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 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460)

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Wymil
Grand du Duché
Wymil

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Rang FDL : Gouverneur d'Epinal en retraite.


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MessageSujet: 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) Icon_minitimeLun 28 Nov 2011 - 21:16

kyroper a écrit:
proposition de dossier Lt Wymil a écrit:

~~~~~~~~~~
Demande de mise en accusation de Abendstern
La demande de mise en accusation, est faite dans le respect du serment de fidélité des Chefs Maréchaux.

type de dossier: vol à main armée (brigandage)

Maréchaux en charge du dossier: Maxp62


fiche de l'accusée:
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Abendstern

L'accusé n'a pas respecté:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm
Opus IV. Du trouble à l'ordre public
Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer.

-preuves:
28-10-1459 04:04 : Vous avez été racketté par Abendstern .
28-10-1459 04:04 : Vous vous êtes battu avec Abendstern
Citation :
04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) Mini_111220121654702600

témoigngage Wymil:
En allant vers la belle ville de Toul pour une pt ballade et visite de courtoisie, au croisement des chemins je vois une carriole sur le flan et un blessé sur le côté, directement je pense au pire!, je m’arrête et porte secours le plus rapidement possible, je m’agenouille à côté de lui pour lui apporter si possible des soins et c'est la que je prend un coup sur la tête et je pert connaissance, surement un complice que je n'ai pas vu caché dans le sous bois, surement la complice Abendstern qui ma malheureusement aussi détrousser, elle me laissa aussi inanimé après son méfait sur le bas côté du chemin comme un chien abattu.

Voici l'inventaire des biens volé au Lieutenant Wymil
Argents: 558,94 ecus
Sacs de maïs 13
Seaux non cerclés 3
Sceaux cerclés 4
Couteaux 3
Fer brut 1kg
Charrette 1

04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) 111028122316223344

-courriers:
[/size]


Dernière édition par Wymil le Mer 8 Fév 2012 - 22:40, édité 9 fois
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MessageSujet: Re: 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) Icon_minitimeMar 29 Nov 2011 - 12:38

< le 29/11/1459 => pas de nouvelle
29 Novembre 1459 => pas de nouvelle
02 Décembre 1459 => pas de nouvelle, elle se cache toujours.
10 Décembre 1459 => ce personnage n'est présent dans aucun village ce jour
14 Décembre 1459 => ce personnage n'est présent dans aucun village ce jour
17 Décembre 1459 => ce personnage n'est présent dans aucun village ce jour
18-12-2011 20:09 : Abendstern vous balance une boule de neige en pleine face ! Hahahaha, mon dieu que je ris !

08 fevrier 1460, Dame Abendstern a été signalée à 14h08 à Porto [Condado do Porto]


Dernière édition par Wymil le Mer 8 Fév 2012 - 22:37, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) 04/11 [vol à main armée] Abendstern (mise à jour 08/02/1460) Icon_minitimeMar 20 Déc 2011 - 11:16

Procès ayant opposé Abendstern au Duché de Lorraine


Citation :
Procès ayant opposé Abendstern au Duché de Lorraine

Abendstern était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

« Article 1.2.1.10 : Nul sujet du Duché de Lorraine n'est censé ignorer la Loi, pourvu qu'elle soit accessible par l'ensemble des Lorrains. »
- L'accusée s'étant exprimée dans une langue incompréhensible pour la Cour, et faute d'avoir trouvé un traducteur compétant, nous lui accordons le bénéfice du doute.
Nous informons que le procureur a la possibilité de porter l'affaire en appel auprès de la Cour d'Appel Royale s'il le souhaite.
Justice a été rendue, qu'il en soit ainsi!

-----------
Acte d'accusation

*Un nouveau procès se préparer au tribunal, il prépara ses affaires et s'y rendit, il fallait juger en ce jour un brigand, c'était assez excitant car c'était la première fois. Il s'installa à son bureau, attendit que tout le monde soit la et il commença son réquisitoire.*

Madame le Juge, Messieurs, Dames,

Nous sommes ici réunis en ce 13 Novembre au tribunal de Nancy pour juger la dénommée Abendstern concernant une affaire de Trouble à l'ordre public contre le duché de Lorraine. Ce procès sera suivi par quelques journalistes qui procèderont à la rédaction des minutes de ce procès afin de les afficher en gargote.

Fiche prévenu :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Abendstern

Je mets avant de commencer à disposition les différentes lois dont je vais me servir dans mon acte d'accusation :

Codex Lorrain : https://casteldenancy.forumpro.fr/t14289-codex-judiciaire-de-lorraine-1459

Constitution Lorraine : https://casteldenancy.forumpro.fr/t10583-constitution-de-la-lorraine-decembre-1457

Voici les faits qui sont aujourd'hui reproché à dame Abendstern . Le 28 Octobre dernier, le Lieutenant de la maréchaussée Wymil se rend en la ville de Toul pour affaire personnelle, lors-qu�à un croisement de différents chemins il rencontre une carriole accidenté et un blessé. Souhaitant se rendre utile et aller secourir la personne, il a juste le temps de voir son visage avant de se faire sauvagement agressé par un coup à la tête. Un portrait robot ayant permis de retrouver la personne en cause, nous la jugeons en ce jour pour ces méfaits. En effet en plus d�agression sur un agent assermenté de Lorraine, il s'agit d'un acte de brigandage.

*Il prit le parchemin, le lu et le fit passer dans l'assemblée.*

«Sera poursuivi pour trouble à l�ordre public majeur,

Article II.IV.9 : Tout individu, attaquant autrui pour le voler, et/ou le blesser et/ou le tuer. »

*Reprenant la parole pour son acte d'accusation.*

La loi est sans appel, et il s'agit de toute manière d'un minimum de bon sens pour affirmer que le brigandage est interdit en terre lorraine et qu'il est vigoureusement combattu. Nos armées n'hésitant pas à prendre en chasse ces homes et femmes qui empêchent la sécurité de nos concitoyens.

Le préjudice infligé à un Lieutenant de la maréchaussée peut de surcroit être considéré comme un acte de défiance de l'autorité lorraine. Sachant que les biens dérobés à ce lieutenant sont assez important, puisque la liste établie comporte :
- 558,94 ecus
- 13 Sacs de maïs
- 3 Seaux non cerclés
- 4 Sceaux cerclés
- 3 Couteaux
- 1 kg Fer brut
- 1 Charrette

*Il regarda la liste et les quelques mots griffonnés après enquête.*

&quot;28-10-1459 04:04 : Vous avez été racketté par Abendstern .
28-10-1459 04:04 : Vous vous êtes battu avec Abendstern&quot;

Je rappelle également que la loi doit être connue de tous, ce qui pourra retirer immédiatement les sous-entendus de non connaissance de notre loi, que certain se prête parfois à plaider au sein de notre tribunal. Nous avons même deux rappels à ce sujet dans nos lois. L&amp;#65533;un dans la constitution et l'autre dans le codex Judiciaire.

*Il prit les deux parchemins placés en dessous de son dossier et les lu un à un.*

Extrait du codex Lorrain :

« Article I.I.4 : nul n'est censé ignorer la loi, toute personne la transgressant par méconnaissance sera considérée comme coupable à part entière, dans la mesure où ladite personne a accès à ces lois, que ce soit par publication, information par missive ou d&amp;#65533;autres moyens. »

Extrait de la constitution Lorraine :

« Article 1.2.1.10 : Nul sujet du Duché de Lorraine n'est censé ignorer la Loi, pourvu qu'elle soit accessible par l'ensemble des Lorrains. »

*Il s'adressa maintenant a la prévenue directement »

Nous vous jugeons aujourd'hui devant la cours judiciaire Lorraine, pour répondre des actes que je viens d'énoncer. Avant de vous laisser la parole, pour que vous puissiez vous défendre. Je vais vous donnez vos différents droits durant ce procès.

Tout d'abord vous avez le droit de vous faire défendre par un avocat que vous avez liberté de choisir.

« Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice. »

Vous pouvez également faire appel à un témoin, mais il faudra m'en communiquer le nom le plus rapidement possible que cette personne soit prévenue.

Et je vous lis maintenant trois règles qu'il peut vous être utile de connaitre pour vous défendre de la meilleure des manières.

« I.II.15.1.1 les preuves irréfutables

I.II.15.1.1.1 Constat du délit (screen)
I.II.15.1.1.2 Aveu écrit du prévenu
I.II.15.1.1.3 Témoignage des agents assermentés, et détails de leur enquête.
I.II.15.1.1.4 Écrits authentiques.


Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.

1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d&amp;amp;#65533;utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l&amp;amp;#65533;ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
5. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours, selon le niveau In Grabitus du condamné).
6. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l&amp;amp;#65533;amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
7. Interdiction de séjour sur le sol Lorrain dans la limite maximum de 3 mois.
8. Peine capitale. Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, c&amp;amp;#65533;est laissé à l&amp;amp;#65533;appréciation du juge.

Article II.I.5 : L'aveu est une circonstance atténuante, pouvant faire diminuer l'amende ou la peine de prison encourue.

Article II.I.6 : La non présentation d'un défendeur à son procès sans raison valable sera considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Les cinq articles que je viens de vous citer sont tous dans le codex judiciaire de Lorraine. Il s'agit donc de droits que tous les lorrains peuvent avoir.

*Il avait maintenant fini, il se tourne alors vers le Juge et signal qu'il a fini.*

Madame le Juge, j'en ai fini pour mon acte d'accusation, je laisse maintenant la parole a la prévenue.
*Il retourna alors s'assoir.*
Première plaidoirie de la défense

-------------------------------

Première plaidoirie de la défense

Elle tenait le parchemin dans les mains lequel elle pouvait déchiffrer seulement difficilement. Elle ne pouvait pas la langue et, pourtant, elle le reconnaissait où eux mènerait.

Elle entrait dans la justice, entendait les mots du procureur et marchait avec le regard baissé en avant, quand celui-ci rien n'avait plus à dire.
Il lui arrivait ridicule, dans une audience où on parlait français de parler sa(leur) langue, mais qui devait les faire autrement ? Ainsi elle commençait, tendu comme les assistants réagiraient à la langue étrange.

&quot;Hohes Gericht,

als erstes entschuldige ich mich, dass ich nicht Eurer Sprache mächtig bin. Vielleicht verfügt Ihr über bessere Kenntnisse was meine Sprache betrifft, als umgekehrt.

Ich will gar nicht leugnen, dass ich dem Kerl ein paar Sachen abgenommen habe... Jedoch muss ich Euch schildern, wie es dazu kam.

Ich war auf dem Weg nach Reims, um den Pfarrer meines Dorfes abzuholen, als ich den Kerl auf dem Weg begegnet bin. Ich rede nicht gerne mit Fremden und wollte auch bei ihm keine Ausnahme machen. Doch er wollte mich nicht in Ruhe lassen, weswegen ich dachte, ich müsste deutlicher werden.

Das Ende es ganzen war, dass ich mit etwas Plunder von dannen zog und er Bewusstlos zurück gelassen wurde.

Aber Euer Ehren.. wenn Ihr mich anseht, dann solltet Ihr doch keine einfache Räuberin sehen! Ich bin Gräfin von Voitsberg und habe es nicht nötig Leute ihres Eigentums zu berauben, aber als solche muss ich auch durchgreifen, wenn man mir ungehörig entgegen tritt. Ja, es war sehr radikal was ich tat, aber man muss immer beide Seiten sehen.
Hätte der Kerl mich einfach in Ruhe gelassen, wäre das alles nicht passiert und wir müssten jetzt nicht diese Tragödie durchspielen.

Ich bin ein gutes Weib und versichere Euch, dass dies ein einmaliger Ausrutscher war. Nicht noch einmal werde ich so von Sinnen sein.. das wird mein Pfaffe schon zu verhindern wissen.&quot;

Elle faisait un signe de tête poliment à tous et quittait la justice. On lui passerait la décision sûrement par une lettre.

--------------------------------------

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Wymil à la barre

-------------------------------------

Voici son témoignage :

Votre Honneur, Messires du juré,
Voici ma déposition;
En allant vers la belle ville de Toul pour une pt ballade et visite de courtoisie, au croisement des chemins je vois une carriole sur le flan et un blessé sur le côté, directement je pense au pire!, je m�arrête et porte secour le plus rapidement possible, je m�agenouille à côté de lui pour lui apporter si possible des soins et c'est la que je prend un magistral coup sur la tête ou je pert connaissance, surement un complice d'Abendstern que je n'ai pas vu caché dans le sous bois, et qui ma aussi malheureusement détrousser de mes bien, elle me laissa donc votre Honneur, inanimé après son méfait sur le bas côté du chemin comme un chien mourran.
Ce genre de chose est toujours douloureuse pour la ou les victimes et ne peux être ignoré de ce fait par les autorités, je demande......, Votre Honneur la juste restitution de tous mes bien volé, et à cette charmante Dame je propose un souvenir suffisamment sévère pour qu'elle n'oublie jamais la mauvaise idée qu'elle a eu de venir faire ça chez nous en Lorraine.

Votre Honneur, Messires du juré je vous remercie de m'avoir entendu.


Lieutenant Wymil pour vous servir.


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