moomin
Lorrain/e
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|  Sujet: 1er avertissement  Lun 16 Nov 2009 - 18:23 | |
| - Citation :
- Objet du courrier : article à prix prohibé / 1er avertissement.
Sire/Dame,
Je vous ai acheté ce jour, un [XX] au prix de [XX] écus. Selon la grille affichée en mairie, le prix maximum autorisé est de [XX] écus.
J'ai remis l'article en vente sur le marché. Vous avez 48H pour me le racheter et modifier le prix de vos articles.
Cordialement,
XXXX
(Grade) de Police
Dernière édition par moomin le Lun 16 Nov 2009 - 18:26, édité 1 fois |
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moomin
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| | Sujet: 2nd avertissement Lun 16 Nov 2009 - 18:25 | |
| - Citation :
Objet du courrier : article à prix prohibé / 2nd avertissement avant procès
Sire/Dame,
Mon premier courrier étant resté sans réponse, je reviens vers vous concernant vos articles sur le marché. En plus de les retirer et de les remettre au prix maximum autorisé, vous devez me racheter également l'article que je vous ai acheté.
Vous avez 24H pour les retirer du marché sans quoi, votre dossier sera transmis au Procureur, vous encourez une amende de 5 écus minimum ainsi qu'une majoration par article. Veuillez vous tenir à la grille des prix affichés en mairie.
Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police
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moomin
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| | Sujet: Procès Lun 16 Nov 2009 - 18:28 | |
| - Citation :
- Objet du courrier : Avis de procès
Sire/Dame,
Mes précédents courriers sont restés sans réponse, je vous informe par la présente que votre dossier a été porté à la connaissance du Procureur.
Vous serez convoqué prochainement au tribunal pour expliquer vos actes.
Salutations
XXXX
S/ Lieutenant de Police
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