| [Judiciaire]Travaux d'intéret publique | |
|
Auteur | Message |
---|
gnaazdemozgoard personne publique
Date d'inscription : 11/07/2009 Nombre de messages : 736 Nom RR (IG) : gnaazdemozgoard Localisation : Verdun
- :
| Sujet: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mar 1 Sep 2009 - 9:36 | |
| Bonjour,
Je vous explique l'idée,les travaux d'intérêt publique pourrais être rajouter comme peine lors d'un procès car le but de cette peine serai de combler les petites peines ou seul nous pouvons mettre des écus en amende.
L'idée serai de faire des peines de travaux d'intérêt publique,c'est a dire d'envoyer un accusé a la mine durant un certain nombre de jour et chaque jour ou il travail a la mine il devra prouvais avec un screen qu'il a bien travailler,c'est a dire qu'il enverra son screen au juge d'application des peines de sa ville.
Qu'en dites vous? |
|
| |
Sebastien de Belrupt personne publique
Date d'inscription : 19/03/2009 Nombre de messages : 765 Nom RR (IG) : SebastienPirlet Localisation : Lorraine, Belrupt
- :
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mar 1 Sep 2009 - 16:40 | |
| Excellente idée ! Maintenant il faut voir si un nombre suffisant de détenus respecteraient cette peine. (Peut-être contacter ceux qui sont succeptibles de recevoir cette peine pour voir si ils sont d'accord de l'appliquer ?).
On pourrait alors avoir un quota du style 1 jour de prison = 3 jours à la mine. 10 écus d'amende = 1 jour à la mine.
Qu'en pensez-vous ? |
|
| |
Selee figure reconnue
Date d'inscription : 31/08/2008 Nombre de messages : 913 Nom RR (IG) : Selee Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse
- :
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mar 1 Sep 2009 - 19:40 | |
| J'approuve. Cela complète mon idée de peine rp (pilori & co), donc lorsque l'on peut faire ce genre de rp, ok. Cependant, à ne pas appliquer au noble puisque celui-ci ne doit pas travailler (avantage, hé hé ^^). Pour les nobles, les humiliations de la geôle et des moqueries et autres de ces petits copains nobles suffisent. (sinon, on doit enlever la noblesse, donc pas pas cohérent dans le jugement)
Mais j'approuve |
|
| |
Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| |
| |
melrikk Crieur
Date d'inscription : 02/04/2008 Nombre de messages : 671 Nom RR (IG) : melrikk Localisation : Toul, Lorraine
Champs et Metier : Boulanger - :
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mar 1 Sep 2009 - 19:49 | |
| L'idée est bonne en effet mais il faut prévoir une lourde sanction si les travaux forcés ne sont pas fait.
Dernière édition par melrikk le Mar 1 Sep 2009 - 20:40, édité 1 fois |
|
| |
Bambou Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007 Nombre de messages : 17078 Nom RR (IG) : Bambou Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
- :
| |
| |
Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mer 2 Sep 2009 - 6:48 | |
| - melrikk a écrit:
- L'idée est bonne en effet mais il faut prévoir une lourde sanction si les travaux forcés ne sont pas fait.
d'accord également |
|
| |
Sebastien de Belrupt personne publique
Date d'inscription : 19/03/2009 Nombre de messages : 765 Nom RR (IG) : SebastienPirlet Localisation : Lorraine, Belrupt
- :
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mer 2 Sep 2009 - 9:52 | |
| Je vous propose une modification de l'article 26 de l'opus I du code pénal. La sanction y existe déjà (je l'ai soulignée, seulement elle demande à être rpécisée je pense) - Citation :
- Article 26 : Les peines pouvant être prononcées.
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...). 2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...). 3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine). 4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à jours). 5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours). 6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs). 7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée. 8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.
Note : Les peines dépendant de la bonne volonté du condamné comme un remboursement des victimes ou des peines d'intérêt général seront prises en concertation avec celui-ci. Si la condamnation n'est pas respectée, le condamné se verra mis en procès comme si il avait récidivé la précédente infraction.
HRP : La peine capitale sera prononcée pour ceux qui acceptent de laisser leur personnage mort [IG] après leur mort [RP]. (Ce qui peut mener à l’éradication avec l’accord du condamné.) Pour les personnes ne désirant pas voir leur personnage mourir, mais méritant une peine de mort, elles seront sanctionnées par une peine corporelle qui se répercutera sur ses caractéristiques (-10 à chaque caractéristique).
Article 27 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet.
Article 28 : L’aveu est une circonstance atténuante, pouvant faire diminuer l'amende ou la peine de prison encourue.
Article 29 : La non présentation d’un défendeur à son procès sera considérée comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel.
Article 30 : La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit, expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Le complice d’une infraction doit alors être sanctionné à l'égale mesure de l’auteur de l’infraction.
Article 31-1 : Le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion, selon le respect de la Charte [HRP] des juges) et/ou une peine de prison de trois jours au maximum pour toutes les infractions. Pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. Celui-ci perdra alors 10 points à toutes ses caractéristiques.
Qu'en pensez-vous ? |
|
| |
gnaazdemozgoard personne publique
Date d'inscription : 11/07/2009 Nombre de messages : 736 Nom RR (IG) : gnaazdemozgoard Localisation : Verdun
- :
| |
| |
Piotr_Alexander Lorrain actif
Date d'inscription : 07/04/2009 Nombre de messages : 257 Nom RR (IG) : Piotr Alexander de Sevillano Localisation : Epinal
- :
| |
| |
Selee figure reconnue
Date d'inscription : 31/08/2008 Nombre de messages : 913 Nom RR (IG) : Selee Localisation : Lorraine - Nancy - Icelieu en manque de tendresse
- :
| |
| |
zahra.2 Grand du Duché
Date d'inscription : 18/07/2008 Nombre de messages : 3417 Nom RR (IG) : Zahra.2 Localisation : ici et là
- :
| |
| |
Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mer 2 Sep 2009 - 19:07 | |
| je me pose une question est-ce que la note de Sebastien - Citation :
Note : Les peines dépendant de la bonne volonté du condamné comme un remboursement des victimes ou des peines d'intérêt général seront prises en concertation avec celui-ci. Si la condamnation n'est pas respectée, le condamné se verra mis en procès comme si il avait récidivé la précédente infraction.
n'est pas en contradiction ou en doublons de l'article 27 - Citation :
Article 27 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet.
|
|
| |
melrikk Crieur
Date d'inscription : 02/04/2008 Nombre de messages : 671 Nom RR (IG) : melrikk Localisation : Toul, Lorraine
Champs et Metier : Boulanger - :
| Sujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Mer 2 Sep 2009 - 19:15 | |
| Tout dépend de ce que l'on veut faire. Il y a l'article 27 comme tu le précises. Il est à noter que cette article ne fait pas mention des condamnations pour esclavagisme, trahison et haute trahison. A modifier peut être. Seb parle de sanction identique aux récidivistes qui est prévu dans la loi "Grille des peines contre les récidivistes". Elle prévoit des alourdissement de peine pour toute les condamnations possibles : escroquerie, esclavagisme, spéculation, trouble à l'ordre public, trahisons et haute trahisons. Grille des peines contre les récidivistes |
|
| |
Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| |
| |
gnaazdemozgoard personne publique
Date d'inscription : 11/07/2009 Nombre de messages : 736 Nom RR (IG) : gnaazdemozgoard Localisation : Verdun
- :
| |
| |
Josephine /Annie ex-admin Grand du Duché
Date d'inscription : 01/01/2007 Nombre de messages : 4988 Nom RR (IG) : Pas de nom RRs Localisation : sur le forum
- :
| |
| |
Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| |
| |
gnaazdemozgoard personne publique
Date d'inscription : 11/07/2009 Nombre de messages : 736 Nom RR (IG) : gnaazdemozgoard Localisation : Verdun
- :
| |
| |
Contenu sponsorisé
| |
| |
| [Judiciaire]Travaux d'intéret publique | |
|