La loi sur la visite de la lorraine en loi martiale ma fait penser qu'on avait toujours du mal a savoir quoi faire, que décider et même quand l'arrêter une fois qu'elle a été déclenché.

Ne faudrait il donc pas revoir cette loi ?

Heu ...
Moi je vois pas quoi faudrait la réviser. Mais si tu as une idée en tête exprime toi ^^

Citation :

Loi Martiale

Préambule:

La loi martiale est une mesure d’exception visant à protéger les intérêts vitaux de la lorraine contre les dangers menaçant son intégrité. La loi martiale ne peut être mise en place que par décret ducal annoncé par le duc en exercice de Lorraine, après acceptation par la majorité des conseillers ducaux. Sa proclamation doit être motivée et accompagnée des justifications de sa mise en place. La loi martiale reste valable tant que le duc en exercice n’a pas annoncé sa résolution définitive.
La loi martiale est également automatiquement proclamée en temps de guerre.

Articles:

Article 1 : Lors de la loi martiale, toutes les frontières du territoire lorrain sont déclarés fermées.

Art. 1-1 : Tout résidant lorrain voulant les franchir devra en avertir la douane par le biais du prévôt des maréchaux lorrain.


Art. 1-2 : Tout non résidant lorrain voulant entrer en terre lorraine devra en formuler la demande au prévôt des maréchaux lorrain. Pour entrer en territoire lorrain il devra obtenir l’accord du prévôt.


Art. 1-3 : Toutes tentatives de franchissement non-autorisé seront analysées au cas par cas et passibles de peines allant de l’emprisonnement à la peine de mort. De plus le duché de lorraine ne pourra être tenu responsable d’éventuel accident survenant à ces frontières en cas de franchissement non autorisé.


Article 2 : Lors de la loi martiale, les pleins pouvoirs sont confiés au duc en exercice.


Art. 2-1 : Toute assemblée autre que le conseil ducal, la HAL et le conseil des maires peut faire l'objet de restriction et/ou de suspension de leurs prérogatives.


Art. 2-2 : Le souverain légitime peut exercer la "Justice du Duc". Il peut, après procès où il officiera en tant que Juge dit "extraordinaire", ordonner les sanctions les plus sévères possibles; ou au choix la traduction en justice dite régulière pour haute trahison de quiconque sera confondu par les services de police, de collusion avec l’ennemi.


Art. 2-3 :En parallèle au conseil ducal, Un conseil de guerre administratif pourra être établi, comprenant le duc, le capitaine, le connétable et le prévôt qui seront le bureau exécutif de ce qui a trait uniquement à la sécurité du duché de Lorraine. La voie du duc comptant double dans ce conseil de guerre administratif.


Art. 2-4 : Le duc est autorisé à destituer tout conseiller sans préavis dès lors que cette décision est justifiée et motivée à partir des intérets vitaux et supérieurs de la Lorraine. (dans le cas d'étrangers arrivant au affaires par les élections, du fait du risque de prise de pouvoir par une force étrangère)


Article 3 : La loi martiale l’emporte sur le corpus législatif lorrain.


Art. 3-1 : Le duc est autorisé à promulguer des lois et des décrets temporaires en désaccord ou en contradiction avec les libertés présentes dans la constitution ou le codex.


Art. 3-2 : Toute mesure contraire au corpus législatif lorrain et/ou à la Constitution sera automatiquement suspendue et juridiquement nulle au terme de la loi martiale.


Art. 4-1 : Tout soldat ou membre de la maréchaussée devra faire acte de présence dans les 24 heures suivant la mise en place de la loi martiale sous peine d’être limogé.

Art. 4-2 : Le capitaine ou un de ses colonels sera autorisé à crée une armée. Tout soldat aura obligé de rejoindre cette armée. Cette armée sera la seule autorisée à fouler le sol lorrain.


Art. 4-3 : Le statut de militaire prime sur le statut de membre de la maréchaussée.


Art. 4-4 : Toute armée, lance, ou formation quelqu'elle soit, autre que l’ost lorrain présente sur le territoire lorrain n’ayant pas été autorisée, sera automatiquement considérée comme ennemie, et traitée comme telle.


Article 5 : En cas de démission ou d'impossibilité de gouverner du duc, le Conseil aura prérogative de nommer en priorité un régent d'expérience dans la maitrise et la connaissance approfondie de la diplomatie et du "domaine militaire" pour assurer la continuité de l'autorité ducale en temps de crise.


Article 6 : Toute révolte contre le château de Nancy sera déclarée illégitime et acte de guerre contre la Lorraine. Les insurgés seront passibles de peines découlant de procès pour trahison et de haute trahison en fonction de chaque cas.


Fait à Nancy, voté et approuvé le 17 décembre 1455 par le conseil Ducal.

l'article 1 devra etre remplacé par celui qu'on viens de redigé, avec les laisser passer ...

et puis il faudrait rajouté un article sur quand arrêter la loi martiale !

exemple :

Article 7 : De la fin de la Loi Martiale

Art. 7-1 Toute loi Martiale déclencher en cas de guerre est arrêter a la fin de celle ci

Art. 7-1 Toute loi martiale déclencher pour la sécurité du duché ( autre que guerre ) peut être arrêter quand le souhaite le duc en exercice


Quelque chose dans le genre ...

Pour les laisser passer, ça ne sera pas la peine, puisque c'est un décret qui va se rattacher à la loi, donc ça c'est pas gênant ^^

Citation :

Article 7 : De la fin de la Loi Martiale

Art. 7-1 Toute loi Martiale déclencher en cas de guerre est arrêter a la fin de celle ci

Art. 7-1 Toute loi martiale déclencher pour la sécurité du duché ( autre que guerre ) peut être arrêter quand le souhaite le duc en exercice


Quelque chose dans le genre ...

Pourquoi pas, mais c'est ce qui ce passe en pratique

Oui c’est effectivement ce qui se passe en principe. Mais l’ajout d’un tel article me semble assez difficile. La fin d’une guerre ne signifie pas la fin du danger. Il faudrait alors se demander quand le danger se termine ? Et c’est la le problème.
Tout ceci est difficilement déterminable dans une loi. Laisser la prise de conscience, de détermination et de décision au Duc me semble bon. Après tout, il est le dirigeant suprême du Duché, qui à l’œil avisé pour le bien être de ses terres et de sa population.

on en touche rien à la loi martiale je la trouve bien et comme dis selee c est le duc qui doit decider quand il pense que le danger est ecarté

D'accord, je me range sous vos avis !

pas de coups de fouets

Rhooo voyons niconoss, les coups de fouet c'est démodé, en quelle année vis-tu, tu es en 1456 plus sous l'empire romain, les haches pour les décapitations régulières et les écartèlements par chevaux ont été inventé depuis

Citation :

Art. 4-2 : Le capitaine ou un de ses colonels sera autorisé à créer une armée. Tout soldat sera obligé de rejoindre cette armée. Cette armée sera la seule autorisée à fouler le sol lorrain.

voilà peut être qu'il y en a d'autres mais celles là m'ont choqué

concernant ce que propose niconoss je n'en vois pas la nécessité
si le duc est compétent et bien renseigné il doit savoir s'il arrête la loi martiale ou pas

etant donné qque je suis contre tout changement à cette loi . je cloture donc ce debat