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 Proposition sur l'imposition

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mcchipie
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MessageSujet: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeLun 2 Mar 2009 - 20:54

Bonjour à tous,

Je viens vous proposer quelque chose. Ce point était abordé par notre programme électoral de D2L.

C'est à dire : laisser les impôts a la responsabilité du maire.

(Cette idée est bien celle de D2L, mais la structure n'est pas de moi. Je rends a Cesar, euh à Elenion, ce qui lui appartient ^^)

je m'explique : un socle fixe reste fixé par le conseil (disons que c'est l'impôt actuel - 1 écus).

Le maire ensuite dispose d'un panel de 8 écus maximum à distribuer selon les échoppes et cultures a raison de 2 écus maximum par culture.

Il nous rend le montant du socle et garde la partie "variable".

Cette distribution devra être expliquée au bailli, CaC (et CaM), c'est a dire à la partie "économique du conseil".

Pour connaitre le montant a reverser, le maire devra donner le recensement de la population active le jour de la levée.

Voila....

Pour illustration :

Citation :
Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En
ce jour du XXXXX de l'an de grâce 1457, le Duc de Lorraine entouré des
Conseillers Ducaux informe le peuple lorrain de la continuité du
prélèvement des impôts tous les 15 jours par les maires de chaque
municipalité lorraine. L'économie du Duché va en s'améliorant, mais
nous sommes contraints de poursuivre cette levée d'imposition pour
pouvoir répondre aux frais imposés par notre Empereur LongJohnSilver
qui comprennent les dépenses de points d'état, la corruption, les frais
de bouches, les dépenses engendrées par le prestige et pour l'Ost.

Les levées d'impôt seront pour Epinal, Toul, Vaudémont et Verdun, les mêmes que la dernière levée sauf pour les cultivateurs de légumes qui seront majorés de 6 écus selon le décret du XXXXX.


Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :


Champs :

Culture du blé
Culture du maïs
Potager
Elevage de vaches
Elevage de cochons
Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 7 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudemont, Verdun et Epinal pour tous les champs sauf pour les potagers, il sera de 13 écus




Echoppes :

Boulanger
Meunier
Boucher
Forgeron
Charpentier
Tisserand

L'impôt prélevé sera de 12 écus pour les villes de Saint Dié, Toul, Vaudémont, Verdun et Epinal.


Est
laissée la possibilité aux maires de rajouter, répartis de la manière
qu’ils souhaitent entre cultures, élevages et échoppes, la somme de 8
écus (à raison de maximum 2 écus par culture/élevage ou échoppe). Cet
impôt annexe et non obligatoire ne sera pas perçut par le Duché.
Cependant les maires se devront de communiquer et motiver, à l’avance
et pour validation de la part du CaC et du bailli, cet impôt annexe. La
remise des impôts s’effectuera sur recensement préalable de la
population au jour de la levée de l’impôt. Si la somme perçue par la
municipalité est inférieures aux estimations la totalité se devra
d’être versée au Duché.

Qu'il soit dit et entendu que la levée d'impôt sera effectuée le vendredi XXXXX de l'an de grâce 1457.

Proposition sur l'imposition Lorrainepjlb5uk2


NB : ca prend en compte la baisse des impots sur les légumes de 1 écus


Dernière édition par mcchipie le Mer 4 Mar 2009 - 12:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 14:54

je pense qui faudrait consulter vles maires sur cette questions moi je suis assez pour mais attention au debordement
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 18:36

Il faudrait mettre ca dans la salle conseil - maire
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMar 3 Mar 2009 - 21:46

J'y vais de ce pas.
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeMer 4 Mar 2009 - 0:58

Merci
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitimeVen 6 Mar 2009 - 23:02

Transféré sur le nouveau fofo
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MessageSujet: Re: Proposition sur l'imposition Proposition sur l'imposition Icon_minitime

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