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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: L'école de la prévôté Ven 19 Juin 2009 - 21:25 | |
| Afin que cette école puisse enfin ouvrir ses portes voilà les modifications que j'aimerai y apporter Ce qui est modifié est en bleu - Citation :
- Charte de la Maréchaussée Lorraine
Préambule
Article 1: La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée. Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.
Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible. Aucun membres de la maréchaussée ne peut être engagé s’il n’a pas suivi et réussi la formation de l’école de la prévôté.
Des fonctions de la Maréchaussée
Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes :
- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions. Le douanier s’informe également du port d’armes des étrangers arrivant en Lorraine
- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.
- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.
- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.
- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.
- Contrôle du port d'arme : le Lieutenant de police se doit de tenir un registre de toutes les personnes possédant une arme dans le village où il habite. Celui ci devra donner son rapport aux Prévôt des Maréchaux qui le classera dans les archives.
Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.
De l’organisation et du commandement
Article 5: La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine. Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.
Article 6: Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
Article 7: Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.
Article 8 : Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.
Celui-ci est nommé par le duc si celui-ci estime que la situation l'exige.
Article 9: Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville. C’est un homme (ou femme) qui a suivi et réussi la formation de tous les grades.
Article 10: Le Sous Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Police et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant et temporairement en cas de démission du Lieutenant de Police, mais avec l’accord du Prévôt. C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire et brigadier et sergent. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché et le contrôle des emplois.
Article 11: Sergent de Police : C'est un homme de la Maréchaussée plus chevronné que le brigadier (et est attribué aux mêmes tâches que le Sous Lieutenant.)C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire et brigadier. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché et le contrôle des emplois.
Article 12: Brigadier : C'est un homme de la Maréchaussée qui est au statut le plus bas, c'est la jeune recrue qui n’a pas encore fait ses preuves, ou qui est le moins adroit ou expérimenté dans les affaires de la maréchaussée. C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire. Il (elle) peut assurer la douane.
Article 12bis : Stagiaire : C’est un homme (ou femme) qui n’a aucune formation dans la maréchaussée. Il suit la formation de base à l’école de la prévôté.
Article 12ter : Pour chaque grade le prétendant devra avoir suivi les cours donné par l’école de la prévôté et réussi l’examen relatif à son grade avant d’avoir le droit de porter l’insigne.
Du cumul des postes de la prévôté et de l’ost.
Article 13: Par décision du conseil ducale lorrain, tout cumule de postes de la prévôté et de l’ost est désormais autorisé aux conditions suivantes :
- Les maréchaux qui choisissent de cumuler ces deux postes doivent la priorité absolue à la prévôté. Par conséquent les ordres du prévôt des maréchaux prime sur les ordres du capitaine et du connétable.
- Les maréchaux font parti de l’armée en tant que réserviste. A ce titre, ils participent aux manœuvres locales, mais ne doivent en aucun cas quitter leur village car ils sont charger d’en assurer la protection.
- Le sous-lieutenant ou le lieutenant de maréchaussée d’un village ne peut en aucun cas cumuler son poste et un grade à responsabilités dans l’ost. C’est le seul agent de la prévôté qui n’est pas autorisé au cumule, car l'un des officiers supérieur doit dépendre entièrement du prévôt des maréchaux.
Du fonctionnement de la Maréchaussée
Article 14: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.
Article 15: Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.
Article 16: Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.
Article 17: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.
Article 17bis: Le Prévôt des Maréchaux ne délivrera pas d’insigne avant de s’être assurer auprès du directeur de l’école de la prévôté que l’examen a été réussi par le prétendant au poste.
Article 18: Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.
De la prestation de serment
Article 19: A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
Des sanctions
Article 20: Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.
Article 21: Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.
Charte de L’école de la prévôté
Article 1 : Des généralités
L’école de la prévôté est un institut de formation qui à pour principale but l’octroi d’un apprentissage gratuit dans le domaine prévôtale à tout lorrain qui le désirais. Elle recrute, forme et informe tous les agents de la prévôté quelques soit leur grade ou leur affectation (Douane, maréchaussées, défense, embauche, etc.)
Elle met a disposition les formatons suivantes :
• Création de lettre de prévention et de mise en garde, • Savoir réaliser une recopie de texte [screen], • Mise en place d’un dossier prévôtal, juridique ou d’information, • Initiation aux différents lois, décrets et règlements, • Utiliser un mandat.
Article 2 : De l’uniformisation des règles prévôtales
Afin de conserver une logistique efficace pour n’importe quelle commissariat, quelques soit l’aire de la lieutenanterie, l’école met en place des règles et des procédures standards. Cette uniformisation des règles et procédures permet une meilleure assimilation des techniques par l’élève de l’école mais aussi une clarté du travail ainsi qu’une aide non négligeable pour les futurs membres du guet (nouvelle recrue, nouveau prévôt, etc.)
Article 3 : De la gestion de l'école
L’école est dirigée par un directeur instructeur en chef nommé par le prévôt. Il a pour principale tache de :
• Assurer le bon fonctionnement de l’école • Compléter, si besoin, les cours existants, • Offrir de nouveau cours • Organiser l’encadrement des élèves (L’inscription, l’explication de certains détails, Répondre aux différentes questions, etc.) • Nommer d’éventuel professeur.
Article 4 : De l’inscription
L’école possède ces locaux dans l’enceinte de la prévôté en la Capitale. Le recrutement s’effectue soit auprès de l’école, qui est accessible de tout lorrain, soit auprès de membres du guet du village du dit postulant à l’école. Une fois avoir réalisé une présentation digne de ce nom à l’entrée de l’école, le dit candidat pourra ou non être accepté par le directeur instructeur.
Article 5 : Du professorat
Le directeur instructeur peut nommer un corps enseignant l’assistant dans sa tache d’enseignement. Ce groupe d’instructeur a pour rôle de :
• Enseigner, grâce aux cours de l’école, les différentes façades du guet aux élèves de l’école, • Répondre aux questions des étudiants, • Aider le directeur instructeur à rédiger et/ou compléter des cours.
Article 6 : Des étudiants
Les étudiants dont l’inscription est validée par le directeur instructeur peuvent participer aux cours et demander autant d’aide et d’explication que faire ce peu. Tous étudiants ayant une attitude perturbant le bon fonctionnement de l’école pourra être congédié sans préavis dès le moindre écart de conduite suivant un avertissement du directeur instructeur.
La vérification des acquis des étudiants sur le rôle et fonctionnement de la prévôté se déroulera lors d’un examen. Suite aux résultats du dit examen, l’élève sera ou non accepté en la prévôté.
Article 7 : Des nominations Sera nommé à un poste au sein de la maréchaussée uniquement l’élève qui a réussi les examens en rapport avec son grade. L’insigne de la maréchaussée ne peut être porté qu’à la condition de réussite de l’examen en rapport avec le grade. EDIT: mit en citation pour plus de clarté.(Circa) |
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Afta Le Val figure reconnue
Date d'inscription : 23/12/2006 Nombre de messages : 984 Nom RR (IG) : Afta Localisation : Vaudémont, Lorraine, Saint-Empire
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Ven 19 Juin 2009 - 22:16 | |
| si tu pense que c'est mieux je ne vois aucune opposition de ma part |
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Sthoreal Crieur
Date d'inscription : 18/01/2009 Nombre de messages : 502 Nom RR (IG) : Sthoreal Localisation : Lorraine
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Ven 19 Juin 2009 - 22:20 | |
| Pwa ... trop à lire je ferais ça demain ^^
Juste pour info : De quand date cette charte et a t on vérifier qu'elle ne faisait pas entorse a la constitution. |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Sam 20 Juin 2009 - 12:04 | |
| - Sthoreal_de_Rubempré a écrit:
- Pwa ... trop à lire je ferais ça demain ^^
Juste pour info : De quand date cette charte et a t on vérifier qu'elle ne faisait pas entorse a la constitution. Pour répondre à ta question Charte de la Maréchaussée Lorraine Fait à Nancy le 3 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal Correction votée et approuvée par le conseil le 17 décembre de le présente année. Réformée le 4 mars 1457. ait à Nancy le 3 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal. L’école de la prévôté Faict à Nancy le 30 Décembre de l'an de grâsce 1456, Voté par le Conseil de la Duchesse Marjolaine. Pour ce qui est de la légalité du texte je ne suis pas la spécialiste, loin de là. Aussi je demande l’aide de Sabifax. Si il y a une irrégularité je vous en ferais part de suite merci |
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Sthoreal Crieur
Date d'inscription : 18/01/2009 Nombre de messages : 502 Nom RR (IG) : Sthoreal Localisation : Lorraine
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Sam 20 Juin 2009 - 12:32 | |
| - Hathor1 a écrit:
Pour ce qui est de la légalité du texte je ne suis pas la spécialiste, loin de là. Aussi je demande l’aide de Sabifax. Si il y a une irrégularité je vous en ferais part de suite merci Ca je peux m'en charger, je demandais pour pas le refaire au cas ou ca avait déjà été fait ... du reste j'attaque ca tous de suite |
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Sigfried_Leonard Intervenant majeur
Date d'inscription : 12/05/2008 Nombre de messages : 1312 Nom RR (IG) : seigneur_lutin Localisation : Verdun
Champs et Metier : Bleiculteur - :
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mar 23 Juin 2009 - 10:00 | |
| Ici aussi ça avance sur la légalité de ce texte ? Qu'on puisse mettre au vote ? |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mar 23 Juin 2009 - 19:05 | |
| oui ça avance mais ce n'est pas encore prêt pour être mis au vote
pardon pour ce retard |
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Floche Grand du Duché
Date d'inscription : 08/07/2008 Nombre de messages : 5632 Nom RR (IG) : Floche Localisation : Toul
Champs et Metier : champs de blé Voie : Etat - :
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
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Ecaterina Grand du Duché
Date d'inscription : 20/04/2007 Nombre de messages : 4110 Nom RR (IG) : Ecaterina Localisation : Toul
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mer 24 Juin 2009 - 14:03 | |
| - Hathor1 a écrit:
- oui ça avance mais ce n'est pas encore prêt pour être mis au vote
pardon pour ce retard tu n'a pas à t'excuser. Il vaut mieux prendre du temps et faire un truc bien que l'inverse. |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mer 24 Juin 2009 - 19:23 | |
| Je cherche quelqu'un de doué et qui le matériel pour. Il faudrait modifier cet insigne le texte devrait être : brigadier-douanierDe plus il faudrait faire un nouvel insigne avec le texte : stagiairemerci |
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Floche Grand du Duché
Date d'inscription : 08/07/2008 Nombre de messages : 5632 Nom RR (IG) : Floche Localisation : Toul
Champs et Metier : champs de blé Voie : Etat - :
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Jeu 25 Juin 2009 - 15:16 | |
| Voilà mais je n'arrive pas à ombrer le texte.... Si tu trouves mieux ... n'hésites pas .... Ils sont un peu grand s'ils te conviennent je te les met à dimension ! et Redimentionné pour Madame le Prevot .....
Dernière édition par Floche le Jeu 25 Juin 2009 - 20:07, édité 2 fois |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Jeu 25 Juin 2009 - 18:00 | |
| C'est super Merci Floche smacks smacks et smacks
(tu peux les mettres à dimensions) |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Sam 27 Juin 2009 - 18:47 | |
| Pour plus de clarté je vous remets les textes finaux - Citation :
Charte de la Maréchaussée Lorraine
Préambule
Article 1: La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée. Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.
Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible. Tout membre de la maréchaussée devra avoir réussi ou être en train de suivre la formation de l'école de la prévôté.
Des fonctions de la Maréchaussée
Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :
- Douane : Le douanier veillera à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire..
- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.
- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.
- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.
- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.
Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.
De l’organisation et du commandement
Article 5: La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine. Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.
Article 6: Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
Article 7: Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.
Article 8 : Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou tout autre domaine défini par le Prévôt. Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale. Celui-ci est nommé par le duc si celui-ci estime que la situation l'exige.
Article 9: Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville. C’est un homme (ou femme) qui a suivi et réussi la formation de tous les grades à l’Ecole de la prévôté.
Article 10: Le Sous Lieutenant de Police : Il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Maréchaussée et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant. C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire, de brigadier et de sergent. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché ou le contrôle des emplois.
Article 11: Sergent de Police : C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire et de brigadier. Il (elle) peut assurer la douane, le contrôle du marché ou le contrôle des emplois.
Article 12: Brigadier :.C’est un homme (ou femme) qui a réussi les examens de stagiaire. Il (elle) peut assurer la douane.
Article 13 : Stagiaire : C’est un homme (ou femme) qui n’a aucune formation dans la maréchaussée. Il suit la formation de base à l’école de la prévôté.
Article 14 : Pour chaque grade, à l’exception du stagiaire, le prétendant devra avoir suivi les cours donné par l’école de la prévôté et réussi l’examen relatif à son grade avant d’avoir le droit de porter l’insigne.
Du cumul des postes de la prévôté et de l’Ost.
Article 15: Par décision du conseil ducale lorrain, tout cumule de postes de la prévôté et de l’Ost est désormais autorisé aux conditions suivantes :
- Les maréchaux qui choisissent de cumuler ces deux postes doivent la priorité absolue à la prévôté. Par conséquent les ordres du prévôt des maréchaux prime sur les ordres du capitaine et du connétable.
- Les maréchaux font parti de l’armée en tant que réserviste. A ce titre, ils participent aux manœuvres locales, mais ne doivent en aucun cas quitter leur village car ils sont charger d’en assurer la protection.
- Le sous-lieutenant ou le lieutenant de maréchaussée d’un village ne peut en aucun cas cumuler son poste et un grade à responsabilités dans l’Ost. C’est le seul agent de la prévôté qui n’est pas autorisé au cumule, car l'un des officiers supérieur doit dépendre entièrement du prévôt des maréchaux.
Du fonctionnement de la Maréchaussée
Article 16: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.
Article 17: Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.
Article 18: Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.
Article 19: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.
Article 20: Le Prévôt des Maréchaux ne délivrera pas d’insigne avant de s’être assuré auprès du directeur de l’école de la prévôté que l’examen a été réussi par le prétendant au poste.
Article 21: Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.
De la prestation de serment
Article 22: A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :
« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »
Des sanctions
Article 23: Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.
Article 24: Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.
Fait à Nancy le 3 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal Correction votée et approuvée par le conseil le 17 décembre de le présente année. Réformée le 4 mars 1457
- Citation :
Charte de L’école de la prévôté
Article 1 : Des généralités
L’école de la prévôté est un institut de formation qui à pour principale but l’octroi d’un apprentissage gratuit dans le domaine prévôtale à tout lorrain qui le désirais. Elle recrute, forme et informe tous les agents de la prévôté quelques soit leur grade ou leur affectation (Douane, maréchaussées, défense, embauche, etc.)
Elle met a disposition les formatons suivantes :
• Création de lettre de prévention et de mise en garde, • Savoir réaliser une recopie de texte [screen], • Mise en place d’un dossier prévôtal, juridique ou d’information, • Initiation aux différents lois, décrets et règlements, • Utiliser un mandat.
Article 2 : De l’uniformisation des règles prévôtales
Afin de conserver une logistique efficace pour n’importe quelle commissariat, quelques soit l’aire de la lieutenanterie, l’école met en place des règles et des procédures standards. Cette uniformisation des règles et procédures permet une meilleure assimilation des techniques par l’élève de l’école mais aussi une clarté du travail ainsi qu’une aide non négligeable pour les futurs membres du guet (nouvelle recrue, nouveau prévôt, etc.)
Article 3 : De la gestion de l'école
L’école est dirigée par le prévôt ou par un directeur instructeur en chef nommé par le prévôt. Il a pour principale tache de :
• Assurer le bon fonctionnement de l’école • Compléter, si besoin, les cours existants, • Offrir de nouveau cours • Organiser l’encadrement des élèves (L’inscription, l’explication de certains détails, répondre aux différentes questions, etc.) • Nommer d’éventuel professeur.
Article 4 : De l’inscription
L’école possède ces locaux dans l’enceinte de la prévôté en la Capitale. Le recrutement s’effectue soit auprès de l’école, qui est accessible de tout lorrain, soit auprès de membres du guet du village du dit postulant à l’école. Une fois avoir réalisé une présentation digne de ce nom à l’entrée de l’école, le dit candidat pourra ou non être accepté par le prévôt ou par le directeur instructeur.
Article 5 : Du professorat
Le directeur instructeur peut nommer un corps enseignant l’assistant dans sa tache d’enseignement. Ce groupe d’instructeur a pour rôle de :
• Enseigner, grâce aux cours de l’école, les différentes façades du guet aux élèves de l’école, • Répondre aux questions des étudiants, • Aider le directeur instructeur à rédiger et/ou compléter des cours.
Article 6 : Des étudiants
Les étudiants dont l’inscription est validée par le directeur instructeur peuvent participer aux cours et demander autant d’aide et d’explication que faire ce peu. Tous étudiants ayant une attitude perturbant le bon fonctionnement de l’école pourra être congédié sans préavis dès le moindre écart de conduite suivant un avertissement du directeur instructeur.
La vérification des acquis des étudiants sur le rôle et fonctionnement de la prévôté se déroulera lors d’un examen. Suite aux résultats du dit examen, l’élève sera ou non accepté en la prévôté.
Article 7 : Des nominations Sera nommé à un poste au sein de la maréchaussée uniquement l’élève qui a réussi les examens en rapport avec son grade. L’insigne de la maréchaussée ne peut être porté qu’à la condition de réussite de l’examen en rapport avec le grade.
Faict à Nancy le 30 Décembre de l'an de grâsce 1456, Voté par le Conseil de la Duchesse Marjolaine.
Et enfin les insignes - Citation :
Fait à Nancy le 12 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil.
Changer comme suit
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Lun 29 Juin 2009 - 21:27 | |
| si il n'y a pas de réaction au texte final est-ce qu'on peut le mettre au vote ? |
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FVFDS personne publique
Date d'inscription : 25/04/2009 Nombre de messages : 769 Nom RR (IG) : Flavien_von_frayner Localisation : un peu partout
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mar 30 Juin 2009 - 20:54 | |
| heuuuu .... Flavien est-ce que tu peux me dire pourquoi tu es contre les insignes ?
Je suis ouverte à toute proposition
Merci |
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Floche Grand du Duché
Date d'inscription : 08/07/2008 Nombre de messages : 5632 Nom RR (IG) : Floche Localisation : Toul
Champs et Metier : champs de blé Voie : Etat - :
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Circa Crieur
Date d'inscription : 03/10/2008 Nombre de messages : 634 Nom RR (IG) : Circa_ Localisation : Verdun
- :
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mer 1 Juil 2009 - 22:03 | |
| J'attends de voir pourquoi Flavien dit encore non pour rien ou si il a une bonne raison, sinon le texte me va Hathor. |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
- : Rang FDL : Garde du Bastion des loups
| Sujet: Re: L'école de la prévôté Mer 1 Juil 2009 - 22:58 | |
| - Circa a écrit:
- J'attends de voir pourquoi Flavien dit encore non pour rien ou si il a une bonne raison, sinon le texte me va Hathor.
ben moi aussi j'attends ça me fait plaisir de voir que je suis pas toute seule (j'ai peur la nuit dans le noir) |
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Sthoreal Crieur
Date d'inscription : 18/01/2009 Nombre de messages : 502 Nom RR (IG) : Sthoreal Localisation : Lorraine
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FVFDS personne publique
Date d'inscription : 25/04/2009 Nombre de messages : 769 Nom RR (IG) : Flavien_von_frayner Localisation : un peu partout
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Jeu 2 Juil 2009 - 10:45 | |
| - Citation :
- J'attends de voir pourquoi Flavien dit encore non pour rien ou si il a une bonne raison, sinon le texte me va Hathor.
quand j'ai dis non j'ai toujours eu une bonne raison ! d'ailleurs vous allez avoir des nouvelles de vic concernant le traité des chevaliers francs... autant je peux etre chieur dans la vie de tous les jours mais je fais toujours mon boulot pour moi les blasons ne vont pas. ça ne vous choque pas qu'ils ne soient pas tous les mêmes! on peut pas prendre le temps de les faire correctement plutôt que de les faire à la va vite. surtout que quand on survole le texte, on ne voit que les deux blasons différents! enfin voilà je pense qu'il est nécessaire de les faire correctement d'autant plus qu'ils sont flous |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
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| Sujet: Re: L'école de la prévôté Jeu 2 Juil 2009 - 14:09 | |
| Flavien merci pour ta réponse.
Je dois avouer que tu as raison. Je vais voir pour faire refaire ces insignes qu'ils soient plus lisibles
Merci |
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Hathor1 Grand du Duché
Date d'inscription : 03/12/2006 Nombre de messages : 5963 Nom RR (IG) : Hathor1 Localisation : Epinal
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zahra.2 Grand du Duché
Date d'inscription : 18/07/2008 Nombre de messages : 3417 Nom RR (IG) : Zahra.2 Localisation : ici et là
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