VOTE DU PREVOT ADJOINT

Invité

Citation :: Charte de la Maréchaussée Lorraine

Préambule

Article 1: La Maréchaussée a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché de Lorraine. La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organisation et le commandement, le fonctionnement de la Maréchaussée. Tous les maréchaux doivent se conformer à cette charte.

Article 2: Seuls les habitants de Lorraine peuvent demander à être engagé dans la Maréchaussée pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage ou qu'ils n'aient pas été reconnus coupables dans quatre procès. Tout membre de la Maréchaussée est dépositaire de l'application de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Maréchaussée. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un maréchal seront donc punies avec la plus grande sévérité possible.

Des fonctions de la Maréchaussée

Article 3: La Maréchaussée assure le maintien de l’Ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane : recensement quotidien des allées et venues dans les villes. De plus dans les villes frontalières, la Maréchaussée demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer de la Coutume du Duché et vérifie leurs possessions.

- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie, la spéculation et la trahison, à l’aide de fonds accordés par la mairie.

- Contrôle des transactions foncières : vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.

- Contrôle du port d'arme : le Lieutenant de police se doit de tenir un registre de toutes les personnes possédant une arme dans le village où il habite.
Celui ci devra donner son rapport aux Prévôt des Maréchaux qui le classera dans les archives.

Article 4: En cas de constat d’irrégularités, les membres de la Maréchaussée doivent se conformer à la Procédure. Si un Maréchal montrait une absence dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.

De l’organisation et du commandement

Article 5: La Maréchaussée comprend un poste de Maréchaussée par ville de Lorraine.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

Article 6: Le Duc : chef suprême de la Maréchaussée de Lorraine. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

Article 7: Le Prévôt des Maréchaux : nommé par le Duc parmi les Conseillers ducaux, il est responsable l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de Maréchaussée. Il assure également le déploiement des gardes ducaux affectés à la surveillance des mairies.

Article 8 : Le Prévôt-Adjoint assiste le Prévôt dans les enquêtes, la vérification
des dossiers, la formation des nouveaux membres de la maréchaussée, ou
tout autre domaine défini par le Prévôt.

Il peut être amené à se déplacer dans une ville autre que sa ville de résidence pour assister ou former la brigade locale.

celui-ci est nommer par le duc si celui-ci estime que la situation l'exige

Article 9: Le Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Maréchaussée de sa ville.

Article 10: Le Sous Lieutenant de Police : nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il est le second du Lieutenant de la Police et aspirant au commandement de la Maréchaussée de son village. Il prend temporairement le commandement de la Maréchaussée de son village en cas d’absence du Lieutenant et temporairement en cas de démission du Lieutenant de Police, mais avec l’accord du Prévôt.

Article 11: Sergent de Police : C'est un homme de la Maréchaussée plus chevronné que le brigadier et est attribué aux mêmes tâches que le Sous Lieutenant.

Article 12: Brigadier : C'est un homme de la Maréchaussée qui est au statut le plus bas, c'est la jeune recrue qui n’a pas encore fait ses preuves, ou qui est le moins adroit ou expérimenté dans les affaires de la maréchaussée.

Du cumul des postes de la prévôté et de l’ost.

Article 13: Par décision du conseil ducale lorrain, tout cumule de postes de la prévôté et de l’ost est désormais autorisé aux conditions suivantes :

- Les maréchaux qui choisissent de cumuler ces deux postes doivent la priorité absolue à la prévôté. Par conséquent les ordres du prévôt des maréchaux prime sur les ordres du capitaine et du connétable.

- Les maréchaux font parti de l’armée en tant que réserviste. A ce titre, ils participent aux manœuvres locales, mais ne doivent en aucun cas quitter leur village car ils sont charger d’en assurer la protection.

- Le sous-lieutenant ou le lieutenant de maréchaussée d’un village ne peut en aucun cas cumuler son poste et un grade à responsabilités dans l’ost. C’est le seul agent de la prévôté qui n’est pas autorisé au cumule, car l'un des officiers supérieur doit dépendre entièrement du prévôt des maréchaux.

Du fonctionnement de la Maréchaussée

Article 14: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de prêter serment.

Article 15: Chaque membre de la Maréchaussée s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique sans craindre d’être déconsidéré.

Article 16: Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Maréchaussée se doit de se conformer à la Procédure.

Article 17: Chaque membre de la Maréchaussée se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la Maréchaussée de Lorraine.

Article 18: Les membres de la Maréchaussée peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Tout membre de la Maréchaussée peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant.

De la prestation de serment

Article 19: A son entrée au sein de la Maréchaussée, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Moi, ____ jure de servir le Duché de Lorraine avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

Des sanctions

Article 20: Un membre de la Maréchaussée qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

Article 21: Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

pour:
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mar 3 Mar 2009 - 16:31

pour(1): Italseb
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mar 3 Mar 2009 - 19:09

pour(2): Italseb, Mcchipie
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mar 3 Mar 2009 - 19:19

pour(3): Italseb, Mcchipie, melrikk
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mar 3 Mar 2009 - 20:27

pour(4): Italseb, Mcchipie, melrikk, Jeremec
contre:
nspp:

Invité

pour(5): Italseb, Mcchipie, melrikk, Jeremec,gwendarion
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mer 4 Mar 2009 - 18:43

pour(6): Italseb, Mcchipie, melrikk, Jeremec,gwendarion, Bambou
contre:
nspp:

Sujet: Re: VOTE DU PREVOT ADJOINT Mer 4 Mar 2009 - 21:11

pour(7): Italseb, Mcchipie, melrikk, Jeremec,gwendarion, Bambou, Nico
contre:
nspp:

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