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 Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?

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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
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MessageSujet: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 1:41

La question à laquelle répondre est dans le titre. Texte qui viole le droit institutionnel et constitutionnel: A vos votes, et vu l'urgence de et gravité de la situation, à vos votes POUR le rétoquage, CONTRE, ou NEUTRE, le plus rapidement possible.





Melrikk a écrit:
Citation :
Décret sur les troubles à la HAL

Suite
aux divers problèmes concernant la HAL et aux nombreuses irrégularités
faites sous le mandat du Duc Gwendarion, et par l'incapacité de trouver
une solution par la HAL, c'est au Conseil Ducal de protéger la Lorraine.


Ainsi,
vu que Guise occupait abusivement son poste de Président de la HAL lors
des derniers événements, à savoir les retraits d'accès de certains
nobles, le changements des statuts de la HAL, de la loi martiale , nous
considérons que toutes ces actions sont caduques car commise d'une
manière illégale .

Ainsi, le temps d'une enquête, Guise ne
pourra plus occuper la place de président de la HAL (une demande auprès
des modérateurs sera faite pour lui retirer la modération du groupe),
les nobles exclus réintégreront leur place et les textes susnommés
seront annulés.

Qu'il soit clair également que toute tentative
faite pour aller à l'encontre de ce décret sera passible de poursuite
pour Haute Trahison



Il est temps que la HAL regagne sa légalité et sa légitimité.

Fait à Nancy, le 28 avril 1457

Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Lorrainepjlb5uk2



Pour ou contre le rétoquage?



POUR


CONTRE


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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 13:53

POUR (1): Oedipe


CONTRE


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Rochelle de Navarre VF
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Rochelle de Navarre VF

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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 14:51

POUR (2): Oedipe, Rochelle


CONTRE


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Enorig
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Enorig

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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 14:55

POUR (4): Oedipe, Rochelle, Eno


CONTRE


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Guise
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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 20:52

POUR (6): Oedipe, Rochelle, Eno, Guise


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Ecaterina
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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 29 Avr 2009 - 20:52

Guise a écrit:
POUR (6): Oedipe, Rochelle, Eno, Guise


CONTRE ( 1) Ecat'


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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitimeMer 1 Juil 2009 - 22:26

Rétoquage effectif. Il aurait du être promulgué ya 3mois si la hal avait pas été prise de force. Dès que j'ai une minute, je le communique sur forum et j'agis en conséquence en grande galerie.
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MessageSujet: Re: Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL?   Rétoquage du décrêt sur les troubles à la HAL? Icon_minitime

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