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 loi duco aristocélienne

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AuteurMessage
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: loi duco aristocélienne   loi duco aristocélienne Icon_minitimeSam 13 Juin 2009 - 1:47

Niconoss d'Acoma a écrit:
Citation :
Article 1-1 :
Afin d’instaurer sur nos terres de Lorraine une complète aristotélicienneté, chaque duc(hesse) nouvellement élu(e), se verra intronisé par le plus haut prélat lorrain en exercice lors d’une cérémonie officielle en la cathédrale de Nancy.

Article 1 -2 :
Dans la logique de l’article 1-1 (précédent), tout conseiller nouvellement élu se devra d’être baptisé pour pouvoir siéger au conseil. Si cela n’est pas le cas il aura une semaine a compter de son élection pour le faire, son baptême devra être considéré comme prioritaire par les institutions religieuses afin de pouvoir prendre au plus vite sa fonction.

Article 1-3 :
Tout les Haut Fonctionnaire de Lorraine se devrons d’être baptisé ceci inclus les membres de l’état major, recteur, président du parlement, maire, bâtonnier ou tout autres postes important subiront les mêmes règles, bien que non élu ces personnes devrons nécessairement appliquer tout les articles de la loi.
Article 1-4 :
Si un(e) duc(hesse), ou un conseiller nouvellement élu(e) n’étant pas baptisé, refuse de procéder a son baptême celui-ci devra de démissionné dans un délai de un jour, une lettre au plus haut prélat lorrain en exercice devra être fournit faisant foi du refus.

Article 1-5 :
Si un(e) Duc(hesse), ou un conseiller nouvellement élu(e) et n’étant pas baptisé refuse d’appliquer un des articles de la loi, ce dernier se verra automatiquement poursuivit par le tribunal du duché sous le motif de Haute Trahison, il serra libre aux institutions religieuses de poursuivre ce dernier aussi, et ce verra refusé tout accès au chateau de Nancy.

Pour () :
Contre () :

Bambou a écrit:
Pour (3) :Circa, Hathor, Melodie
Contre (1) : Italseb
NSPP (3) : Altesse, Nico, Bambou

Niconoss d'Acoma a écrit:
Refusé ?

Bambou a écrit:
oui refusé
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