mrpicole a écrit:

voici la liste pour st die

Citation :

Décret municipal de Saint-Dié

Arrêté municipal 1 :

Liste des prix maximum par produit:
Pain : 6,45 écus
Mais : 3,5 écus
Fruits : 11 écus
Lait : 10,5 écus
Poisson (vente exclusive de la mairie) : 21 écus
Viande : 18 écus
Blé : 12,5 écus
Légumes : 11 écus
Farine : 15 écus
Quartier de vache : 31 écus
Quartier de cochon : 15,5 écus
Bois (vente exclusive par la mairie) : 4,5 écus
Fer (vente exclusive de la mairie) : 20,5 écus
Laine : 12 écus
Peaux : 16 écus
Rames : 28,5 écus
Barques : 118,5 écus
Manches : 9,5 écus
Seaux non cerclés : 28,5 écus
Seaux : 43,85 écus
Couteaux : 16,35 écus
Fer brut : 53,5 écus
Epées : 212 écus
Bouclier : 72 écus
Casques : 163 écus
Haches : 168 écus
Petite échelle : 28,5 écus
Grande échelle : 81 écus
Chapeaux : 56 écus
Chemise homme : 120 écus
Chemise femme : 120 écus
Gilets : 136 écus
Mantels : 268 écus
Bas pour femme : 48 écus
Bas pour hommes : 48 écus
Paire de chausses : 28 écus
Paire de bottes : 88 écus
Poulaines : 72 écus
Cols : 72 écus
Robes : 248 écus
Tabliers : 120 écus
Bustiers : 136 écus
Cordes : 52 écus
Foulards : 48 écus
Coiffes : 80 écus
Ceintures : 40 écus
Jupe : 136 écus
Houppelande : 256 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille en vendant au dessus du prix maximum sera poursuivi pour escroquerie.




Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 5 pts de caractéristiques = 15 écus
6 à 14 pts de caractéristiques = 17 écus
15 pts de caractéristiques et + = 19 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.




Arreté municipal 3 :

La vente de bois et le fer est exclusivement réservé à la mairie sauf autorisation de celle ci( https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-le-fer-et-la-pierre-t3889.htm ). Toute personne ne respectant pas ces prix sera punissable et poursuivie en justice. La seule autorité pouvant spéculer librement est la mairie et toute personne autorisée par celle-ci.



Arrêté municipal 4 :

Marchandises réservées
- Les stères de bois vendus à maximum 4,20 écus sont réservés exclusivement à la mairie.
- les pains vendus à 2 écus sont réservés et vendus par la mairie pour salaire ou aide aux vagabonds.
- Les denrées vendues à 1 écu sont réservées à la mairie.

Arrêté municipal 5 :

Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf. dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm


A l'initiative du conseil municipal de Saint-Dié,
Le 17 novembre 1456

A vos votes, vu qu'il n'y a aucune remarque de faite sur le topic concerné.



POUR

CONTRE

NSPP

POUR

CONTRE

NSPP ( 1 ) : Niconoss

POUR

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

POUR (1) Marjolainne

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

POUR (2) Marjolainne, Bambou

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

POUR (3) Marjolainne, Bambou, Sybille

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

[b]POUR (4) Marjolainne, Bambou, Sybille, Melodie

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI
_________________

POUR (5) Marjolainne, Bambou, Sybille, Melodie, Perseus

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

POUR (6) Marjolainne, Bambou, Sybille, Melodie, Perseus, Jeremec

CONTRE

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI

Accepté, je promulgue dès que j'ai le temps.


Bonne fin de vote -éventuelle- pour les 3 derniers qu'ont pas voté.

Pour (8) : Marjolainne, Bambou, Sybille, Melodie, Perseus, Jeremec, Fihafihafiha, Tuturle

Contre (0) : ...

NSPP (2) : Niconoss, Charles XI