Constitution,Institutions,Lois,Chartes et Jurisprudence !!

Bien,je sais que ceci va dérangés nos amis les juristes mais je propose de mettre au clair nos Lois sous différent forme de codex !!

Voici ma proposition :

-LIVRE I – CONSTITUTION DU DUCHÉ DE LORRAINE

-Titre I : DE LA PROCÉDURE
-Titre II : DU DROIT PÉNAL
-Titre III : DU DROIT FISCAL
-Titre IV : DU DROIT COMMERCIAL
-Titre V : DE LA LOI SUR LA JUSTICE ACCÉLÉRÉE
-Titre VI : DE LA GRILLE DES PEINES CONTRE LES RÉCIDIVISTES
-Titre VII : DE LA LOI SUR LES FRAIS DE JUSTICE
-Titre VIII :DE LA LOI RELATIVE AU BRIGANDAGE

-LIVRE II - DU DUC ET DE SON CONSEIL

-Titre I : DE LA LOI SUR LA RÉGENCE
-Titre II : DE LA LOI SUR L' ACCESSION DES CHARGES

-LIVRE III – LES MAIRIES

- Titre I : DE LA LOI SUR LES DEVOIRS MUNICIPAUX
-Titre II : DE LA LOI SUR LA NEUTRALITÉ DES MAIRES
-Titre III : DE LA LOI SUR LA DÉLÉGATION DE MISES EN ACCUSATION PAR LES MAIRES
-Titre IV : DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
-Titre V : DE LA MISE EN PROCÈS POUR INCOMPÉTENCE ALORS QU'UNE PROCÉDURE POUR INÉLIGIBILITÉ EST ENCORE INSTRUITE (JURISPRUDENCE)

-LIVRE IV - DE LA NOBLESSE LORRAINES

-Titre I : DE LA LOI SUR LES DEVOIRS DE LA NOBLESSE LORRAINE

-LIVRE V – L’ECONOMIE

-Titre I : DE LA LOI SUR LE FER ET LA PIERRE

-LIVRE VI – CODEX JUDICIAIRE DE LORRAINE

-Titre I : DES DISPOSITIONS GÉNÉRALES
-Titre II : DUCHÉ ET MUNICIPALITÉ
-Titre III : INSTITUTIONS POLITIQUES DU DUCHÉ DE LORRAINE
-Titre IV : INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LORRAINES

-LIVRE VII – LES INSTITUTIONS

-Titre I : DE L'ASSEMBLÉE DUCALE
-Titre II : DE LA COMMISSION PARITAIRE EXTRAORDINAIRE
-Titre III : DE LA COUR MARTIALE
-Titre IV : DES CONSEILLERS SPÉCIAUX
-Titre V : DU BUREAU DE LA GESTION TERRITORIALE
-Titre VI : DE L'ASSEMBLÉE DES TRIBUNS
-Titre VII : DE L'ORDRE DU MÉRITE DE L'ALÉRION LORRAIN
-Titre VIII : LE CONSEIL CULTUREL LORRAIN
-Titre IX : LE PARLEMENT
-Titre X : L’ORDRE LORRAIN DE LA CULTURE, DES ARTS ET DES SCIENCES
-Titre XI : RÉORGANISATION DU CHAMPS D'ACTION DU BUREAU DU PROCUREUR

-LIVRE VIII – CODE MILITAIRE de l'Ost LORRAIN

-Titre I : DU PRÉAMBULE
-Titre II : DE LA HIÉRARCHIE ET DE LA DISCIPLINE
-Titre III : DE L'ORGANISATION DE L’OST
-Titre IV : DU RECRUTEMENT ET DE L'INSTRUCTION
-Titre V : LES PROMOTIONS
-Titre VI : FINANCEMENT ET PAIEMENTS

-LIVRE IX – LES CHARTES

-Titre I : CHARTE CONCERNANT LA CHANCELLERIE
-Titre II : CHARTE DE L'UNIVERSITÉ
-Titre III : CHARTE DE LA COMMISSION DE REFORME INSTITUTIONNELLE
-Titre IV CHARTE DE LA MARÉCHAUSSÉE LORRAINE
-Titre V : CHARTE DE LA SOCIÉTÉ COMMERCIALE DUCALE(S.C.D.)
-Titre VI : CHARTE DE L’ECOLE DE LA PRÉVÔTÉ
-Titre VII : CHARTE DES AVOCATS
-Titre VIII : CHARTE DES FORGERONS DE VERDUN
-Titre X : CHARTE DES MANDATES
-Titre XI: CHARTE DU BAILLI
-Titre XII : CHARTE DU CAPITAINE
-Titre XIII : CHARTE DU COMMISSAIRE AU COMMERCE
-Titre XIV : CHARTE DU COMMISSAIRE AUX MINES
-Titre XV : CHARTE DU CONNÉTABLE
-Titre XVI : CHARTE DU CONSEILLER A LA CULTURE
-Titre XVII : CHARTE DU JUGE
-Titre XVIII : CHARTE DU PORT D'ARMES LORRAIN
-Titre XIX : CHARTE DU PORTE PAROLE
-Titre XX : CHARTE DU PORTE-PAROLE DU PARLEMENT
-Titre XXI : CHARTE DU PRÉSIDENT DU PARLEMENT
-Titre XXII : CHARTE DU PRÉVÔT DES MARÉCHAUX
-Titre XXIII ; CHARTE DU PROCUREUR
-Titre XXIV : DROITS ET DEVOIRS DES CONSEILLERS DUCAUX

-LIVRE X– RELIGION

-Titre I : DE LA LOI RELIGIEUSE

-LIVRE XI -LÉGITIMITÉS DES RÉVOLTES

-Titre I : DE LA LOI CADRE SUR LA LÉGITIMITÉ DES RÉVOLTES

-LIVRE XII -DÉPLACEMENT LORRAINS ET FERMETURE DES FRONTIÈRES

-Titre I : DE LA LOI SUR LES DÉPLACEMENTS EN LORRAINE
-Titre II : DE LA LOI SUR LA FERMETURE DES FRONTIÈRES

-LIVRE XIII - ÉLIGIBILITÉS ET ARMÉE [IG]

-Titre I : DE LA LOI SUR L'ELIGIBILITES LORRAINE
-Titre II : DE LA LOI SUR LES ARMÉES [IG]

-LIVRE XIII -L'ARCHIVAGE

-Titre I : DE LA LOI SUR L'ACCÈS DES ARCHIVES

-LIVRE XIV - LOI MARTIALE ET CUMUL DE MANDAT

-Titre I : DE LA LOI MARTIALE EN DATE DU 27/11/1457
-Titre II : DE LA LOI CADRE SUR LE CUMUL DE MANDATS

Bien sûr les anciens décrets seront enlevés et on mettra à jour le codex avec les modifications suite au décret !!

Si j'ai oublier des choses dites le moi !!

Sachant que le but de classé ceci est de gagner de la place et que ceci soit plus lisible,les livres devront être exposé en gargotte lorraine pour que chacun est accès au codex.

chacun a accès au codex Gnaaz, puisque la Grande Galerie est ouverte à tous.

Pour le reste s'il ne s'agit que du contenant et pas du contenu, bonne idée de dépoussiérer la présentation.

mais je ne vois pas où sont les décréts et lois municipaux.

En ce qui concerne la jurisprudence , je ne détaillerais pas le contenu dans le titre.

Et la Constitution étant la base sur laquelle reposent nos lois, je la mettrais en tête et non noyée au milieu des textes.

Pour le reste ta présentation en vaut une autre.

je te rappelle cependant que nous discutons du codex depuis le mandat précédent à l'assemblée Ducale, donc tant que ce n'est pas voté pas de précipitation.

Alors pourquoi aucun décret est mit la?

Car simplement que les décret ont aucun rapport avec c'est tomes,les décrets sont exposés dans une salle de décret donc ça ira !!

Pour les Arrêtés municipaux,ils sont bien ici,j'ai simplement voulu regrouper l'ensemble des autres branches !!

Je pense que les décrets et les arrêtés municipaux doivent être classé dans d'autres salles !!

Pour l'ordre des livres ceci peut être changés bien sûr !!

En ce qui concerne vos travaux,je n'en ai encore rien vue donc j'ai pris les initiatives ..

C'est juste une remise en forme et ceci sera voter devant l'absence d'autre proposition !!

pour les travaux je te conseille d'aller voir à l'assemblée Ducale, la réforme du Codex est en route et les textes devront être approuvés par l'Assemblée Ducale en premier.

Pour le reste, les arrétés et les décrêts municipaux doivent figurer en grande Galerie, juste après tout ce qui concerne les mairies je pense.

Donc tu serais pour créer un livre pour les arrêtés municipaux?

ya la grande galerie pour ca il faut juste tout depoussieré et remettre en ordre.

que tu le mette aussi en gargotte pk pas ... mais je pense que c est mieux de mettre à jour ici

La mise à jour sera ici et en gargote !!

Mon idée est de mieux la classé la grande galerie,je m'explique :

Alors l'idée est de couper la grande galerie en 3,tel que :

-Livres des lois : qui est au dessus !!
-Décrets et annonces diverses : qui réunira Législation caduque,Salon des décrets ducaux,Salon du Conseil Constitutionnel,Salon des Arrêtés Municipaux
-Traités en vigueur : qui réunira Concordats,Traités de coopération judiciaire,Traités d'ententes !!

Tout ceci en 3 ailes simplement !!

donc la faudrait que tout le monde soit d accord et qu on demande aux admins apres

Exactement,le but est juste de simplifiés la recherche !!

les arrétés et décrets municipaux doivent être dans une partie à part et quand un arreté est remplacé archiver l'ancien dans la salle prévue à cet effet.

C'est la partie qui bouge le plus donc le ménage doit être fait régulièrement.

par contre mettre en gargotte je en suis pas sure, il faut juste donner le lien

Ils seront à part mais dans des salles adaptés à ceci !!

Pour les liens on peut avoir accès au lois sans s'inscrire sur le forum?

oui il me semble que cette partie est accessible à tous mais juste à la lecture.

(à confirmer)

Je viens de vérifier pour l'accès c'est bon on à juste à mettre les liens !!

Quelque chose à changés ou on peut mettre au vote?
T'inquiète barberine on va mettre la constitution en livre I je vais le mettre la !!

c est au pp de mettre au vote quand je lui demande.

et la on est que deux a avoir donné notre avis donc il fausdrait que d autres donne aussi le leur pour qu apres on puiise mettre au vote.

Le truc c'est que les gens ne donnent pas leur avis suffit de voir les votes à côtés !!

Donc qui ne dit mot consent !!

je viens de laisser un mot au pp dans son bureau donc ca devrait etre au vote aujourd hui

Merci bien !!

d'accord Gnaaz, pour la constitution.

J'ai également vérifié pour le lien, en envoyant quelqu'un qui n'est jamais venu ici, lire les textes en grande galerie. Il n'a eu aucune difficulté

mais je vois que tu as vérifié aussi.

Voila,on attend le vote !!
Je peux t'affirmer que maintenant tout seras plus facile à trouvés !!

c'est vrai que c'était un peu le labyrinthe

Ah ben je l'affirme juste pour choper les titres,j'ai galérer !!

La duchesse à oublier de demander au PP de mettre au vote,va falloir attendre qu'elle le fasse !!

j aurais aimé que d autre viennent donner leur avis avant donc si ca te derange pas on attends demain debut d apres midi et la je dirais au pp de le faire si personne n est venu dire plus.
ca laisse un jour aux autres conseillers

Comme tu veux !!
Donc demain on met ça !!

C'est bon pour moi Gnaaz, aucune remarque à faire.

» [constitution] Ebauche de la Constitution : Justice
» [constitution] Op.1 du Livre I de la Constitution
» Chartes

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