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 Fonction du percepteur d'impôts à être adopté

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Majoie
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Majoie

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MessageSujet: Fonction du percepteur d'impôts à être adopté Fonction du percepteur d'impôts à être adopté Icon_minitimeMer 21 Juil 2010 - 14:51

Citation :
Fonctions du percepteur d’impôts



Les impôts en Lorraine étant du ressort du duché mais appliqués par les maires des villages doivent être dûment acquittés par tous les habitants de Lorraine possédant champs,échoppe et même taverne (ce dernier étant un cas à part).

Puisque nul n’est supposé ignorer ses droits et devoirs envers ses pairs et sa patrie la fonction de percepteur d’impôts est née de l’interrogation de maires avisés qui avaient remarqués que certains tentaient de s’y soustraire par des moyens aussi divers qu’originaux.

Malgré la crainte de voir des villages se dépouiller d’habitants non-payeur d’impôts...la collecte a bel et bien été mise en place en voici les règles de fonctionnement.


1- Aller chercher dans les archives (celle de la dernière duchesse ou duc)la dernière liste des mauvais payeurs d’impôts et en faire le recoupage avec la nouvelle liste (qui devrait se trouver au conseil des maires...chasse aux fraudeurs).

2- Ouvrir des dossiers à tous ceux ayant trois levées d’impôts impayés(vérifier dans les archives si un dossier existe et le remonter dans les bureau du percepteur)....dans ce dossier il doit impérativement y avoir la fiche du citoyen ainsi que la lettre et date de la signification envoyée pour inciter doucement au paiement.Des lettres-types sont dans un bureau nommé à cette fin (par contre libre au percepteur de les modifier )
.
3- Prendre en note la santé du citoyen inutile de signifier les morts...de plus ne signifier qu’une seule fois les gens en retraite spirituelle.Inutile de signifier trop tôt...les gens en retraite apprécient parfois grandement leur séjour chez les nonnes ou les moines et y demeure facilement un mois.

4- Prendre en note si celui-ci est toujours en Lorraine car il est inutile de tenter d’exiger le paiement pour des gens qui sont hors de notre juridiction.

5- S’assurer que toutes les preuves sont gardées en lieu sûr et correctement datées.

6- En cas de non coopération du mauvais payeur ou si le percepteur constate des irrégularités il peut voir à le sommer de lui répondre une deuxième fois s’il n’y a toujours aucune coopération le dossier dans son entièreté est transmis à la maréchaussée ou en cas de pénurie de personnel au JAP de son village pour médiation et s’il n’y a pas entente le prévenu sera poursuivit pour non paiement d’impôts...

7- Faire ce suivit dans tous les villages lorrains Verdun,Toul, Vaudemont, Saint-Dié, Épinal et Nancy à chaque levée d’impôts en inscrivant bien que le travail a bel et bien été effectué et que le suivit des citoyens est continu.

8- Parfois un peu d’information suffit à régler les dossiers alors une certaine tolérance est de mise.

***À noter que la consommation de mirabelle est fortement déconseillée lors de travail effectué dans cette fonction***


Fait le 13 septembre 1458 par Majoie
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