Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez
 

 Nouvelle charte de la chancellerie

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Nouvelle charte de la chancellerie Empty
MessageSujet: Nouvelle charte de la chancellerie Nouvelle charte de la chancellerie Icon_minitimeMer 11 Fév 2009 - 15:58

Bon, il y a un problème avec la nouvelle charte de la chancellerie. Et cette erreur est passée à la trappe et j'en suis désolée, j'aurais dû y porter plus d'attention. Mea Culpa.

Bon, pourquoi elle pose problème? Car le chancelier n'est plus obligé d'être un Conseiller ducal.

Texte de la Charte :
"Le Chancelier est nommé/renouvelé dans ses fonctions par vote de confiance du Conseil Ducal en exercice, par vote majoritaire, sur présentation du curriculum vitae de l'intéressé au (à la) Duc(hesse) régnant(e) pour une durée de trois mois.
En cas de vacance de poste et carence de candidature, un membre élu du Conseil Ducal en exercice peut etre désigné comme Chancelier, jusqu'à réception d'une nouvelle proposition. Une fois désigné, le Chancelier prendra ses fonctions dès l'annonce datée et scellée du Conseil en place publique."

Ceci vient en contradiction de la Constitution.

Texte de la Constitution :
"Le Conseil Ducal se compose de douze Conseillers, que sont : le Duc, le Commissaire au Commerce, le Juge, le Procureur, le Prévost des Maréchaux, le Bailli, le Connétable, le Porte Parole, le Capitaine, le Commissaire aux Mines, le Chancelier et le Conseiller dit "remplaçant"."

Or la constitution prévaut sur les chartes (comme dirait un ami, la Constitution dispose le reste se tait ^^ ). Donc, soit il faut modifier la Charte, soit la Constitution.

On fait quoi?
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Nouvelle charte de la chancellerie Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle charte de la chancellerie Nouvelle charte de la chancellerie Icon_minitimeMer 11 Fév 2009 - 16:03

j'avais voté non pour cette charte car il fallait modifier la constitution les autres n'ont pas suivi
Revenir en haut Aller en bas
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Nouvelle charte de la chancellerie Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle charte de la chancellerie Nouvelle charte de la chancellerie Icon_minitimeMer 11 Fév 2009 - 19:46

Citation :
Texte de la Constitution :
"Le Conseil Ducal se compose de douze Conseillers, que sont :
le Duc, le Commissaire au Commerce, le Juge, le Procureur, le Prévost
des Maréchaux, le Bailli, le Connétable, le Porte Parole, le Capitaine,
le Commissaire aux Mines, le Chancelier et le Conseiller dit "remplaçant"."
Je changerais (en éditant) ce soir ou cette nuit, pas un souci ça.
-> jdis ça parce que la charte, a été acceptée ici.. (cf archives)
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
- :

Nouvelle charte de la chancellerie Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle charte de la chancellerie Nouvelle charte de la chancellerie Icon_minitimeMer 11 Fév 2009 - 23:09

Corrigé, si je ne me trompe, ya pu de souci.
Revenir en haut Aller en bas
http://demain-la-lorraine.activebb.net/
Contenu sponsorisé




Nouvelle charte de la chancellerie Empty
MessageSujet: Re: Nouvelle charte de la chancellerie Nouvelle charte de la chancellerie Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Nouvelle charte de la chancellerie

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Une nouvelle recrue au rapport !
» 2011 la nouvelle année.
» Urquelette, nouvelle panda de charme - Hyrkul - présentation
» Nouvelle chatbox, et Portail.
» Nouvelle bebete

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: Archives de la Haute Assemblée Lorraine-