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 [Judiciaire]Travaux d'intéret publique

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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 9:36

Bonjour,

Je vous explique l'idée,les travaux d'intérêt publique pourrais être rajouter comme peine lors d'un procès car le but de cette peine serai de combler les petites peines ou seul nous pouvons mettre des écus en amende.

L'idée serai de faire des peines de travaux d'intérêt publique,c'est a dire d'envoyer un accusé a la mine durant un certain nombre de jour et chaque jour ou il travail a la mine il devra prouvais avec un screen qu'il a bien travailler,c'est a dire qu'il enverra son screen au juge d'application des peines de sa ville.

Qu'en dites vous?
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 16:40

Excellente idée !
Maintenant il faut voir si un nombre suffisant de détenus respecteraient cette peine. (Peut-être contacter ceux qui sont succeptibles de recevoir cette peine pour voir si ils sont d'accord de l'appliquer ?).

On pourrait alors avoir un quota du style 1 jour de prison = 3 jours à la mine.
10 écus d'amende = 1 jour à la mine.

Qu'en pensez-vous ?
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Selee
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 19:40

J'approuve.
Cela complète mon idée de peine rp (pilori & co), donc lorsque l'on peut faire ce genre de rp, ok.
Cependant, à ne pas appliquer au noble puisque celui-ci ne doit pas travailler (avantage, hé hé ^^). Pour les nobles, les humiliations de la geôle et des moqueries et autres de ces petits copains nobles suffisent.
(sinon, on doit enlever la noblesse, donc pas pas cohérent dans le jugement)

Mais j'approuve
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Hathor1
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 19:44

Je trouve cette idée excellente et je l'approuve à 100%
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melrikk
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 19:49

L'idée est bonne en effet mais il faut prévoir une lourde sanction si les travaux forcés ne sont pas fait.


Dernière édition par melrikk le Mar 1 Sep 2009 - 20:40, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMar 1 Sep 2009 - 20:28

Je suis d'accord avec Melrikk
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Hathor1
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 6:48

melrikk a écrit:
L'idée est bonne en effet mais il faut prévoir une lourde sanction si les travaux forcés ne sont pas fait.

d'accord également
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Sebastien de Belrupt
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 9:52

Je vous propose une modification de l'article 26 de l'opus I du code pénal.
La sanction y existe déjà (je l'ai soulignée, seulement elle demande à être rpécisée je pense)

Citation :
Article 26 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à jours).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain à durée déterminée ou indéterminée.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c’est laissé à l’appréciation du juge.

Note : Les peines dépendant de la bonne volonté du condamné comme un remboursement des victimes ou des peines d'intérêt général seront prises en concertation avec celui-ci. Si la condamnation n'est pas respectée, le condamné se verra mis en procès comme si il avait récidivé la précédente infraction.

HRP : La peine capitale sera prononcée pour ceux qui acceptent de laisser leur personnage mort [IG] après leur mort [RP]. (Ce qui peut mener à l’éradication avec l’accord du condamné.) Pour les personnes ne désirant pas voir leur personnage mourir, mais méritant une peine de mort, elles seront sanctionnées par une peine corporelle qui se répercutera sur ses caractéristiques (-10 à chaque caractéristique).

Article 27 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet.

Article 28 : L’aveu est une circonstance atténuante, pouvant faire diminuer l'amende ou la peine de prison encourue.

Article 29 : La non présentation d’un défendeur à son procès sera considérée comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel.

Article 30 : La participation passive ou active, directe ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit, expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Le complice d’une infraction doit alors être sanctionné à l'égale mesure de l’auteur de l’infraction.

Article 31-1 : Le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion, selon le respect de la Charte [HRP] des juges) et/ou une peine de prison de trois jours au maximum pour toutes les infractions. Pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. Celui-ci perdra alors 10 points à toutes ses caractéristiques.

Qu'en pensez-vous ?
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 10:11

Bonne idée j'aime bien la note.

A faire voter.
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Piotr_Alexander
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 11:31

ok pour moi
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Selee
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 16:42

L'idée est bonne. La forme à revoir.
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zahra.2
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 17:59

L'idée est interessante, on va voir l'application.!
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Hathor1
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 19:07

je me pose une question
est-ce que la note de Sebastien
Citation :

Note : Les peines dépendant de la bonne volonté du condamné comme un remboursement des victimes ou des peines d'intérêt général seront prises en concertation avec celui-ci. Si la condamnation n'est pas respectée, le condamné se verra mis en procès comme si il avait récidivé la précédente infraction.

n'est pas en contradiction ou en doublons de l'article 27
Citation :

Article 27 : Toute personne ne respectant pas le verdict du Juge pour les délits de spéculation, escroquerie et trouble à l'ordre public, se verra poursuivie pour Trahison, passible d'une peine prévue à cet effet.
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melrikk
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 19:15

Tout dépend de ce que l'on veut faire.

Il y a l'article 27 comme tu le précises. Il est à noter que cette article ne fait pas mention des condamnations pour esclavagisme, trahison et haute trahison. A modifier peut être.

Seb parle de sanction identique aux récidivistes qui est prévu dans la loi "Grille des peines contre les récidivistes". Elle prévoit des alourdissement de peine pour toute les condamnations possibles : escroquerie, esclavagisme, spéculation, trouble à l'ordre public, trahisons et haute trahisons.


Grille des peines contre les récidivistes
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeMer 2 Sep 2009 - 20:01

oui je serais pour modifier l'article 27
il me semble que ce serait plus compréhensible
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 13:10

On attend le lancement des votes que fait la PP?
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 13:32

Le Duc a dit : l'idée est bonne, la forme est à revoir.

Lorsque la forme sera revue, les votes seront lancés.
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeJeu 3 Sep 2009 - 21:13

gnaazdemozgoard a écrit:
On attend le lancement des votes que fait la PP?

Il faudrait déjà qu'on ait un texte pour pouvoir voter
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gnaazdemozgoard
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitimeJeu 17 Sep 2009 - 11:29

Quelqu'un a une idée de texte?
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MessageSujet: Re: [Judiciaire]Travaux d'intéret publique [Judiciaire]Travaux d'intéret publique Icon_minitime

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