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 de l'accepatation de la liste EDL

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AuteurMessage
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
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Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: de l'accepatation de la liste EDL de l'accepatation de la liste EDL Icon_minitimeSam 13 Juin 2009 - 2:06

Bambou a écrit:
De l’acceptation de la liste de EDL au sein du conseil ducal.



Pour ()
contre ()
nspp ()

melrikk a écrit:
Pour (5) Circa, Bambou, Italseb, Melodie, melrikk
contre (4) Mcchipie, Nico, Théoxane, Hathor
nspp (1)Altesse

melrikk a écrit:


Citation :

De l'acceptation des membres d'EDL au sein du conseil
Par la présente, et agissant par la volonté du conseil ducal, les membres élus remplissant les critères d'éligibilité de la liste EDL seront acceptés au sein du conseil. A savoir toute la liste pourra siéger (en cas de démissions des membres élus), excepté messire Thephenix dont la personne n'aura pas accès au conseil tout le long de l'actuel mandat.

Dès lors, aucun procès ne sera entamé contre les membres de cette liste s'ils existent en tant que conseillers, excepté le dénommé Thephenix dont les raisons sont connues par la majorité des lorrains.

Fait à Nancy, approuvé et voté par le conseil ducal le 15 avril 1457

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