Sigfried_Leonard Intervenant majeur
Date d'inscription : 12/05/2008 Nombre de messages : 1312 Nom RR (IG) : seigneur_lutin Localisation : Verdun
Champs et Metier : Bleiculteur - :
| Sujet: Texte retoqué par la HAL Jeu 19 Fév 2009 - 21:07 | |
| - Citation :
- La HAL a rétoqué ce texte ci, promulgué sous la précédente mandature:
Citation: Décret assujetti au contrôle du territoire
Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, le conseil prend la disposition qui suit :
Article 1 :
Le présent décret ne prend effet qu’à déclaration par le Duc en exercice de la loi martiale.
Article 2 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire.
Article 3 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.
Les différents existants permis sont les suivants :
* Le permis universitaire : Il permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.
* Le permis touristique : Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de 3 semaines.
* Les permis commercial : Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.
* Les permis d’établissement : Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et sérieuse.
Tout permis peut voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.
Article 4 :
Tout contrevenant à ce décret sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public aggravé, atteinte à la sureté ducale et atteinte l'intégrité des frontières lorraines.
Faict à Nancy, approuvé par le conseil le 18 janvier 1457
Pourquoi? Parce que contraire à la Loi martiale d'une part, parce que dénué de sens et d'intérêt concret d'autre part. (entendre HRP par là, que des permis "purs Rp" n'ont aucune utilité en politique, et que comme ça sert à rien, et qu'en plus c'est innaplicable de fait, ben on a rétoqué) Message qui m'as été transmis au nom de la HAL par Guise. |
|
Bambou Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 07/01/2007 Nombre de messages : 17078 Nom RR (IG) : Bambou Localisation : Toul
Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC
- :
| |
melodie871 figure reconnue
Date d'inscription : 19/12/2007 Nombre de messages : 1196 Nom RR (IG) : Mélodie871 Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges
- :
| |
Niconoss Notable
Date d'inscription : 01/12/2006 Nombre de messages : 2395 Nom RR (IG) : Niconoss Localisation : Epinal
Champs et Metier : Boulanger - :
| Sujet: Re: Texte retoqué par la HAL Ven 20 Fév 2009 - 0:35 | |
| Je comprend pas en quoi c'est contraire a la loi Martiale, alors que sa en est un complement ? |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: Texte retoqué par la HAL Ven 20 Fév 2009 - 8:38 | |
| soit on dec ide que ce texte est important et nous le transformons en tenant compte des remarques de l'hal
ou soit on abandonne l'idee |
|
Sigfried_Leonard Intervenant majeur
Date d'inscription : 12/05/2008 Nombre de messages : 1312 Nom RR (IG) : seigneur_lutin Localisation : Verdun
Champs et Metier : Bleiculteur - :
| Sujet: Re: Texte retoqué par la HAL Ven 20 Fév 2009 - 17:38 | |
| Ben comme l'as dit la HAL, c'est RP donc dur d'application. On va pas s'encombrer de textes, déjà dur de tout appliquer si en plus on en rajoute. |
|
Contenu sponsorisé
| |