Citation :

Décret de mise en application immédiate de la Loi Martiale en Lorraine

-Par la présente, Nous, Bambou de Réaumont, Duchesse de Lorraine, après consultation et accord du Conseil Ducal, déclarons officiellement, suite aux graves menaces sécuritaires pesant sur nous, que la Loi Martiale est en vigueur sur tout le territoire Lorrain dès à présent.

-Ainsi, tout ressortissant étranger, quel qu'il soit, n'ayant pas obtenu l'autorisation du Conseil Ducal d'entrer sur le territoire, sera considéré comme ennemi à la Lorraine, et mis en procès pour haute Trahison sur le champs.

-De même toute lance, ou groupe armé étranger quel qu'il soit, passant nos frontières sans en avoir obtenu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine, se verra de facto considéré comme ennemi à la Lorraine, et sera considéré comme acte de guerre contre l'intégrité et la souveraineté de la Lorraine.

-De même, pour rappel, toute personne, lance ou groupe armé quel qu'il soit, n'étant pas Lorrain, et donc étranger, ont l'interdiction absolue d'entrer dans la ville de Nancy.
Ainsi, tout étranger n'ayant pas reçu l'autorisation officielle de la duchesse de Lorraine d' entrer à Nancy, sera tenu pour Haut traître, et jugé comme tel par la Justice, s'exposant dès lors aux châtiments les plus sévères allant jusqu'à la peine de mort.


Qu'il soit dit, vu et entendu, que ces dispositions prennent effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Fait à Nancy le 9 mai 1457 de la main de la duchesse de Lorraine.

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Vu l'urgence nous votons ceci en urgence.
Les votes seront clos dans 48h maximun, c'est-à-dire le 12 mai à 01h57

POUR
CONTRE
NSP

Pour (2) : Bambou
contre ()

Pour (7) : Bambou, Melodie, Josephine ,Marjolainne
contre () :

Vote clos, Loi Mariale refusée par la HAL car le quorum n'est pas atteint, à savoir 1/2 des votants).