ou le duc oui, c'est possible aussi

si personne d'autre n'a des questions je demande que ce soit mis au vote

Moi j'ai une question, deux même! Qui a le courage de tout réécrire pour mettre la proposition en conformité avec la Constitution?

Qui se charge de transmettre à la HAL pour avis avant qu'on perde notre temps à voter un truc qui sera retoqué? (question rhétorique)


Parce que si on vote ce truc et qu'on ose prétendre vouloir le mettre en place : on va se faire appeler arthur. Enfin perso je me dédouane car en l'état je voterai contre cette proposition, mais j'ai pas envie d'avoir une mauvaise réputation pour une "faute collective" qui ne sera pas de mon fait mais de votre obstination.

C'est le genre de lois qui va nous conduire nulle part.
On n'arrivera pas à l'appliquer.
Arretons les frais ici, je pense que c'est le mieu ...

Citation :

Moi j'ai une question, deux même! Qui a le courage de tout réécrire pour mettre la proposition en conformité avec la Constitution?

Je crois que je l'ai assez fait sous circa ... donc pas moi ... en plus j'ai un travaille monstre a l'ost

la loi sur les déplacements en Lorraine n’a pas été rétorquée donc elle reste TOUJOURS valide même si elle est placée illégalement dans les lois caduques.

https://casteldenancy.forumpro.fr/legislation-caduque-f194/lois-caduques-t6855-20.htm


J'aimerai que le conseil rétroque cette loi et se penche sur la proposition de Selee

Merci

Ma proposition était celle-ci :

Citation :

Afin de remplacer les lois s’accumulant et se contredisant dans le droit lorrain, les autorités ducales applique l’unique loi suivante en matière de du contrôle du territoire ducale.


Loi du contrôle du territoire
Dict, Loi Hathor

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, de facilité le travail de prévôté, le Duc prend la disposition qui suit :

Article Premier :
Tout contrevenant à cette loi pourra être poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé, atteinte à la sûreté ducale et à l'intégrité des frontières lorraines ainsi qu’à la stabilité des autorités en place.


I. Des groupes de déplacement :

Article 1.1 :
Est considéré comme groupe de déplacement tout groupe simple, corps d’armes, lance, et armée. Ces groupes, à l’exception du groupe simple, sont également considérés comme des groupes armés.

Article 1.2 :
Toute création de groupe armés nécessite préalablement une lettre d’autorisation de circulation sur le territoire lorrain. La dite lettre est obtenue auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.

Article 1.3 :
Toute création de groupe simple est autorisé en Lorraine tant que le but n'est nullement néfaste et qu'aucune suspension à l’encontre du dit groupe et/ou de l’une des personnes du groupe n'est en cours.

Article 1.4 :
Toute intégration de groupe n’ayant pas d’autorisation de création ou de circulation, Ou de groupe légalement suspendu est interdit sur le sol lorrain.

Article 1.5 :
Le Duc peut imposer la dissolution de tout groupe de déplacement en Lorraine s'il est estimé un danger potentiel pour le Duché.

Article 1.6 :
Le Duc peut demander la suspension de la création et/ou du passage de groupes de déplacement sur le territoire lorrain pour la durée déterminée qu’il estimera lui-même.

Article 1.7 :
Le Duc peut accorder des dérogations à la création de groupe de déplacement lors de périodes de suspension.

Article 1.8 :
Toute personne créant ou intégrant un groupe armés sans l’autorisation du Duc en exercice lors d'une suspension se verra reconnu comme Ennemi Public de la Lorraine et donc mis en procès pour Trouble à L’Ordre Public aggravé et de tentative de déstabilisation des autorisées en place.

Article 1.9 :
Tous les déplacements de groupes de déplacement vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation du Duc en exercice.

Article 14 : Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ.


II. Des permis de circulation pour les étrangers

Article 2.1 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire.

Article 2.2 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun d'eux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents permis existants sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudit ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectuer des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximale de 3 semaines.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

• Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et sérieuse.

Article 2.3 :
Les périodes de circulation exprimées dans l'article 2.2 sont coutumières et théoriques, seule la période écrite sur le permis de circulation est officiellement reconnue.

Article 2.4 :
Tout permis peut voir sa validité augmentée ou diminuée d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt ou directement par le Duc.



Fait à Nancy le dimanche 16 août de l’an de grâce de Pacques 1457,
Demandé par Hathor de la Tour de Bois-Forts,
Écrit par Selee de Dhoye.

Ça me convient

je propose que ce dossier se fasse en 2 temps pour les votes afin que ce soit compréhensible pour tous

1/ abroger la loi sur les déplacements en Lorraine qui se trouve illégalement dans les lois caduques par un premier vote
https://casteldenancy.forumpro.fr/legislation-caduque-f194/lois-caduques-t6855-20.htm

2/ Mettre la loi proposée par Selee dans un 2ème vote

Du même avis qu'Hathor

Des conseillers sont dans les parages et le PP ne l'est pas, je vais donc mettre aux votes pour gagner du temps.

d'accord avec Hathor aussi.

Si mon avis intéresse, ça me va aussi

Ne prends pas la mouche joséphine, je ne fais simplement que faire gagner du temps à cette loi, pour mettre au plus vite l'autre au vote.

Tout ceux que je voie sur à ma MaiSoN, qui ne viennent pas forcément s'exprimer ici étaient pour cela.

Le résultat se voit dans les votes
Je demanderais aux conseillers de s'exprimer ici dorénavant.