Salutations,

J'attire votre attention sur le fait que d'une part ma compagne qui a combattu pour nous ne peux hélas par rester au conseil,car étant normande on lui reprochera d'être étrangère.(hélas elle peux pas déménagé ici car on doit récupéré son argent chef elle ig)

Ensuite je tiens a signalé la présence de la maire Ptronille,hélas d'après la lois sur le cumul nous ne pouvons pas non lui permettre d'être au conseil donc de part ses lois nous devons nous séparé de deux conseiller pour être irréprochable.

Je cite la lois :

Citation :

Loi sur le Cumul de mandats



Article 1: Il est interdit pour une même personne membre du conseil Ducal, de cumuler ce poste simultanément avec les autres charges suivantes:
Maire, Parlementaire.
*En sachant que les Conseillers ducaux ont accès au Parlement en fonction de la loi institutionnelle pour le Parlement prévue à cet effet.


Article 2: Par ailleurs, tout réglement interdisant des cumuls particuliers aux différentes fonctions de l'Etat Ducal sont de fait, légaux.


Article 3: Enfin, toujours dans un souci de laisser l'opportunité à de nouveaux lorrains d'assumer des fonctions et ainsi faciliter leur permanence en Lorraine, il est interdit de cumuler plus de 4 charges actives à travers les différentes institutions existantes en Lorraine.


Article 4: Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le duché et destituée de facto de tous ses postes."

A noter que ce décret sera validé au lendemain de sa publication.



Fait à Nancy, voté et approuvé par le conseil ducal le 16 décembre 1455.

Je suis tout à fait d'accord
Nous devons être irréprochable sinon la foudre va nous tomber dessus

N'oubliez pas que le conseil est temporaire. Bientôt, les vrais conseillers seront remis, sauf les traitres bien entendu.