Castel de Nancy
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 Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale

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tophe69
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tophe69

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MessageSujet: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 20:56

j'ai une question très bête mais non traitée nulle part !
Le plus simple est de parle d'un cas concret, qui est en l'occurrence le mien.
Je suis résident le Verdun, possédant une échoppe et deux champs.
Mais, je possède aussi un appartement à Nancy pour raison personnelle.

A Verdun, je suis résident,donc, il n'y a aucune ambigüité, je peux vendre acheter faire ce qui bon me semble suivant les lois et arrêtés en vigueur.
A Nancy, je ne suis pas considéré comme vrai résident, et donc assimilé comme visiteur ou MA, alors que j'ai un pied à terre sur place.

Donc, ma question est simple
Je peux vendre à Nancy de la même façon que à Verdun ? (hors denrées sous protection : bois, fer, pierre, pour faire simple)

Comme aujourd'hui, j'ai 50 pains et 0 sur le marché, je peux vendre ou pas sans devoir appliquer la règlementation a savoir demander au maire ?
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zahra.2
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zahra.2

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeSam 3 Juil 2010 - 21:25

Je me souviens qu'il y avait eu une polémique à l'époque ou FJ qui était de Verdun et je crois avait un appartement s'était présenté à la mairie de Nancy, mais lui également passait beaucoup de temps à Nancy.

Pour ce qui est du commerce.

Pour la forme et pour apaiser la mairie, il est toujours intéressant et souhaitable de demander l'accord de celle-ci avant de déposer de la marchandise.

Mais là, on cause de pain, et le pain est vitale pour la survie de la population c'est pas comme si tu allais poser du fer ou de la pierre, ou du poisson.

Étant donné qu'il y a zéro pain, du moment que tu respectes la grille des prix de Nancy, je vois pas où il y aurait de lézards.
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tophe69
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeDim 4 Juil 2010 - 20:34

On est sur la même longueur d'onde concernant l'aide au villageois sur les denrées "critique" ;

Mais, je veux élargir le débat, car, on n'a pas pris en compte ce cas particulier ; et plus généralement le statut particulier de capitale.

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Majoie
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Majoie

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 5:30

Dans les lois du commerce tout lorrain a le droit de commercer dans son territoire d'habitation alors y'a pas de problême ni pour l'aide ni pour ton commerce...en somme tu peux vendre et acheter tout ce que tu désires et ce sont aux administratifs à démontrer que tu as voulu encombrer ou vider le marché...
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palogar
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palogar

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 10:57

Effectivement, la partie du codex que nous avons voté ayant trait au droit commercial ne pose aucun problème dans ce cas de figure : le commerce est autorisé (sauf pour les denrées sensibles) et à condition de respecter les grilles tarifaires en vigueur.
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 12:34

Tophe il n'y a pas que les appartements mais aussi les hotels [je me retiens d'éditer le titre^^]

J'ai eu le souci avec du maïs : je conseille donc de mettre en vente en respectant bien la grille (voire en dessous, quand en mettant à 3.30 quand le max c'est 3.40 ça râle... alors que la mairie met à 3.31... mais ce n'est pas le sujet) et d'écrire à Nana en lui précisant que vous possédez un appartement et que donc vous revendrez d'autres fois sans la prévenir.
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uriel
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 16:40

Je vais peut-être poser une question stupide.
Quel est l'intérêt d'avoir un appartement particulier dans une capitale ?

hormis le fait, je suppose que l'on ne paye pas l'hôtel ?

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Erchinoald
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 16:44

Comme il a été dit, le commerce est libre partout pour les lorrains, tant qu'ils ne créaient pas d'inondation ou de pénurie. Donc appartement ou pas, il n'y a pas de statut particulier à avoir sauf celui de lorrain, même s'il est respectueux de demander l'autorisation avant.

Uriel, les appartements servent aussi à engranger des marchandises, mais pas les écus.
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Constance de Clèves
Grand du Duché
Constance de Clèves

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeLun 5 Juil 2010 - 21:01

uriel a écrit:
Je vais peut-être poser une question stupide.
Quel est l'intérêt d'avoir un appartement particulier dans une capitale ?

hormis le fait, je suppose que l'on ne paye pas l'hôtel ?


Réponse HRP désolée : normalement un jour pour pouvoir étudier il faudra être dans la capitale, on attend le codage depuis... longtemps. Avantage alors d'avoir un pied à terre dans la capitale pour ne plus payer l'hôtel.
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uriel
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uriel

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 6:39

D'accord merci pour vos réponses.

(hrp : oui, si c'est comme la confession IG et la trésorerie de l'église que l'on attend depuis des années ; il va encore falloir attendre . Cela dit, je trouve ça logique, il n'y a normalement pas d'université dans un bled où il y a 150 habitants).
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Constance de Clèves
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeMar 6 Juil 2010 - 11:20

[C'est surtout qu'il y a une seule université en Lorraine, elle est à un seul endroit et on ne peut pas faire l'aller retour domicile-Université en une seule journée avec les moyens de locomotion de l'époque. Par exemple Verdun - Nancy c'est 1H30 ou 2H par voiture par autoroute de nos jours]
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nana71
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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 20:32

Ce que vous venez de dire est des plus pertinents, car dans le cas ou il s'agit d'un non lorrain qui à un appartement à Nancy, on l'autorise aussi à vendre sur le marché ?

Pour répondre aussi à vos questions au sujet du marché de Nancy , je pense que le fait de demander à la mairie le "bon" prix à mettre est salutaire.
La population de Nancy n'est pas riche et les habitants n'ont qu'un seul champ.
Venir avec des denrées et mettre sur le marché peut avoir des répercussions des plus dommageables pour les habitants.
En ce moment on essaie de pas laisser grimper les prix du au fait que la mine est fermée et que les niveaux 0 et 1 ont besoin de survivre, nous avons peu d'embauches aussi, je tiens à le rappeler
J'ai toujours été une partisane d'un marché fort mais celà n'est possible qu'avec une mairie en large boni et des emplois pour tous.

Alors oui, actuellement, en tant que maire si je vois du maïs à 3,40 je demande que l'on diminue car ni les villageois, ni la mairie ne peuvent se permettre une hausse de prix, j'ai connu une époque ou on avait un libre marché à Nancy sans grille de prix maximum et çà plaisait pas trop à certains.....

Donc s'en référer au maire me semble logique, car mettre du maïs direct au prix maximum je trouve celà exagéré, et par la même occasion s'enrichir parce qu'il y a pénurie est honteux et surement pas dans l'intérêt des nancéens mais bien de sa bourse personelle, je dis pas çà pour Toiphe qu aurait mis son pain à 6 écus....Et je tiens a dire que Dame de Clèves a bien répondu et agit en fonction de ma demande.

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Sabifax
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Sabifax

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MessageSujet: Re: Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Cas particulier des possesseurs d'appartement dans la capitale Icon_minitimeMer 7 Juil 2010 - 22:58

Citation :
Ce que vous venez de dire est des plus pertinents, car dans le cas ou il s'agit d'un non lorrain qui à un appartement à Nancy, on l'autorise aussi à vendre sur le marché ?

Un NON-lorrain qui a un appartement à Nancy...
Combien de personnes, dans ce cas là ? Je préfère élargir la discussion plutôt que s'attarder sur un cas vraiment très très particulier.


De toute façon, Lorrain ou non-Lorrain le commerce est libre dans notre duché.
Comme le rappelle le droit commercial qui vient d'être voté: 'Toute personne a le droit de commercer en Lorraine sans avoir besoin d'autorisation particulière et ce, dans le respect des économies locales et des lois en place.'



Par contre, ton exemple, je peux te le retourner à l'envers.

Que dirais tu alors si un marchand mettait sur le marché des centaines de mais à 3.20 ? Là, tu dirais que les producteurs ne peuvent plus vivre.
Quel est alors le problème si un marchand voyant pénurie dans une ville met ses denrées en vente à un prix plus élevé que la normale ?
A qui il nuit ? pas aux producteurs locaux, pas aux autres touristes, pas à la ville qui pourra vendre à son prix habituel. Il ne gêne personne...


Maintenant, en fonction des lois, le maire a le pouvoir de donner la politique économique qu'il veut à sa ville.
Ensuite, aux maires d'assumer... si le maire veut contrôler tout les ventes des étrangers, ce sera aussi à lui de prendre la responsabilité, si les touristes fuient la ville.

Le choix reste libre pour les élus. A eux de s'exprimer sur le sujet lors des campagnes électorales.

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