Puisque Fihaha se plaind que le bureau de controle du territoire est inactif, voila de quoi leur donner du travail. Cet article est succin, mais étant fais dans la rapidité, j'y reviendrais demain selon vos critiques (positives et/ou négatives) [Il est tard, je ne vais pas passer ma nuit dessus ^^]

Pour l'article 3, à voir pour un peu de flexibilité, on préviendra par lettre au ville frontièr de lorraine et surtout on demandera au duché/comté voisin de l'afficher sur leur gargotte.


Loi sur le contrôle du territoire

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, le conseil prend la décision qui suit :

Article 1 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de fouler le sol lorrain de se munir d’un permis d’accès du territoire.

Article 2 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents existants permis sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de un mois

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

Tout permis peut voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.

Article 3 :
Tout contrevenant à cette loi sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

En faite, cette loi permetterait de mieux encadrer la loi martiale
Car apparement, d'après ce que j'ai entendu, le bureau de gestion du territoire n'est pas très en forme, avec cela ils auraient du travail.

Donc cette proposition aurait vocation à s'appliquer lorsque la loi martiale est décrété ?
Dans ce cas là, ces compétences ne devrait elle pas revenir au prévôt ?

Citation :

Moi, personnellement, je n'en sais strictement rien, je ne suis pas allez voir à la prévôté ^^
J’essaie juste de présenter une solution à un problème, sans savoir que le dit problème est en faite du à un manque d’effectif. Cela ne change en rien le problème de la loi qui j’ai faite en gros. Car en de loi martial, les agents de contrôle du territoire doivent savoir exactement quoi appliquer et pas seulement un registres des non-lorrains présents en lorraine.

Voila ce que j'ai dis dans l'autre topique, un peu trop tard, je l'avoue.


Donc oui, pour la loi martiale
Le BTC (bureau du contrôle du territoire) est un relai local posté dans chaque ville frontière permettant au prévôt de gagner en temps et en efficacité. Enfin, c’est ainsi que je le voie.

Ok ok, ça devient plus clair !
Mais tu devrais quand même le rajouter (que c'est pendant la loi martiale et que c'est le BTC qui s'en charge) !
Sinon je suis plutôt d'accord.

Ah oui, autre chose, même si c'est pas encore la question, mais pour moi la sanction la plus approprié serait trahison voir haute trahison, histoire de rappeler qu'on rigole pas.

Pour la phrase d’intro, voici donc :

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, lors du lancement de la loi martial le conseil prend automatiquement, et ceux pour sa protection et celui des terres et de la population lorraine, la décision qui suit :


On ne peut mettre un étranger en T ou HT, n’appartenant pas au Duché, il n’y peut y avoir une notion de trahison. Le TOP est la sentence la plus haute applicable à un non-lorrain.

je trouve que c est trop long un mois pour le permis touristique, je prefere 15 jours quitte à le renouveller. sinon le projet me plait.

2 semaines c'est peu pour visiter, 3 semaines peut-être ? A voir, je ne suis pas à une semaine près personnellement, même si je l'avoue le groupe touristique est forcément à surveiller avec plus d’intérêt.

alors as tu fais les changements ?

Etant donné que tu n'as pas répondu à ma question, posée ci-haut, non.
Sinon, je ne ferais qu'actualiser, je préfère faire tout d'un seul coup, je gagne en temps car je me concentre uniquement sur le texte à ce moment la.

d accord pour 3 mais avec ne surveillance accrue

oui ça me va après modifs

peut être serait il bon de limité le nombre de permis touristiques
que l'on ne se retrouve pas pris au dépourvu avec trop de non lorrains en lorraine et un mauvais prévôt

je dirais limiter les etrangers dans la ville de Nancy surtout.

Je propose quelques modifications

Citation :

Loi sur le contrôle du territoire

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, le conseil prend la décision qui suit :

Article 1 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine doit, avant de fouler le sol lorrain, se munir d’un permis d’accès du territoire.

Article 2 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine doit, avant d'entrer dans la capital Nancy, se munir d’un permis complémentaire d’accès à cette ville.

Article 3 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun de ces permis est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents permis sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine renouvelable.

• Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de trois semaines renouvelable.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines renouvelable.

Article 4 :
Tout permis peut voir sa validité annulée pour toute infraction aux lois lorraine.

Article 5 :
Ces permis seront attribués ou annulées par le Prévôts.

Article 6 :
Ces permis peuvent etre demandé et contrôlées par le prévôts et les services de la maréchaussée. En cas de lois martial tout militaire peut egalement contrôler ces permis.

Article 7 :
Tout contrevenant à cette loi sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Il faut peut être aussi penser aux habitants de l'empire francophone en assouplissant certaines règles pour eux.

Article 2, inutile, lorsque l’on demande un permis on y demande expose la destination et le parcours, donc si c’est accepté ou pas, tout est déjà prévu.

Les articles 4 et 5 font rikiki, cela donne l’impression d’avoir créer des articles pour les créer. Je pense qu’il faut mieux laisser les mentions que j’avais mis dans l’article des permis.

Pour l’empire francophone, je suis contre, un brigand peut-être un voisin, il ne faut favoriser aucune personne.

Je vais rajouter la mention qui énonce que cette loi n’agit qu’en temps de loi martiale. Ainsi que les autres modifications

Décret ducal assujetti au contrôle du territoire

Afin de contrôler les allées et venues sur le territoire lorrain trop souvent néfaste, le conseil prend la disposition qui suit :

Article 1 :
Le présent décret ne prend effet qu’à déclaration par le Duc en exercice de la loi martiale.

Article 2 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire.

Article 2 :
Il existe différents permis de séjour offrant la possibilité de séjourner en Lorraine. Chacun deux est adaptés à des circonstances particulières permettant un contrôle précis des voyageurs étrangers.

Les différents existants permis sont les suivants :

• Le permis universitaire :
Il permet à chaque érudits ou enseignant d’une contrée étrangère de venir y effectué des taches universitaires. Ce permis donne accès à la Lorraine pour une durée d’une semaine.

• Le permis touristique :
Il offre la possibilité aux voyageurs étrangers d’accéder au Duché durant une période maximal de 3 semaines.

• Les permis commercial :
Il permet aux marchands ambulants étrangers de commercer sur le sol lorrain. Ce permis est valable pour une durée de deux semaines.

Tout permis peut voir sa validité augmenter ou diminuer d’un certains nombre de jours. Ces jours seront alloués et décomptés par le prévôt.

Article 4 :
Tout contrevenant à ce décret sera verra poursuivi pour trouble à l'ordre public aggravé, atteinte à la sureté ducale et atteinte l'intégrité des frontières lorraines.

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Pour les permis barnab,
En principe des quota sont imposés à la prévôté, dès que les chiffres deviennent trop grand on coupe l'octoie de laissé passé. Enfin, c'est ainsi que je le voie.

Marjo,
Oui surveillance accrue comme toujours en loi martiale.

Puisque c'est une décision temporraire cette loi, ne faudrait-elle pas la mettre en décret ? Je le pense.

Après une bonne remarque de marjolainne sur les étrangers présent en lorraine durant l'annonce de la loi martiale, j'ai proposé cela, qui a été validé par elle :

Article 2 :
Toute personne étrangère au Duché de Lorraine se doit avant de rester sur le sol lorrain ou de le fouler de se munir d’un permis d’accès du territoire.

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J'ai également parlé avec marjo qui est d'accord avec mon idée de mettre la loi en décret. Je m'explique :
Une loi, qui serait organique dans cette situation, est censée durer dans le temps. Or, cette disposition n'a qu'un caractère exceptionnel et temporaire, le décret s'impose donc de logique.

si plus personne n as rien a redire apres les modifications nous pourrions le mettre au vote.

selee peux tu le remettre au propre là pour que vic puisse le mettre au vote

Heu, pour les étrangers voulant s'installer sur le territoire lorrain, il n'y a pas besoin de permis ?

bonne question

Ben justement, je pense qu'il en faut un Permis d'installation sur le Territoire Lorrain. Valable selon certaine condition en rapport avec le casier a la base.

Et que en plus celui de voyage par exemple puisse se transformer en ce permis une fois les 3 semaines écoulés

je suis d accord pour qu on fasse le rajout

Je suis assez d'accord avec cela. Sur ceux, je propose :

• Les permis d’établissement :
Il permet à tous étrangers à la Lorraine de s’y établir et d’y vivre en toute légalité. Le dit permis doit-être justifié de raison valable et sérieuse.

oui je trouve ça bien, et sur la possibilité de convertissement du permis de voyage en établissement ?