Il suffira que le postulant à l'aménagement face une seconde demande de permis mais "d’établissement" cette fois-ci

ben faut le préciser alors que c'est possible, non ?

Bah avec ce nouveau permis c'est fait. On ne va pas non plus dire au étranger comment on se lave en lorraine non plus
Il faut offrir la possibilité de s’installer, mais pas la donner à tous. N’oublie pas que cette loi ne vaut qu’en temps de loi martiale. En conséquence, ces temps-ci n’ont pas vocation à accueillir des masses d’étrangers.

Oui en effet !

Bon ba sa me semble bon bon sinon

il serait bien que les corrections soit faites et reposté là avant qu on le mette au vote

Voila

Décret ducal assujetti au contrôle du territoire

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, le conseil prend la disposition qui suit :

Article 1 :
Le présent décret ne prend effet qu’à déclaration par le Duc en exercice de la loi martiale.

Article 2 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire.

Article 2 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents existants permis sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de 3 semaines.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

• Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et sérieuse.

Tout permis peut voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.

Article 4 :
Tout contrevenant à ce décret sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public aggravé, atteinte à la sureté ducale et atteinte l'intégrité des frontières lorraines.

je suis pour

ca me va là ,
au vote si demain midi personne n a rien dit