Bon, il y a un problème avec la nouvelle charte de la chancellerie. Et cette erreur est passée à la trappe et j'en suis désolée, j'aurais dû y porter plus d'attention. Mea Culpa.

Bon, pourquoi elle pose problème? Car le chancelier n'est plus obligé d'être un Conseiller ducal.

Texte de la Charte :
"Le Chancelier est nommé/renouvelé dans ses fonctions par vote de confiance du Conseil Ducal en exercice, par vote majoritaire, sur présentation du curriculum vitae de l'intéressé au (à la) Duc(hesse) régnant(e) pour une durée de trois mois.
En cas de vacance de poste et carence de candidature, un membre élu du Conseil Ducal en exercice peut etre désigné comme Chancelier, jusqu'à réception d'une nouvelle proposition. Une fois désigné, le Chancelier prendra ses fonctions dès l'annonce datée et scellée du Conseil en place publique."

Ceci vient en contradiction de la Constitution.

Texte de la Constitution :
"Le Conseil Ducal se compose de douze Conseillers, que sont : le Duc, le Commissaire au Commerce, le Juge, le Procureur, le Prévost des Maréchaux, le Bailli, le Connétable, le Porte Parole, le Capitaine, le Commissaire aux Mines, le Chancelier et le Conseiller dit "remplaçant"."

Or la constitution prévaut sur les chartes (comme dirait un ami, la Constitution dispose le reste se tait ^^ ). Donc, soit il faut modifier la Charte, soit la Constitution.

On fait quoi?

j'avais voté non pour cette charte car il fallait modifier la constitution les autres n'ont pas suivi

Citation :

Texte de la Constitution :
"Le Conseil Ducal se compose de douze Conseillers, que sont :
le Duc, le Commissaire au Commerce, le Juge, le Procureur, le Prévost
des Maréchaux, le Bailli, le Connétable, le Porte Parole, le Capitaine,
le Commissaire aux Mines, le Chancelier et le Conseiller dit "remplaçant"."

Je changerais (en éditant) ce soir ou cette nuit, pas un souci ça.
-> jdis ça parce que la charte, a été acceptée ici.. (cf archives)

Corrigé, si je ne me trompe, ya pu de souci.