Proces

Monsieur le juge,
Je vient porter votre attention sur ce cas de Haute trahison.En effet la personne présente devant nous le Sieur (nom de la personne) c'est rendus coupable d'une attaque contre le duché emmenant par cela un coup d'état visant a déstabilisé et destitué notre duc nommé par les votes de nos compère et citoyen.

Dans la nuit du 24 Août le sieur (nom de la personne)a fait partis d'une attaque mené par Chlodwig_von_frayner qui c'est servit de leur loyauté pour les en menés dans sa grand quêtes du pouvoir.

Fiche de l'accusé :
(Adresse de la fiche)

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :

-Le fait d'être présent au conseil du régent Chlodwig

et le texte diffusé par celui-çi :
https://2img.net/r/ihimizer/i/chlo.png/

Sieur (nom de la personne), vous avez enfreint la loi suivante :

-Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

-Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Messire , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Je vous écoute pour votre défense sieur.

Fait le 26 Août 1457,
Gnaaz de Reaumont_kado'ch
Procureur de Lorraine.

gnaazdemozgoard a écrit:: Monsieur le juge,
Je vient porter votre attention sur ce cas de Haute trahison.En effet la personne présente devant nous le Sieur Seigneur_lutin c'est rendus coupable d'une attaque contre le duché emmenant par cela un coup d'état visant a déstabilisé et destitué notre duc nommé par les votes de nos compère et citoyen.

Dans la nuit du 24 Août le sieur Seigneur_lutina fait partis d'une attaque mené par Chlodwig_von_frayner qui c'est servit de leur loyauté pour les en menés dans sa grand quêtes du pouvoir.

Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Seigneur_lutin

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :

-Le fait d'être présent au conseil du régent Chlodwig

et le texte diffusé par celui-çi :
https://2img.net/r/ihimizer/i/chlo.png/

Sieur Seigneur_lutin, vous avez enfreint la loi suivante :

-Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

-Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

Article 56 : Tout membre du conseil se refusant d'obéir à son Duc, ou tout bas et petit noble refusant de prêter allégeance au Duc pourra se voir considéré pénalement comme haut traître.

le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Messire , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Je vous écoute pour votre défense sieur.

Fait le 26 Août 1457,
Gnaaz de Reaumont_kado'ch
Procureur de Lorraine.

gnaazdemozgoard a écrit:: Monsieur le juge,
Je vient porter votre attention sur ce cas de Haute trahison.En effet la personne présente devant nous le Sieur Sthoreal c'est rendus coupable d'une attaque contre le duché emmenant par cela un coup d'état visant a déstabilisé et destitué notre duc nommé par les votes de nos compère et citoyen.

Dans la nuit du 24 Août le sieur Sthoreal a fait partis d'une attaque mené par Chlodwig_von_frayner qui c'est servit de leur loyauté pour les en menés dans sa grand quêtes du pouvoir.

Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sthoreal

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :

-Le fait d'être présent au conseil du régent Chlodwig

et le texte diffusé par celui-çi :
https://2img.net/r/ihimizer/i/chlo.png/

Sieur Sthoreal, vous avez enfreint la loi suivante :

-Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

-Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

-Article 56 : Tout membre du conseil se refusant d'obéir à son Duc, ou tout bas et petit noble refusant de prêter allégeance au Duc pourra se voir considéré pénalement comme haut traître.

-Article 57 :
Tout fonctionnaire Lorrain et toute personne titulaire de prérogatives ducales ou communales abusant de ses droits et pouvoirs sera considéré comme haut traître.

-Article 58 : Toute personne reconnue coupable de corruption de fonctionnaire sera Jugé Haut Traître et encourra les peines relatives à la Haute Trahison.

le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Je vous écoute pour votre défense sieur.

Fait le 26 Août 1457,
Gnaaz de Reaumont_kado'ch
Procureur de Lorraine.

Promether et theudric auront se proces la aussi.

gnaazdemozgoard a écrit:: Monsieur le juge,
Je vient porter votre attention sur ce cas de Haute trahison.En effet la personne présente devant nous le Sieur Elenion c'est rendus coupable d'une attaque contre le duché emmenant par cela un coup d'état visant a déstabilisé et destitué notre duc nommé par les votes de nos compère et citoyen.

Dans la nuit du 24 Août le sieur Elenion a fait partis d'une attaque mené par Chlodwig_von_frayner qui c'est servit de leur loyauté pour les en menés dans sa grand quêtes du pouvoir.

Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Elenion

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :

-Le fait d'être présent au conseil du régent Chlodwig

et le texte diffusé par celui-çi :
https://2img.net/r/ihimizer/i/chlo.png/

Sieur Elenion, vous avez enfreint la loi suivante :

-Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 4 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d’une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

-Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

-Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

-Article 53 : Tout sujet refusant de se soumettre à une décision du conseil Ducal se verra considérée comme traître.

-Article 56 : Tout membre du conseil se refusant d'obéir à son Duc, ou tout bas et petit noble refusant de prêter allégeance au Duc pourra se voir considéré pénalement comme haut traître.

-Article 57 :
Tout fonctionnaire Lorrain et toute personne titulaire de prérogatives ducales ou communales abusant de ses droits et pouvoirs sera considéré comme haut traître.

-Article 58 : Toute personne reconnue coupable de corruption de fonctionnaire sera Jugé Haut Traître et encourra les peines relatives à la Haute Trahison.

-Article 60 : Tout membre du conseil ducal ou tout membre de la Haute Assemblée Lorraine sortant des propos de ces assemblées sans l’accord du Duc ou du Président de la Haute Assemblée Lorraine dans le but de mettre en difficulté un membre de ces institutions ou ces institutions elles-mêmes est passible d’une condamnation pour Haute trahison.

le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Messire , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Je vous écoute pour votre défense sieur.

Fait le 26 Août 1457,
Gnaaz de Reaumont_kado'ch
Procureur de Lorraine.

gnaazdemozgoard a écrit:: Monsieur le juge,
Je vient porter votre attention sur ce cas de Haute trahison.En effet la personne présente devant nous le Sieur Chlodwig_von_frayner c'est rendus coupable d'une attaque contre le duché emmenant par cela un coup d'état visant a déstabilisé et destitué notre duc nommé par les votes de nos compère et citoyen.

Dans la nuit du 24 Août le sieur Chlodwig_von_frayner a fait partis d'une attaque mené par lui qui c'est servit de leur loyauté pour les en menés dans sa grand quêtes du pouvoir.

Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Chlodwig_von_frayner

Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur :

-Le fait d'être présent au conseil en étant duc
-Le fait de démissionné du conseil sans accord du duc

et le texte diffusé par celui-çi :
https://2img.net/r/ihimizer/i/chlo.png/

Sieur Chlodwig_von_frayner, vous avez enfreint la loi suivante :

-Article 48 : Une personne assermentée par le Duché accusée de Trahison verra son acte requalifié en Haute Trahison.
Toute personne accusée de Trahison ou de Haute trahison encourra des peines les plus graves prévus par le codex judiciaire Lorrain entrainant de ce fait et sans restriction les condamnations de type 1 à 6.
De plus toute personne reconnue coupable de trahison pourra se voir interdire de séjour sur le Lorrain pendant une période de 4 mois et une personne reconnue coupable de haute trahison est passible d’une interdiction de séjour sur le sol Lorrain de 6 mois ainsi que de la peine de mort appelant ainsi à des sanctions de types 7 à 8.

-Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

-Article 52 : L’incitation à la révolte et la révolte sont passible de procès pour Haute Trahison.
Constitue un acte d’incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser par la force le pouvoir communal ou Ducal.
Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Ducal.

-Article 53 : Tout sujet refusant de se soumettre à une décision du conseil Ducal se verra considérée comme traître.

-Article 56 : Tout membre du conseil se refusant d'obéir à son Duc, ou tout bas et petit noble refusant de prêter allégeance au Duc pourra se voir considéré pénalement comme haut traître.

-Article 57 :
Tout fonctionnaire Lorrain et toute personne titulaire de prérogatives ducales ou communales abusant de ses droits et pouvoirs sera considéré comme haut traître.

-Article 58 : Toute personne reconnue coupable de corruption de fonctionnaire sera Jugé Haut Traître et encourra les peines relatives à la Haute Trahison.

-Article 60 : Tout membre du conseil ducal ou tout membre de la Haute Assemblée Lorraine sortant des propos de ces assemblées sans l’accord du Duc ou du Président de la Haute Assemblée Lorraine dans le but de mettre en difficulté un membre de ces institutions ou ces institutions elles-mêmes est passible d’une condamnation pour Haute trahison.

le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Messire , je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Je vous écoute pour votre défense sieur.

Fait le 26 Août 1457,
Gnaaz de Reaumont_kado'ch
Procureur de Lorraine.

Je lierais tout demain.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 8:40

Parcontre après lecture et vu les changements dans l'attribution des postes, je me souviens qu'un procès ne peut être suivi si le procureur est la même personne que le juge, à priori, maintenant que tu es juge gnaaz, il va faloir trouver un autre juge pour juger cette affaire , vu que tu etais le procureur qui a fait se requisitoire.

enfin c'est à voir, je sais plus trop, mais dans le passé on a deja eu un souci , "vice de procedure" qui a annulé bêtement tout un procès.

mais ces procès sont attendue de tous, donc vivement que se soit fait et bien fait sans souci de "vices de procdeures".

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 9:56

Tu te trompe car il y a certaine erreur,puis si personne dit qui les a fait il le seront pas.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:06

En effet, il est strictement interdit que quelqu'un soit Procureur et Juge d'un même dossier.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:08

Et bien sinon on fait simple tu re écrit les procès et on oubli ceux la.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:11

non le plus simple est de mettre un autre juge pour les dits procès

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:13

C'est qu'ils veulent m'enlever du poste de juge dit donc.
Si le procureur n'utilise pas mes textes et que comme il est écris dans les lois que personnes va raconter ce qui se passe au conseil.

Je pourrais juger l'affaire.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:14

Tu plaisantes là

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:16

Pas du tous,le procureur va créer ses textes car les miens ont des érreurs comme ma dit Selee.

Donc non seulement sebastien pour faire le procureur et moi le juge.
Voila la réponse.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:21

bien Gnaaz, ce n'est pas du tout qu'on veut te retirer du poste de juge, mais on va s'efforcer d'etre très rigoureux sur la maniere de faire ces procès , je vous rapelle qu'on a guise l'implacable en adversaire, le moindre petit vice de procèdure sera contre nous.

Pour ces affaires uniquement Gnaaz il faudra changer de juge, pour les autres affaires courrantes tu pourras être juge si le duc veut.

C'est un simple avis et conseil que je donne loin de moi l'envie de casser ou virer qui que se soit de son poste.

on doit être irreprochable.

Puis excuse moi, on est bien obligé de dire qui les a fait, après à vous de voir si c'est pas sorti du conseil, et que sebastient peut les reprendres, c'est tout autres choses.

ces procès sont très attendues, efforçons nous à ne pas faire d'erreur.

Connaissant la compagnie Guise , tout sera bon pour contre attaquer, puis quasi sure que tout ces procès repasseront par la CAI.

bon courage à vous.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:24

Je te contredit.

C'est dossier était censé être mit il y a plus d'une semaine et demi,depuis les accusations ont changer car ajout de faute.

Donc le Procureur va refaire des dossiers pour chacun d'eux ainsi je pourrais juger,c'est simple.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:35

encore une fois je suis pas là pour contredire ou casser , je donne un simple avis et suggestion, si maintenant à chaque fois qu'on fait une remarque tu le prend mal , je suis désolée.

bien, si c'est possible autant tout refaire, puis archiver ce sujet et laisser Sebastien refaire tout au neuf pour te faciliter le jugement , ça evitera qu'on poursuive une discution inutile.

Sujet: Re: Proces Sam 5 Sep 2009 - 10:36

Bien sur si on met ses procès la ils seront inique donc autant archiver et monté de nouveau procès.

Certains ont de nouveau chef d'accusation.

» Lettres types : Escroquerie
» Des proces en masse

Proces

Proces

Sujets similaires

Sujets similaires