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 decret sur l'aide aux diacres

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AuteurMessage
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
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MessageSujet: decret sur l'aide aux diacres decret sur l'aide aux diacres Icon_minitimeSam 13 Juin 2009 - 2:02

melrikk a écrit:

Citation :
Décret sur l’aide au diacre


Article 1-1 :
Afin de favoriser la vocation de diacre, une compensation financière sur un forfait de 10 jour par mois sur la base de 18 écus par jour, soit un total de 180 écus maximum par mois.

Article 1 -2 :
Ces 180 écus seront payés en denrées (soit 3 pains, 2 légumes ou fruits, 1 morceau de viande, 1 poissons ou 6 maïs par jour)

Article 1-3 :
Cette compensation financière sera toujours dépendante, notamment, de l'état de santé des finances du duché.
Le principe étant: trésorerie à flux tendu ou en difficulté = pas de compensation financière .
Article 1-4 :
Ainsi, si le duché n'est pas en mesure de payer, il ne peut pas être considéré comme ayant une dette financière envers les diacres, cette fonction restant avant tout du bénévolat, rémunéré lorsque c'est possible.


Pour (0) : ...
Contre (0) : ...
NSPP (0) : ...

Melodie871 a écrit:
Pour (9) : Italseb, Mcchipie, Marquise des Anges, Hathor, Circa, Moomin, Bambou, Théoxane , Melodie
Contre (0) : ...
NSPP (2) : Theudric, Altesse

melrikk a écrit:
Vote clos et archivé
Affiché tel que


Citation :
Décret sur l’aide au diacre

Article 1-1 :
Afin de favoriser la vocation de diacre, une compensation financière sur un forfait de 10 jour par mois sur la base de 18 écus par jour, soit un total de 180 écus maximum par mois.

Article 1 -2 :
Ces 180 écus seront payés en denrées (soit 3 pains, 2 légumes ou fruits, 1 morceau de viande, 1 poissons ou 6 maïs par jour)

Article 1-3 :
Cette compensation financière sera toujours dépendante, notamment, de l'état de santé des finances du duché.
Le principe étant: trésorerie à flux tendu ou en difficulté = pas de compensation financière .
Article 1-4 :
Ainsi, si le duché n'est pas en mesure de payer, il ne peut pas être considéré comme ayant une dette financière envers les diacres, cette fonction restant avant tout du bénévolat, rémunéré lorsque c'est possible.
Fait et approuvé par le conseil ducal
le 21 mars 1457
decret sur l'aide aux diacres Lorrainepjlb5uk2
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decret sur l'aide aux diacres

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