modsognir a écrit:

Hauts dignitaires,
La chancellerie du Bourbonnais-Auvergne organise un bal en son sein qui débutera ce dimanche 25 janvier de l'an 1457.
L'ambassadeur attaché à votre contrée a dû vous envoyer un carton d'invitation à vous ainsi qu'au représentant de la diplomatie
Nous serions ravi de vous compter parmi les invités de cette fête qui permettra de resserer les bons liens qui existent entre nos représentants. Je tiens personnelement en tant que chambellan à vous adresser mes meilleurs salutations accompagné d'une vie des plus heureuses
Vous trouverez ci joint le carton d'invitation ainsi que le chemin pour accéder à la salle de réception

Rendez vous dans Le Salon de Réception

Gwen tu es de corvée pour m'accompagner au bal

J'aimerais savoir si l'un d'entre vous a entendu parler d'une rumeur concernant notre indépendance. Cette rumeur vient de m'être rapportée par le chancelier de FC qui ne comprenait absolument pas notre comportement.

SL pourrais tu venir me voir en privée quand tu auras 5 mins ce soir

A vos ordres ^^

Bon beh on a un soucis avec le traité d'alliance FC-Lorraine.3 Le chancelier franc comtois vient de s'en appercevoir du coup j'essais de règler le problème.

Victorine as tu entendu parlé du traiter de Maathis? C'est un traité de coopération judiciaire.

Il me semble que nous n'en faisons pas parti. Est ce qu'il y a eu des discussions entre la Lorraine et les signataires du traité?

Citation :

Signataires actuels du Traité de Maathis:

- Comté de Toulouse
- Comté du Limousin et de la Marche
- Comté du Périgord
- Duché de Bourgogne
- Duché de Champagne
- Duché de Savoie
- Duché d'Orléans
- Duché du Languedoc
- Duché du Lyonnais-Dauphiné
- Duché du Somerset
- Franche-Comté
- Royaume d'Aragon

Je met le traité ici.

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire


Art. 0 - Du préambule

Les hautes parties contractantes :
- Dame Armoria d'Ylfan[, Régente de Bourgogne,
- Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
- Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne ,
- Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
- Dame Boubou, Duchesse de Touraine,
- Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin,
- Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,
- Dame Mylena, Franc Comtesse,
- Dame Kirah, Régente de Normandie,
- Don Anzo, gouverneur du royaume d'Aragon,
- Messire Guilhem TT de Tréviers, Comte du Languedoc,
- Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans,
- Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset,
- Messire Ben-Elazar Kamps, Coms de Tolosa

Dépositaires de la Justice royale et impériale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.


Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale statuant en premier et dernier ressort.


Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grâce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.
- Alynerion de Fontager, Chambellan

Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie, Chambellan de Champagne

Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, Comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grâce MCDLIV,


Signé au château de Limoges, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche
-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche



Signé au château de Chambéry, le 23 Janvier 1455
Au nom du duché de Savoie :
- le Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie
-la Dame Sanguinela, Chancelière de Savoie


Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne
-Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
-la Dame Juliette, Ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et Vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, Ambassadeur bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, Ambassadeur bourguignon Lyonnais Dauphiné
- Messire Thomus88, Ambassadeur Bourguignon en Savoie


Au nom de la Franche-Comté :
-la Dame Mylena, Franc Comtesse
-le Sire Rhuyzar, Chancelier de Franche-Comté


Au nom du Royaume d'Aragon :
Fait et signé au château de Saragosse par Don Anzo, gouverneur du Royaume d'Aragon le vingt-et-unième de mars de l'an 1455.
- Don Ubaldo, Chambellan du Royaume d'Aragon et ambassadeur extraordinaire dans les duchés et comté du SERG sans Ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Sorkunde, Vice-chambellan du Royaume d'Aragon et Ambassadrice extraordinaire dans les duchés et comtés français sans Ambassadeur aragonais attitré.
- Doña Lady_marim, Ambassadrice aragonaise en Champagne et en Normandie
- Don Juanva, Ambassadeur aragonais en Lyonnais-Dauphiné


A nom du Duché du Languedoc
Le 6 Avril 1455
-Messire Guilhem TT de Tréviers, Comte du Languedoc
-Messire Tockelefrogeron, Chambellan du Languedoc


Signé au château d'Orléans, le 10 Avril 1455
Au nom du duché d'Orléans :
-Dame Enniroc de Krimheart, Duchesse d'Orléans.
-Dame Jades, Chambellan d'Orléans.
-Monseigneur Gedeon de la Motte Josserand, Ambassadeur Orléanais.


Au nom du duché du Somerset:
Signé à Bristol le 10 mai 1455
-Lord Jacques « Hypno » De Burgandy, Duc du Somerset, Baron de Churchdown



Au non du Comtat de Tolosa:
Signé à Toulouse le 23 septembre 1456
Sa Grandeur Ben-Elazar Kamps, Comte du Comté de Toulouse
Monseuh Alzarus Hauteclaire, Chancelier du Comté de Toulouse
Chevalier Dame Katou de Bellcastell de Plantagenêt, Vice-Chancelière du Comté de Toulouse

J'en ai en effet entendu parler, c'est l'erreur que le chancelier franc comtois vient de trouver dans le traité que nous avons signer avec eux il y a peu. Actuellement le parlement franc comtois est prévenu et le changement de leur côté doit avoir lieu au plus tard à la fin de la semaine (si ça traîne de trop). Je pourrais ensuite faire le changement de notre côté.

Je lui avais proposé de nous soumettre le traité mais bon il a réfusé donc pour e nrevenir à ta question, aucune discution n'a eu lieu entre la Lorraine et la Franche Comté ou alors ça s'est fait à mon insue.

Bien, la FC est prête à faire le changement concernant l'erreur dans le traité. Cependant certains parlementaires nous demande si nous accepterions d'entrer dans les signataires du traité Maathis (voir dans le post de Melrikk juste au dessus le dit traité).

J'aimerais donc avoir votre avis concernant la ratification de ce traité. Je dirais que ce traité serait un avantage pour nous vis à vis d'une coopération judiciaire qui serait d'autant plus simple et qui nous éviterait d'avoir x traités.

Pour ma part je suis pour la ratification du traité Maathis.

met au vote ca sera plus facile

D'accord, je soumets le traité au vote on sera fixé plus rapidement comme ça

Citation :

- Messire Leg l'Ancien, Duc de Savoie,

Çà date d 'il y a plus de deux ans quand même....

j'ai vu oui mais bon ils ont gardé les signataires. Faudra que je modifie de toute façon vu qu'il va y avoir d'autres personnes en plus. Me semble que c'est 3 en plus je sais plus

Gwen suite à notre discution de ce matin, je souhaiterais que tu me dises à qui je dois adresser les traités en priorité (bien que j'ai déjà une petite idée)

Gwen a des petits problèmes de connexion.
Cela devrait être réglé demain au mieux. Les infos arrivent au compte goute :/

Vi vi SL j'ai pas oublié ^^ c'est juste pour lui rappeler

Citation :

A tout Habitant de Lorraine !
A tous ! Peuples, voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous Gwendarion de Beauregard, Duc de Lorraine, suite aux récents évènements survenus cette nuit en Franche Comté, déclarons la fermeture de nos frontières en ce dix-huitième jour du deuxième mois de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Duché devra avoir obtenu un laisser-passer auprès du prévôt des maréchaux, du Capitaine ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non Lorrains n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de deux jours à compter de la parution de ce décret.

Passé ce délai, toute personne non lorraine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera présente dans notre Duché sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toute personne circulant sur nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées seraient amenées à se déplacer et mettent à mal les visiteurs en illégalités.

Conseillons aux lorrains d’éviter tout déplacement vers le village d'Epinal, et surtout seul à l’intérieur comme à l'extérieur de notre Duché, et a se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Faict à au Castel de Nancy,

Le 18 février 1457
Gwendarion de Beauregard
Duc de Lorraine

Posté

Marchi

Pour répondre à ta question, le document a été transmis en FC par moi même et en Savoie par Elenion .