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 ma pour vaudemont

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AuteurMessage
Barnab
Intervenant majeur
Barnab

Date d'inscription : 02/01/2008
Nombre de messages : 1318
Nom RR (IG) : barnab
Localisation : vaudemont, duché de lorraine

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MessageSujet: ma pour vaudemont ma pour vaudemont Icon_minitimeSam 22 Nov 2008 - 12:46

Citation :
Loi sur les Marchands Ambulants Vaudémontois.



Préambule
: Cette loi a pour but de réglementer le recrutement, et l'emploi des MA travaillant pour la municipalité de Vaudémont.


Article 1 : Des conditions d'acceptation:

Toute personne désirant devenir MA pour le compte de la municipalité de Vaudémont doit tout avant tout être habitant vaudémontois depuis au moins un mois et être familier des lois sur le marchandage en vigueur.

Article 2 : De la procédure d'embauche:

Une missive doit être envoyée au maire, lui faisant part de la candidature, accompagnée d'une lettre de motivation.

Article 2.1 : De l'acceptation de la candidature:

Le maire après réflexion avec le conseil municipal, contact le candidat et lui annonce son acceptation en tant que MA de la municipalité de Vaudémont. Ce dernier reçoit alors les clés du bureau du cac de la ville.

Article 2.2 : Des engagements du MA:

Chaque MA vaudémontois s'engage à servir la ville en sa qualité de MA pendant une période minimale de un mois. Chaque ma doit fidélité à Vaudémont aussi bien sur l'aspect financier que sur l'image de la ville hors duché, si il faillit à cette tâche il sera mis en procès pour trahison. Tout MA voulant quitter son poste doit prévenir la mairie 5 jours à l'avance

Article 3 : Du salaire du MA:

Le MA se verra rétribuer un salaire de 17 écus par jour de voyage mais il se peut qu'il soit payé différemment, selon l'accord négocié entre le maire de Vaudémont et son homologue. Le MA sera payé par la ville de vaudemont durant la moitié de son voyage, l’autre moitié par la ville mise en relation.

voilà on a travaillé ça au conseil municipal de vaudemont qu'en pensez vous ?
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Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

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MessageSujet: Re: ma pour vaudemont ma pour vaudemont Icon_minitimeSam 22 Nov 2008 - 13:03

Il y a cela
https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/charte-des-mandates-t6871.htm


17 écus ça me parait peu mais bon si un ma accepte pourquoi pas
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Guise
Grand du Duché
Guise

Date d'inscription : 06/07/2007
Nombre de messages : 5098
Nom RR (IG) : Guise
Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen

Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or
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MessageSujet: Re: ma pour vaudemont ma pour vaudemont Icon_minitimeLun 24 Nov 2008 - 18:30

Tout pareil ya déjà des textes qui réglementent le travail de MA. (lien qu'a donné Bambou + sans oublier le droit commercial du codex aussi qui en traite)
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http://demain-la-lorraine.activebb.net/
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

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MessageSujet: Re: ma pour vaudemont ma pour vaudemont Icon_minitimeLun 24 Nov 2008 - 21:09

tu peux archiver
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MessageSujet: Re: ma pour vaudemont ma pour vaudemont Icon_minitime

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