Citation :

TRAITÉ LIANT LA GARDE ÉPISCOPALE AU DUCHÉ DE LORRAINE

Par la grâce du Très-Haut,
Dans leur volonté de renforcer les liens mutuels les unissant,
Dans leur désir de voir triompher la Vraie Foi Aristotélicienne, religion unique et officielle,
Dans leur souhait de réitérer leur amitié réciproque,
Conformément au Droit Canon relatif aux Saintes Armées,
Le Duché de Lorraine et la Très Sainte Église Aristotélicienne ont discuté et ratifié le traité suivant :


I. De la Garde Épiscopale en Lorraine
I.1 De la compétence territoriale
Est reconnue l'autorité de la Garde Épiscopale sur le territoire de la Lorraine pour la province ecclésiastique de Trèves.
A cette province ecclésiastique correspond une Vidamie dite de Trèves.


I.2 Des missions
La Garde Épiscopale, partie intégrante des Saintes Armées dirigée par le Cardinal connétable de Rome, a vocation à défendre les préceptes d'Aristote constitutifs de la Vraie Foi, de l'Église Aristotélicienne et de ses représentants.

I.2.1 Elle est chargée de la protection des lieux de culte, des édifices et cimetières de l'Église d'Aristote ainsi que de celle des fidèles lors de rassemblement religieux.
Elle est également chargée de la protection des clercs de l'Église Aristotélicienne et de leurs délégataires. Elle est de plus chargée de les escorter lors de leurs déplacements inter et intra-provinces.

I.2.2 Elle collabore activement au maintien de la paix et du bien commun.


I.3 De l'organisation
I.3.1 Fonctionnement
Le vidame de Trèves est le gouverneur militaire de la province ecclésiastique de Trèves.
Il rend des comptes à son Préfet et aux prélats de la province.

Le système hiérarchique s'appliquant au sein de la Garde Épiscopale est le suivant :
- Vidame
- Capitaine Épiscopal
- Lieutenants de Diocèse
- Majors
- Sergents
- Gardes
chaque poste étant détaillé dans le droit canon relatif aux Saintes Armées.


II. Des relations entre la Garde Épiscopale et le Duché de Lorraine
II.1 Des autorisations
II.1.1 Port d'armes
Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente aux membres de la Garde Épiscopale de Trèves de porter les armes sur son territoire.
Il les dispense en outre de devoir déclarer lesdites armes auprès des autorités.

II.1.2 Libre-circulation

Le Duché de Lorraine donne autorisation permanente à la Garde Épiscopale de Trèves de se déplacer sur son territoire en lance armée et ce, sous réserve d’une simple information à l'État-Major de Lorraine.

II.1.3 Armée

Le Duché de Lorraine reconnaît à la Garde Épiscopale le droit de se constituer en armée, en tout temps, à raison d'une armée religieuse au maximum sur tout le territoire de la Lorraine et ce, sous réserve d’une information préalable à l'État-Major de Lorraine.

II.1.4 Douane

Le Duché de Lorraine dispense la Garde Épiscopale des formalités douanières pouvant entrer en vigueur sur son territoire.

II.1.5 Pouvoir de police et d'instruction

Le Duché de Lorraine reconnaît au Vidame de Trèves le pouvoir de police et d’instruction exclusif concernant les litiges ou infraction relevant de l'officialité de Lorraine.

II.1.6 Recrutement
Un bureau d'information et de recrutement sera ouvert en gargote et dans les halles.

II.2 Des devoirs de la Garde Épiscopale

II.2.1 La Garde Épiscopale de Trèves reconnaît l'autorité temporelle du Duc de Lorraine tant que celui-ci reconnaît l'Église Aristotélicienne comme seule Église officielle et respecte son dogme, le droit canon et le Concordat de Lorraine.

II.2.2 Elle s'engage à ne pas aller contre les intérêts du pouvoir temporel.

II.2.3 Elle s'engage à fournir toutes les informations nécessaires sur les personnes croisées par ses troupes lors de ses déplacements au Prévôt des Maréchaux.

II.3 De la collaboration entre la Garde Épiscopale et l'Ost de Lorraine

Afin de faciliter la communication entre la Garde Épiscopale de Trèves et l'Ost de Lorraine, un bureau de liaison permanent sera ouvert au sein des locaux de l'Ost.

II.3.1 L'Ost de Lorraine s’engage à collaborer pleinement avec la Garde
Épiscopale, notamment par l’échange d’informations et la participation éventuelle à la lutte contre les menaces visant la Très Sainte Église.

II.3.2 Engagements de la Garde Episcopale

Dans le cadre d'une collaboration ordinaire, la Garde Episcopale s'engage :

- à ne pas recruter de membres parmi les soldats contractuellement liés à l'Ost de Lorraine.
- à fournir et ce, de manière régulière, une liste de ses membres au Capitaine de l'Ost de Lorraine. En contrepartie, celui-ci s'engage à ne pas rendre publics les effectifs de la Garde Episcopale.
- à collaborer activement avec l'Ost de Lorraine en cas de menaces émanants de groupes hérétiques ou hétérodoxes.

Dans le cas où une menace précise, grave et imminente sur la sécurité du territoire ou du gouvernement ducal le rendrait nécessaire, les membres de la Garde Episcopale pourront exceptionnellement participer à la défense de la population. Une requête dûment scellée par l'Etat-Major lorrain et contresigné par le Duc en exercice devra être adressée au Préfet des Vidames et au Cardinal Connétable de Rome qui accepteront ou non de donner suite à ladite requête.

La Garde Episcopale peut à tout moment cesser cette collaboration à condition d'en avertir le Duc de Lorraine et ce par un acte motivé et avec préavis de deux jours.

Le duché de Lorraine se réserve le droit d'offrir à la suite des services rendus un don équivalent à la rémunération des soldats de Lorraine à la Garde Episcopale soit en équivalent alimentaire soit en équivalent écus. Ce don sera reversé au Comptoir Général de la Garde Episcopale.

II.3.3 Cas de la mobilisation générale des Saintes Armées

En cas de mobilisation générale des Saintes Armées décrétée par le Cardinal Connétable de Rome, tout engagement se verra automatiquement suspendu, conformément au droit canon relatif aux Saintes Armées.



III. Des rapports de la Garde Épiscopale avec la justice

Les membres de la Garde Épiscopale, du simple homme de troupe au Vidame, ne bénéficient d'aucune immunité.

III.1 Infractions de droit commun

En cas d'infraction de droit commun, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera poursuivi devant la Cour de Justice de Lorraine, tel que défini les lois en vigueur.
Les autorités judiciaires s'engagent par ailleurs à notifier au Vidame concerné l'action entreprise.


III.2 Atteintes au droit canon

En cas d'atteinte au droit canon relatif aux Saintes Armées, le membre fautif de la Garde Épiscopale sera traduit devant la chambre disciplinaire de ladite Garde.

IV- Du devoir de la Lorraine envers la Garde Episcopale

IV-1. Propriété foncière

Le Duché de Lorraine, dans sa volonté de montrer son attachement sincère et profond à la Très Sainte Église, cède un alleu à la Garde Épiscopale afin que celle-ci puisse y établir sa commanderie.

Le vidame de Trèves en sera le seigneur et en arborera les armes. Toutefois, conformément au droit canon, son allégeance-lige demeurera à Sa Sainteté le Pape.

Cet alleu sera celui de la Baronnie de Lorquin ( http://www.genealogie-lorraine.fr/blasons/57/LORQUIN/image1.gif )

IV-2. Le duché de Lorraine s'engage à fournir un mandat à la Garde Episcopale lors de leur déplacement hors du Duché de Lorraine.

IV-3. En cas de défense d'un des villages, un morceau de viande sera fourni à chacun des membres présent sur le sol lorrain en remerciement de leur aide.

IV-4. Le Duché de Lorraine s'engage également à exampter d'impôt les membres de la Garde Episcopale concernant leur échoppe lors de leur déplacement extérieur.

IV-5. Le duché de Lorraine s'engage à vendre des matières premières à bas prix pour leur permettre de fabriquer eu même leur épée et bouclier. Transaction sera faite entre le CAC et la Garde Episcopale.

Autorisation leur est également accordé pour vendre leur production après avoir prit contact avec le CAC de Lorraine.


V. Du contenu du présent traité

V.1 Le présent traité n'est pas limité dans le temps.

V.2 Toute modification ou abrogation, même partielle, devra intervenir après accord des deux parties signataires.

IV.3 Le présent traité étant soumis au droit canon, toute modification entraînera de facto une modification dudit traité, modification entérinée dans un avenant signé par les autorités temporelles de Lorraine et les signataires de l'Église Aristotélicienne.

rajout à partir de l article 4.2

Citation :

IV-4. Le Duché de Lorraine s'engage également à exampter d'impôt les membres de la Garde Episcopale concernant leur échoppe lors de leur déplacement extérieur.

Impossible IG d'exempter d'impôt une échoppe au cas par cas.
Par contre à remplacer par "remboursement sur le montant à payer pour l'échoppe blablabla"

Guise a écrit:

Citation :

IV-4. Le Duché de Lorraine s'engage également à exampter d'impôt les membres de la Garde Episcopale concernant leur échoppe lors de leur déplacement extérieur.

Impossible IG d'exempter d'impôt une échoppe au cas par cas.
Par contre à remplacer par "remboursement sur le montant à payer pour l'échoppe blablabla"

même avis que Guise.

Sinon ce texte me parait tres bon.

Pour moi aussi ça va.

oui on avait dit qu on leur rendrais en nourriture

d accord je remonte avec la modi merci


IV-4. Le Duché de Lorraine s'engage à rembourser le montant de leur impots sur leur echoppes , en nourriture , aux lmembres de la Garde Episcopale lors de leur déplacement extérieur.