas où vous n'auriez rien en stock pour faire la transaction). Le mandat sera à lui rendre avec la stère uniquement.

A cet argent, je vous demanderai d'ajouter les 174 écus d'impots impayés sur vos deniers personnels.

Quand vous aurez payé vos impôts et vos majorations, la somme qu'Ellebasi vous aura mandatée reviendra directement dans les caisses de la mairie. Et vos impôts seront transmis au duché par ses soins.

Ainsi vous n'aurez plus de pénalités ni même d'impôts en suspens. J'ai promis à Ellebasi que vous pourriez vous en occuper dans la soirée. C'est que cela fait une grosse somme pour la mairie.

Je ne peux que vous conseiller vivement de mettre vos terres en jachères si vous deviez, à tout hasard, repartir en retraite de longue durée. C'est le seul moyen de ne pas être imposé sur vos terres durant vos longues absences. Si vous désirez de plus amples informations, n'hésitez pas à me contacter.

En cas de problème, je serai là ce soir. Je me tiens à votre disposition.

Bien à vous,

Sybille von Frayner
Duchesse de Lorraine

Petit rectificatif... Question d'ordre technique...

Ellebasi étant limitée à 999 écus par mandat, elle va donc faire deux mandats : un premier aujourd'hui de 999 écus et un second demain de 44,71 écus.

je suis pour les faire payer à donfe !!!! qu'on les fasse payer jusqu'au dernier centime à tous ces voleursssssss


escrocsssss



edit: désolé je n'étais alors pas en forme hrp.... ^^

Tu avais abusé de la mirabelle Flavien ? XD