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 Patrouille et financement de l'Ost Lorrain

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melrikk
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 10 Jan 2009 - 20:10

On a d'autres chats à fouetter en ce moment mais je met la convention ici tout de même, si vous avez 5 min pour la regarder.

On est proche du texte final il me semble.

Citation :
Convention sur le budget de fonctionnement de l’Ost lorrain



Établie entre le duché de Lorraine et l’Ost Lorrain

Représenté par la Duchesse Marjolaine pour le duché et le connétable melrikk pour l’Ost lorrain.

Préambule

Le budget de fonctionnement de l’Ost lorrain a été élaboré d’entente entre les
partenaires concernés dans le but de définir le montant du dit budget et les modalités d’utilisation afin d’améliorer la défense du duché en pérennisant une partie des dépenses de son armée.

L’approbation du projet résulte :

- Du désir de sécuriser le territoire Lorrain.
- De se donner les moyens d’y parvenir

En conséquence, les partenaires ont convenu de signer la présente convention qui précise et détaille l’engagement de chacun.

La convention :

- Est conclue entre les parties concernées
- Est signée par les autorités exécutives des partenaires concernés
- Enumère l’engagement des partenaires

Constatant :

- Que l'Ost lorrain en plus d'un force d'action doit aussi etre une force de dissuasion.
- Que la sécurité du duché ne peut se faire sans patrouilles régulières sur le territoire ducal
- Qu’une armée efficace est une armée entrainée.
- Qu’une carrière militaire attrayante passe par un minimum d’action

Vu

- les revenus de l’impôt
- les frais fixes des armées de l’Ost
- Des coups de fonctionnement des manœuvres militaires et de l’équipement

les partenaires s’engagent à :

Convention


1 - Engagement des partenaires

Les partenaires réaffirment leur soutien à ses objectifs. Ils s’engagent à travailler à sa concrétisation dans leurs domaines de compétence et dans la mesure de leurs moyens.

Les partenaires s’engagent en particulier à :

- Respecter leurs obligations définies sous chiffre 2

- Tenir compte des objectifs du projet

Effets de la convention :

- Seules les parties engagées dans le projet sont susceptibles de signer la présente convention

- Seuls les partenaires signataires peuvent être mis au bénéfice des dispositions et avantages découlant du projet

A défaut d’engagement dans la présente convention, les 2 parties sont soumises
aux règles ordinaires en la matière telles que définies par le code militaire.

En complément à la présente convention, chaque demande de mission particulière fera l’objet d’une convention budgétaire spécifique entre les partenaires concernés. Les partenaires concluront alors un accord budgétaire qui prévoit les montants affectés par chaque partenaire à la mise en œuvre de ces missions.

2 - Organisation

L’organisation est assurée par les personnes suivantes :

- Connétable
- Bailli
- CaC

Connétable

Il gère la partie administrative et financière de l'ost. Pour cela il est en relation avec le Bailli et le Cac. Il se doit de s'occuper de la paye des soldats lorsque que ceux-ci exécutent des patrouilles. Il se doit de contenir dans son inventaire toutes les denrées et équipements destinés à l'OST et donc de s'occuper de ces marchandises ( armes et autres ), afin de les fournir à l'armée.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit d’assurer la tenu du livre de compte de cette convention, y noter toutes les opérations de crédits (budget, ou autre) et de débits (solde, fourniture d’arme ou autre)
- Il se doit de tenir informé les personnes concernées de tous les mouvements du livre de compte dans les plus brefs délais.
- Il se doit de transmettre au bailli toutes demandes de dons en espèce ou le CaC pour les dons en nature.


Bailli

Il doit avoir droit de regard sur les sommes allouées à l'armée. Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit de prendre connaissance de la bonne tenu du livre de compte et de ses mouvements.
- Il se doit de prévenir le(la) duc(hesse) de tout manquement grave à la tenu du livre de compte.
- Il se doit de répondre aux demandes du connétable pour la réalisation des dons en espèce.
- Il se doit de tenir informer le connétable de l’émission et de la réception des mandats pour la bonne tenu du livre de compte.



Cac

Il a la gestion des mandats de biens matériels. Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Il se doit de rapporter de même tout mandat réalisé en précisant qui est le bénéficière, la nature du contrat, la date de notification, l'étendue de la prestation, les conditions particulières (type d'échange, date d'effet) et du borderau des prix.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit de répondre aux demandes du connétable pour la réalisation des dons en nature.
- Il se doit de tenir informer le connétable de l’émission et de la réception des mandats pour la bonne tenu du livre de compte.



3 - Financement

Le financement est assuré de la façon suivante :

- 1 écu lors du prélèvement de l’impôt par champs

- 1 écu lors du prélèvement de l’impôt par échoppe


4 – Durée

La présente convention est conclue au maximum pour la durée de 2 mois renouvelable.

La convention peut être révisée pour autant que la majorité des membres du conseil ducal l’approuve, à la demande d’un des partenaires signataires.

La convention est dénoncée si un des signataires en fait la demande, avec
un préavis minimal de 2 semaines.

La convention sera révisée par anticipation en cas de changement majeur dans
l’organisation.

5 – Entrée en vigueur

La présente convention entre en vigueur dès sa signature par les partenaires.

Fait le
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 16:00

pourrais t on avoir des avis sur ce texte avant qu on decide de le voter

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
8-  Trois sortes d'amis sont utiles, trois sortes d'amis sont néfastes. Les utiles : un ami droit, un ami fidèle, un ami cultivé. Les néfastes : un ami faux, un ami mou, un ami bavard.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 23:32

Moi rien a dire !

Melrikk ? le post, si on la pas on fait comment ?

tu a commencé a faire la mise a jour ?
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 6:08

Le post sera créé si le texte est adopter. je ne pense pas que cela pose problème. Pour le bien, il y en aura une copie dans le bureau du connétable à l'Ost pour que l'EM soit informé des finances.

Sinon je n'ai pas commencer le livre de compte comme le texte n'est pas encore signé.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 22:15

Ba il aurait fallu le commencer je pense même si on n'ouvre pas encore le post !

vu qu'on avait dit que le buget alloué commencé la fois ou on en avait parler !
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 22:42

Cela aurait été pertinent si le texte aurait été signé dans la foulé.

Et avec les derniers événements, les déplacement de l'Ost ne rentre plus dans la convention qui est la pour assurer un minimum de vie et d'entrainement à l'Ost et de sécurité et de surveillance des routes pour le duché. (Voir fin du grand 1, Engagement des partenaires)
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Jan 2009 - 19:13

Bon, ça va pas faire plaisir
sincèrement et je le comprends. En lisant ceci, j'hésites
entre l'envie de rire ou de pleurer...




A quoi sert une telle charte ? On a
l'impression de voir deux partenaires commerciaux alors que je me
permettrais de vous rappeler que le duc étant chef des armées
et l'OST étant au service de la lorraine un tel écrit
est aberrant. Dans la notion de partenaire il y a une notion
d 'égalité qui est inexistante de fait.




Ce genre de problèmes ne devrait
même pas se poser, et si il se pose, il faut chercher la cause
ailleurs. En toute franchise je pense que c'est l'organisation elle
même de l'armée qui est foireuse, ça fait 6 mois
que voter capitaine parle de réforme, et j'ai cru comprendre
que c'était de même depuis longtemps.Elle vient quand cetet fameuse réforme ? (attention j'en ai marre des susceptibilités mal placées je n'accuse personne)





Si vous en êtes réduits à
proposer des erzatz de réforme qui s'attaquent aux
conséquences et non pas aux causes, c'est que vous n'avez
aucune envie de régler réellement els problèmes.
Je suis comem d'habitude à voter disposition en tant que
conseilelr spécial pour engager un réel travail de fond
sur l'OST, mais je ne ferais rien si personne n'a de réelle
volonté d'avancer.




Mais sincèrement, faites quelque chose, ça en devient risible (je suis pret à vous montrer les formules d'OST qui marchent à l'étranger).
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 13:51

hormis l avis de chlo j aimerais avoir l avis de mes autres conseillers sur ce sujet

_________________
1- il est inutile de proposer si c est pour reprendre .
2- Le pire de certaines haines, c'est qu'elles sont si viles et rampantes qu'il faut se baisser pour les combattre. "
3-" Une âme peut se dire généreuse, quand elle prend plus de plaisir à donner qu'à recevoir. "
4-Chacun de nous porte un fou sous son manteau, mais certains le dissimulent mieux que d'autres. "
5-C'est une grande misère que de n'avoir pas assez d'esprit pour bien parler, ni assez de jugement pour se taire.
6-Se venger d'une offense, c'est se mettre au niveau de son ennemi ; la lui pardonner, c'est se mettre au dessus de lui.
7-La pratique de la vertu repose le cœur et le rend chaque jour meilleur. L'hypocrisie le fatigue et le rend chaque jour plus sot.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeMar 3 Fév 2009 - 19:54

Moi je suis pour un travail de fond. Si le râleur de VF veut proposer quelque chose je suis pour qu'il le fasse, ça permettra peut être de faire avancer le débat.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeVen 6 Fév 2009 - 20:25

Sur le fait qu'une convention est impossible et caduque de fait entre le Duc et l'OST, Chlo a raison.
Donc le texte..

Mais oui comme dit à la HAL, il faut tout revoir de A à Z, en pleine coopération avec notre Sénéchal (qui est LE permanent de l'OST d'où sa mention) , en s'appuyant sur les OST qui marchent en France.

Sinon, étant donné que ça fait 2ans et demi que tous les conseils se succèdent et parlent de réforme, et que c'ets toujours la même "pétaudière" structurelle, sans jamais rien changer que de superficiel, dans 10ans on y sera encore.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 8:28

Guise c'est bien beau de parler de l'Ost et du Sénéchal mais il aurait peut etre fallu le mettre dans la confidence lors des derniers événements. Cela aurait évité quelques problèmes.

Maintenant tant qu'aucuns ordres de patrouille ne vient du duc/hesses ou du capitaine, il est difficile pour l'ost d'organiser des patrouilles et surtout de payer ses soldats.

L'Ost n'a aucun budget et l'auto financement à ses limites.

En plus c'est une voix dangereuse. L'idée ayant été émise à l'EM d'une indépendance total de l'Ost vis à vis du politique.... (je renvois à ma 1° phrase)

Alors de deux chose l'une soit les politiques en charge de commander la troupe (duc et capitaine) donnent l'ordre et organisent des patrouilles, soit on laisse à l'ost un minimum de marge de manœuvre financière pour que l'EM et les lieutenants de garnison s'en charge.

Sinon il y a de grande chance que l'on se retrouve dans la situation d'avant crise, une armée figée dans ses garnisons par manque de volonté politique, ou de temps, des principaux chefs de l'Ost.

Que cela ne soit pas le must de l'organisation militaire, certainement mais il faut bien tenir compte du contexte actuel en attendant de mettre en place quelques chose de mieux.... dans 10 ans peut etre ....


Dernière édition par melrikk le Sam 7 Fév 2009 - 14:54, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 10:36

(petit message en passant, coucou à tous les gens qui m'aiment... ^^)

L'OST fait parti d'un de nos échecs c'est vrai nous le reconnaissons, tout comme la communication qui a été assez désastreuse, mais à propos de nos erreurs, je pense faire un compte rendu de nos actions au conseil afin que nous puissions tirer des leçons. Maintenant, pourquoi cela a-t-il été un échec, nous vous le présenterons en temps et en heures. J'attend avec impatience que mon devoir de réserve n'existe plus... Bref.

Pour le reste... est ce que ces gens sont sérieux ? Enfin, je comprendrais une telle action, mais tant que je serais conseiller lorrain, je ne pourrais que m'y opposer.

Car oui, je comprends que vu l'attention qui est accordé à l'OST, ses dirigeants en aient marre... Je pourrais fournir quelques critiques aussi vis à vis de l'EM, mais ce n'est pas le sujet.

Très sincèrement, si le futur duc ou duchesse veut que il y ai un gros travail de fond de fait, je le répète, je suis disponible pour rédiger, donner des idées, bref faire avancer les choses (oui je sais aussi faire ça parfois). Mais ça ne se fera pas sans réelle volonté, et ce des deux côtés.

Je sais post inutile et débile mais qui me passe par la tête.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 10:43

( Coucou toi ^^ mon petit moustique faut qu'on parle de quelque chose, un rp qui va te plaire à coup sur)
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 12:19

Je me souviens d'un projet que j'avais lancé du temps de Josèphine et qu'on a envoyé au rythme du vent Me disant que tout étais fait et tout et encore plus.
Rien n'a changé Par contre mon projet je sais plus ou il est
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Fév 2009 - 12:27

Surement dans les archives ducales mon petit ^^
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeDim 8 Fév 2009 - 17:48

Citation :
Guise c'est bien beau de parler de l'Ost et du
Sénéchal mais il aurait peut etre fallu le mettre dans la confidence
lors des derniers événements. Cela aurait évité quelques problèmes.
Remarque -trop- facile qui ne tient pas compte de mon agenda et de la connaissance de tout ce que j'ai fait (et chlo et vic' etc) et le nombre d'heures que j'ai passé pour gérer la crise.
Si tu savais, jamais tu ne dirais ça.

Mais c'est vrai Guise est le méchant vilain derrière tout le monde. hein?! (petite blagounette)

La comm' à l'OST, on a pas eu le temps de la faire. On a nos vies [HRP] aussi. Et oui nous aussi.

Qui plus est le sénéchal, également HRP n'a plus trop le temps de se connecter. Je me trompe?


Citation :
Maintenant tant qu'aucuns ordres de patrouille
ne vient du duc/hesses ou du capitaine, il est difficile pour l'ost
d'organiser des patrouilles et surtout de payer ses soldats.
Est ce ma faute? en quoi cela peut il justifier de vouloir promulguer un truc (aussi bien soit il) caduque de fait?


Citation :
L'Ost n'a aucun budget et l'auto financement à ses limites.
Comme j'avais déjà expliqué ya plus d'un an, lorsque les soldats sont payés en nourriture (ou autre), cette paie a un "cout" pour les finances ducales.
De fait, ce cout, cette sommes transmise en nourriture (ou autre) à l'OST = budget alloué à l'OST.
Donc ne pas dire qu'il n'y aucun budget. C'est faux.

Est ce insuffisant? là est un autre problème et sujet. Mais dire qu'il n'y a pas de budget c'est faux.

Par ailleurs les 1 écus par champ sur les impots reversés à l'OST, ça a cessé depuis le dernier mandat?

Sinon ça aussi ça s'ajoute au budget alloué de fait.


Citation :
Car oui, je comprends que vu l'attention qui est
accordé à l'OST, ses dirigeants en aient marre... Je pourrais fournir
quelques critiques aussi vis à vis de l'EM, mais ce n'est pas le sujet.
Ah mais je n'en doute pas. Bien pour ça que je tiens mes propos.
Nénanmoins, la moindre des choses, quand on est militaire; c'est le respect des ordres. Meme si en privé on ets d'accord ou pas avec les dits ordres.
Or depuis des années (oui des années) en dehors de quelques rares, on se retrouve avec une indiscpline abusée, des structures.... heu....
ça se passe de commentaires.

D'où, comme l'a dit Chlo, comme je l'ai dit, les choses vont etre prises en main avec le sénéchal s'il y consent à bosser avec qui de droit.

Vala.


Citation :
Je me souviens d'un projet que j'avais lancé du temps de Josèphine et qu'on a envoyé au rythme du vent Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Lol Me disant que tout étais fait et tout et encore plus.
Rien n'a changé Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_biggrin Par contre mon projet je sais plus ou il est
Dans les archives de la duchesse morphée ici je crois. Celles de jo peut etre aussi.
Oui rien n'a changé. Maintenant faut qu'on construise enfin du solide.

C'est bien de la volonté politique qui est attendue n'est ce pas? en voilà. ^^
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeDim 15 Fév 2009 - 13:50

On peut revenir sur cette discussion peut etre. D'autant plus que le Sénéchal Theudric est avec nous au conseil.

Le but de cette convention est de donner un minimum d'autonomie à l'ost dans l'organisation de patrouilles ou autres manœuvres en période de calme.

Cela permet d'éviter que l'armée reste figée dans ses garnisons quand le duché n'a pas besoin de l'Ost pour faire face à une situation de danger imminente.

Cela permet de mobiliser des soldats et de leur faire faire des mouvements sans demande préalable au conseil. Ce qui peut ralentir l'organisation de ces patrouille.

Je rappelle que cela n'a pas pour but de rendre l'Ost totalement indépendant. Le Duc puis le Capitaine restent à la tete de la troupes. Mais cette convention à le mérite de donner de la liberté d'action à l'EM et donc à l'Ost.

Voila à vos avis...

Je remet la convention à la suite

Citation :
Convention sur le budget de fonctionnement de l’Ost lorrain



Établie entre le duché de Lorraine et l’Ost Lorrain

Représenté par la Duc ...... pour le duché et le connétable ....... pour l’Ost lorrain.

Préambule

Le budget de fonctionnement de l’Ost lorrain a été élaboré d’entente entre les
partenaires concernés dans le but de définir le montant du dit budget et les modalités d’utilisation afin d’améliorer la défense du duché en pérennisant une partie des dépenses de son armée.

L’approbation du projet résulte :

- Du désir de sécuriser le territoire Lorrain.
- De se donner les moyens d’y parvenir

En conséquence, les partenaires ont convenu de signer la présente convention qui précise et détaille l’engagement de chacun.

La convention :

- Est conclue entre les parties concernées
- Est signée par les autorités exécutives des partenaires concernés
- Énumère l’engagement des partenaires

Constatant :

- Que l'Ost lorrain en plus d'un force d'action doit aussi etre une force de dissuasion.
- Que la sécurité du duché ne peut se faire sans patrouilles régulières sur le territoire ducal
- Qu’une armée efficace est une armée entrainée.
- Qu’une carrière militaire attrayante passe par un minimum d’action

Vu

- les revenus de l’impôt
- les frais fixes des armées de l’Ost
- Des coups de fonctionnement des manœuvres militaires et de l’équipement

les partenaires s’engagent à :

Convention


1 - Engagement des partenaires

Les partenaires réaffirment leur soutien à ses objectifs. Ils s’engagent à travailler à sa concrétisation dans leurs domaines de compétence et dans la mesure de leurs moyens.

Les partenaires s’engagent en particulier à :

- Respecter leurs obligations définies sous chiffre 2

- Tenir compte des objectifs du projet

Effets de la convention :

- Seules les parties engagées dans le projet sont susceptibles de signer la présente convention

- Seuls les partenaires signataires peuvent être mis au bénéfice des dispositions et avantages découlant du projet

A défaut d’engagement dans la présente convention, les 2 parties sont soumises
aux règles ordinaires en la matière telles que définies par le code militaire.

En complément à la présente convention, chaque demande de mission particulière fera l’objet d’une convention budgétaire spécifique entre les partenaires concernés. Les partenaires concluront alors un accord budgétaire qui prévoit les montants affectés par chaque partenaire à la mise en œuvre de ces missions.

2 - Organisation

L’organisation est assurée par les personnes suivantes :

- Connétable
- Bailli
- CaC

Connétable

Il gère la partie administrative et financière de l'ost. Pour cela il est en relation avec le Bailli et le Cac. Il se doit de s'occuper de la paye des soldats lorsque que ceux-ci exécutent des patrouilles. Il se doit de contenir dans son inventaire toutes les denrées et équipements destinés à l'OST et donc de s'occuper de ces marchandises ( armes et autres ), afin de les fournir à l'armée.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit d’assurer la tenu du livre de compte de cette convention, y noter toutes les opérations de crédits (budget, ou autre) et de débits (solde, fourniture d’arme ou autre)
- Il se doit de tenir informé les personnes concernées de tous les mouvements du livre de compte dans les plus brefs délais.
- Il se doit de transmettre au bailli toutes demandes de dons en espèce ou le CaC pour les dons en nature.


Bailli

Il doit avoir droit de regard sur les sommes allouées à l'armée. Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit de prendre connaissance de la bonne tenu du livre de compte et de ses mouvements.
- Il se doit de prévenir le(la) duc(hesse) de tout manquement grave à la tenu du livre de compte.
- Il se doit de répondre aux demandes du connétable pour la réalisation des dons en espèce.
- Il se doit de tenir informer le connétable de l’émission et de la réception des mandats pour la bonne tenu du livre de compte.



Cac

Il a la gestion des mandats de biens matériels. Il est l'un des garant de la bonne utilisation des mandats remis en partie ou en totalité sous son nom ou de ses prédécesseurs. Il se doit de rapporter de même tout mandat réalisé en précisant qui est le bénéficière, la nature du contrat, la date de notification, l'étendue de la prestation, les conditions particulières (type d'échange, date d'effet) et du borderau des prix.

Ses responsabilités sont les suivantes :

- Il se doit de répondre aux demandes du connétable pour la réalisation des dons en nature.
- Il se doit de tenir informer le connétable de l’émission et de la réception des mandats pour la bonne tenu du livre de compte.



3 - Financement

Le financement est assuré de la façon suivante :

- 1 écu lors du prélèvement de l’impôt par champs

- 1 écu lors du prélèvement de l’impôt par échoppe


4 – Durée

La présente convention est conclue au maximum pour la durée de 2 mois renouvelable.

La convention peut être révisée pour autant que la majorité des membres du conseil ducal l’approuve, à la demande d’un des partenaires signataires.

La convention est dénoncée si un des signataires en fait la demande, avec
un préavis minimal de 2 semaines.

La convention sera révisée par anticipation en cas de changement majeur dans
l’organisation.

5 – Entrée en vigueur

La présente convention entre en vigueur dès sa signature par les partenaires.

Fait le

Reste à voir, si cette convention est acceptée, si il faut modifier les titres du code militaire concernant le financement.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeDim 15 Fév 2009 - 14:35

Comme je viens de te dire par mésange Melrikk

Pour le code militaire, c'est la dernière partie qui est en relation avec le financement, un des titres que je n'ai pas pu revoir encore ...

Donc on la refera ensemble, en ajoutant la convention

qui pour moi et tout a fait acceptable.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 22:16

Si personne n'a rien à ajouter sur le sujet, on peut peut etre mettre le texte au vote?
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 22:35

J'attends de voir, puis si pas de remarque, au vote !
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 23:04

en ce qui me concerne je suis contre cette convention elle fait double emploi avec ce qui est deja mentioné dans le code militaire en vigueur.

titre VI, il y est mentionné le paiement au sein de l'ost.

de plus l'ost etant une entité d'etat n'a pas a avoir une sorte d'accord commercial avec le duché. cela n'a aucun sens. ou alors l'ost devien une entité a part et totalement independante. mais ce ne serait plus l'ost lorrain. mais une armée privée.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 23:25

Ha.
Peut on mettre le titre IV pour que nous pussions comparer ?
Merci bien
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeLun 16 Fév 2009 - 23:50

Citation :
VI - Financement et paiements





L'Ost est une institution bien distincte de la maréchaussée. Elle doit avoir donc un fonctionnement propre. Et des fonds propres pour le faire.



Le but du financement est de donner à l’ost les fonds requis à son fonctionnement afin de ne pas toujours devoir compter sur les finances et l’intervention du duché pour pouvoir fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde, de les équiper, etc.…


VI .I : Des moyens de financement


I.1 : La solde

VALEURS et NATURE DE LA SOLDE :


Le soldat est rémunéré en priorité avec les denrées qui lui sont le plus nécessaires pour développer sa qualité principale LA FORCE afin d' assurer ses missions de défense et de surveillance du territoire.

Deux cas de figure :

A) Pour les missions quotidiennes de surveillance, de patrouille, etc la solde est de 18 écus par jour de mission ( soit UNE VIANDE à 7 écus + 2 PAINS à 2 écus fournis par mandat)

B) La solde sera de 2 VIANDES / jour de mission pour toutes les misssions DE MOBILISATION, DE DEFENSE ou D'ATTAQUE ACTIVE I.G : ( soit approximativement 21 écus )
> défense du pouvoir
> défense des mairies
> guerre

C) Cas particulier : s'il n'est pas possible de fournir le soldat en viande, le mandat pourra offrir d'autres denrées de même valeur :
1 viande = 1 poisson, 2 fruits ou légumes, 2 laits

I.2. Il est mis en place un système de mandats attribué au connétable et aux intendants afin de pouvoir récupérer :

- les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine

- Les denrées ou équipement distribués par le Duché


Ces denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme paiement des soldes ou vendues au marché afin de créer des fonds.


I.3. Le système d’accompagnement PAYANT des voyageurs est mis en place pour tous ceux qui le souhaitent et fournit des fonds à l'armée ( voir Titre I du Code Militaire détaillant ce point )


I.4. L’ost peut en cas de besoin prêter main forte aux mairies, nos alliés militaires et/ou à la prévôté contre payement de la solde du militaire par le service approprié.

> Ces actions avec la mairie et la maréchaussée seront coordonnées dans les mairies au " Bureau des Affaires Militaires" .

> Les paiements pour des alliances régionales ( autres duchés, autres comtés...) ou avec des armées IG privées seront traitées au Conseil et à l'Ost avec le Connétable et le capitaine.

[/color]
I.5. Chaque garnison peut mettre en place un "Grenier" qui fonctionne avec les dons directs des soldats à leur garnison et qui aide à compléter ou enrichir les soldes.




[color=white]> Le registre des entrées/sorties des denrées sera tenu par l'aide-intendant de chaque garnison.



> Les denrées de ce grenier peuvent :

- soit être engrangées dans l'inventaire [I.G] ou la propriété [I.G] du donateur qui les réservera et s'engage à les fournir au moment voulu.

- soit gardées par l'intendant dans son propre inventaire [I.G] ou sa propriété [I.G].



Donateur ou intendant ET receveur s'échangeront les denrées sur le marché aprés avoir fixé un rendez-vous.



I.6 Vente sur le marché de denrées inutilisées ( épées, boucliers, etc.) dont le bénéfice revient à la garnison et peut être redistribué aux hommes sous forme de mandat ou directement "de la main à la main" au marché.







VI. II Procédures

1. Le Connétable détient les mandats.



2. "L'intendant Général des Armées" dirige avec le Connétable le service de l’intendance.
Il a sous ses ordres un Aide Intendant par caserne.
Son travail consiste à gérer au mieux les mandats pour les soldes et autres achats d’équipements disponibles dans son inventaire I.G.
Il reste en relation permanente et privilégiée avec le Connétable afin d' harmoniser les actions et moyens de paiement.
Le service de l’intendance est aussi le pôle de toutes les idées de financement des équipements de nos soldats comme les épées et boucliers.
L'intendant redistribue ensuite les denrées aux soldats.



3. C'est l'aide-intendant qui gère le "Grenier" de chaque garnison.

4. TOUS LES ECHANGES ( remises de denrées, achats, mandat pour les soldes, etc.) SERONT SOUMIS AU CONTROLE DU CONNETABLE.
Un rapport sera fait obligatoirement dans son bureau à l'Ost.



( Voir Titre III du Code qui détaille les rôles de chacun ).



Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 16 Février 1456
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeMar 17 Fév 2009 - 0:34

Ce titre est en cours de révision Sénéchal ( vu qu'on parle de l'armée je vous appelle par votre grade )

déjà pour la 1er parti.

Nous sommes justement ( enfin nous allons commencer ) a le changer pour y incorporer ceci.

L'ost doit être indépendant économiquement et dans d'autre domaine si nous voulons que sa fonction ( c'est d'ailleurs le but du colonel torpédo mais je vous parlerez de sa quand je serais capitaine )
Bref comment pouvons nous êtres efficace et faire des patrouilles, si nous devons demander a chaque fois l'accord au conseil avant ?
Si nous avons cette caisse, et donc cette entente pour utilisé l'argent, le jour ou le capitaine décide d'envoyé un patrouille, le lendemain elle est parti.

Sa permettra a l'ost d'abord d'être plus efficace et de pouvoir enfin effectuer ce qu'elle a besoin de faire pour la défense du duché.
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Theudric
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitimeMar 17 Fév 2009 - 8:51

je suis d'accord avec vous lieutenant, concernant une autonomie de l'ost a faire des missions de surveillance. ce qui est son role.

en fait le probleme est que l'ost ai un budget, a lui ensuite d'en faire la gestion. si vous regardez dans le code militaire on sais de combien est la solde pour un soldat par journée de patrouille. maintenant reste a savoir combien le duché peut ou veut donner a l'ost par mois ou par mandat ducal. que le conseil ducal est besoin de faire un ecrit pour donner un budget de fonctionnement je le comprend, mais l'ost n'a pas a savoir d'ou viens ce qu'on lui donne.
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MessageSujet: Re: Patrouille et financement de l'Ost Lorrain Patrouille et financement de l'Ost Lorrain - Page 2 Icon_minitime

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Patrouille et financement de l'Ost Lorrain

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