moomin
Lorrain/e
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Hathor1
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|  Sujet: Re: Bureau du Douanier  Dim 21 Fév 2010 - 0:09 | |
| ATTENTION Suite à la prise du château de Franche-Comté nous passons en NIVEAU D’ALERTE 3 mesures spécifiques :
Mise en place des laissez-passer. Merci aux douaniers de changer les courriers de bienvenue.Surveillances des douanes avec vérification des LP sur les arrivants non Lorrains Pour les non Lorrains obligation d’une autorisation pour voyager en lance. Les Lorrains peuvent continuer a voyager librement sur le territoire Je vous remercie vivement pour votre vigilance et votre collaboration |
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Hathor1
Grand du Duché
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| | Sujet: Re: Bureau du Douanier Mar 23 Fév 2010 - 20:47 | |
| ATTENTION
Le Conseil Ducal a décidé la mise en application du NIVEAU D’ALERTE 4
Mesures spécifiques :Les étrangers non munis de LP doivent quitter la Lorraine.
Les déplacements en groupes armés ou lances doivent avoir une autorisation.
Ceci est valable pour les nobles et les membres du CD également.
Les groupes armés ou lances doivent être détruits arrivés à destination, sauf autorisation spéciale.
Merci aux douaniers d’adapter les courriers de bienvenue.
Loi sur les déplacements en Lorraine
Article 2.1 :
La Noblesse Lorraine, pour autant qu’elle habite le territoire lorrain, peut se déplacer librement en lance ou corps d’armes jusqu’au niveau d’alerte 4. A partir de ce niveau une lettre d’autorisation de circuler en groupes armés sur le territoire lorrain doit être obtenue. La dite lettre est demandée auprès du Prévôt de Lorraine qui est la voix du Duc en matière de maréchaussée et de sécurité intérieure.
Cet article s’applique également aux membres du Conseil Ducal.
Article 2.2 :A partir du niveau d’alerte 4, une fois arrivé à destination le groupe autorisé doit être détruit.
Article 4.3 :
Toute personne créant un groupe, armé ou non, sans autorisation du Duc ou de la Duchesse en exercice lors d'une suspension, se verra reconnu comme ennemi de la Lorraine et traitée comme telle. Elle sera également mise en procès pour trahison sans préavis.
Article 4.4 :
A partir du niveau d’alerte 4 tous les déplacements de groupes, armés ou non, vers la Capitale lorraine – Nancy – devront faire l'objet d'une autorisation demandée auprès du prévôt des maréchaux de Lorraine.
Article 4.5 : Tout groupe forçant l'entrée de la Capitale lorraine – Nancy – sans autorisation ducale se verra reconnu comme ennemi de Lorraine, arrêté et mis en procès sur le champ |
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Hathor1
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| | Sujet: Re: Bureau du Douanier Mar 23 Fév 2010 - 20:48 | |
| Il me faut ABSOLUMENT les rapports de douanes
Merci beaucoup |
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kyroper
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| | Sujet: Re: Bureau du Douanier Mer 9 Fév 2011 - 20:50 | |
| Il me faudrait les rapports des douanes s'il vous plait. Il n'y a pas de douanier sur Saint Dié? |
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