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Bigmetal
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MessageSujet: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 16:18

Il faudrait ecrire une petite loi sur les votes sur Parlement pour savoir si l'adoption d'un texte se fait par :
1+ majorité
2+ majorité absolu ( majorité + 1 )

Et un autre article pour savoir combien de voix il faut pour que le vote soit valide.
A+ la moitié
Z+ les 3/4
E+ la totalité

Je vote 2 et Z pour moi
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 16:20

je vote pareil que toi Bigmetal...Je suis d'accord..
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 16:21

Je dois etre crevé par le reveillon...je comprend pas tout ^^
est ce que tu peux m'expliquer plus en detail?
tu parle du parlement qu'on veut créé ou des lois qu'on vote ici?
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Bigmetal
Invité



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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 16:26

Lorsqu'une loi est voté, elle doit respecter plusieurs conditions qu'on doit definir :
- le nb de votant
- le nb de pour


Citation :
I
Pour qu'une loi soit promulguée par le Conseil, le vote doit respecter plusieurs conditions
I-1
Avoir reunit les 3/4 des votants
I-2
Avoir été accepté à la majorité absolu, c'est à dire, la majorité + 1 votant
Donc en gros il faut minimum 8 votants
Et 7 pour si tous le monde vote
5 pour si il y a 8 votants
ETC
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 16:34

ok pour ici...pas de pb
je suis d'accord dans le principe, qu'on redige cette amandement et le rajoute au corpus (qu'on doit tout revoir car on a eu bcp de critiques et certainnes sont pas ... injustifiables)
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Bigmetal
Invité



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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 18:30

Dans le genre de ce que j'ai écrit ?
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 18:32

oui un truc qui soit comprehensible, pour le nouveau corpus.
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Bigmetal
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 19:42

Citation :
Le Conseil, pour lever le voile sur le vote des lois a décidé de mettre par ecrit les conditions necessaires à la promulgation d'une texte.
- Les 3/4 des conseillers comtaux doivent avoir voter soit 8 personnes.
- La loi doit etre adopté avec la majorité absolu, soit la majorité +1 votant
Si ces deux conditions sont remplies, la loi est officialisée
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Bigmetal
Invité



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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 19:42

Peut pas faire plus simple
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitimeLun 1 Jan 2007 - 21:27

ça me va.
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MessageSujet: Re: Majorité Majorité Icon_minitime

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