Bonjour Maxx et bonjour Thors
Teüd a également prit contact avec moi hier et je me suis occupée de ce dossier
Merci pour vos courrier
Hathor

Bonjour
Qui est chargé de la douane d'Epinal?
Je poste un dictaciel pour la douane en annonce ce serait bien d'avoir le rapport des douanes tous les jours ou autrement me donner le lien pour que je puisse aller voir
Merci

bonjour lieutenant hathor

ce jour as épinal le sieur services 3 piéces as était repérer entrant dans la ville d épinal ou il réside encore as l 'heure ou je vous ecrit suite as l avis de recherche de mr le prévot ,pouvez vous envoyer des agents afin de l 'interpeller et le traduire devant le tribunal ou me donner les instructions necéssaire as son arrestation avant qu il se sauvent
respecteusement votre
thors 6389 sergent douanier d épinal

Merci Sergent de vos informations il est en procès

Citation :

procès opposant 2007-01-22, Service3pieces au Duché de Lorraine

Service3pieces est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)


Acte d'accusation

Comme nous avons pu le voir, les routes Lorraines ne sont plus sûrs ! Rone vient de se faire brigander par un individu qui se nomme Service3piéce ! J'accuse ce Sieur d'avoir violé l'article XXI-III de l'opus I, du livre I du codex judiciaire ! Accusé, commme le codex lorraine l'exige, vous avez le droit à un avocat s'il reside en Lorraine et vous etes considéré comme libre jusqu'à que le juge decide le contraire ! Avez vous compris vos droits ? Parfait !
L'accusé est un jeune paysan des environs de Toul, la victime est elle aussi habitante du même village. Tout deux sont jeunes et insoucient, c'est pourquoi le mefait a eut lieu, j'espere que par l'avenir, ce genre de proces n'aura pas lieu ! La preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img250/451/racketmh9.png
J'appelle à la barre Rone et Cookiebambou !

Le codex judiciaire :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=204392&sid=5b69c3f2422b5106432cda0427565272






Première plaidoirie de la défense

Je n'ai rien fait mensonge et falcification de preuves, j'aurais honte à votre place ! car je m'attire des problemes alors que ca fait une semaine que je travail pour le comté !

Je ne comprend meme pas l'accustion et vient juste de voir que j'étais en procès pour racket ????
L'accusation a appelé Rone à la barre

L'accusation a appelé Cookiebambou à la barre

Voici son témoignage :

Le Sergent Cookiebambou se présente davant les membres de la cour qu'elle salue respectueusement.
"Sur la Très Sainte Bible ici présente ,je jure de dire toute la vérité ,rien que la vérité " dit elle en levant la main droite
J'a été prévenue de l'agression de Rone par Service3piéce.Rone a été agressé par le triste sieur ici présent.Très faible Rone s'est trainé dans le bureau de Police de Toul après l'avoir réconforté , les officiers de police et moi même avont eu la description du brigand et nous nous sommes lancés à sa poursuite.C'est pour celà qu'il se présente devant vous à la barre des accusés.
Certes ils sont jeunes tous les deux comme vous le dites Monsieur le Procureur ,mais il est inadmissible qu'on pratique le brigandage que l'on soit jeune ou vieux.C'est un acte répréhensible par la loi.
Monsieur le Juge ,Monsieur le Procureur ,merci de m'avoir écoutée.Je sais que le jugement sera juste
Le sergent sort du tribunal en faisant une petite révérence

Infraction : Trouble à l’ordre public

Accusé : Foxy de Normandie

Témoin : Mouette de Lynoble, Maire d’Epinal

Responsable du dossier : Hathor1, lieutenant de police à Epinal


Les faits :

En date du 5 février de l’an 1455 Foxy de Normandie a acheté :
13 stères de bois à Biced
25 stères de bois à Tecktos
4 stères de bois à Youenn
sans autorisation de la mairie.

Foxy de Normandie ne réside pas à Epinal et est considéré comme marchant ambulant. Il n’a pas respecté l’arrêté municipal 6 et l’arrêté ducal, article 2 et article 6, concernant le commerce sur les marchés de Lorraine.

Arrêté municipal 6 :
Article 1 : Est considéré comme marchand ambulant toute personne ne résidant pas à Epinal.
Article 2 : Il est interdit à tout marchand ambulant de vendre des marchandises sur le marché d’Epinal.
Article 3 : Il est interdit à tout marchand ambulant d’acheter du bois sur le marché d’Epinal.
Article 4 : Tout habitant d’Epinal constatant qu’une personne ne respecte pas cet arrêté se doit d’en informer la maréchaussée.
Article 5 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté sera accusée de trouble à l’ordre public et sera présentée à la cour de justice.

Extrait de l’arrêté ducal

Article 2
Après délibération, les autorités ducales, et municipales (Cac et maires), autoriseront ou non, la personne à commercer sur les marchés concernés.
Toute personne autorisée à commercer sur les marché de Lorraine devra au préalable s’acquitter de la taxe.
Cette taxe se porte à 50 écus par village concerné.

Article 6:
Tout contrevenant à cet arrêté sera soumis à une amende de 200 écus plus la valeurs des ventes illégales effectuées, et se verra inculpé pour trouble a l'ordre public.
Ces sanctions concernent tout particulièrement les personnes qui ne se sont pas annoncées auprès du Cac et des Mairies, et les personnes n'ayant pas eu l'autorisation de commercer sur le territoire, surpris en flagrant délit sur les marchés.

Preuves :
1/ Vente de Youenn
https://2img.net/r/ihimizer/img63/7564/foxypreuveventedeyouennov4.png

2/ Vente de Tecktos
https://2img.net/r/ihimizer/img63/950/foxypreuvetecktosvu4.png

3/ Vente de Biced
https://2img.net/r/ihimizer/img179/8003/foxypreuveventedebicedvn7.png

4/ Fiche personnage de Foxy
https://2img.net/r/ihimizer/img299/783/foxyfichepersonnagejs1.png

Epinal, le 9 février 1455

Citation :

a acheté, à notre connaissance, 24 stères de bois sur le marché des joueurs d’Epinal sans autorisation de la mairie.

Justement il nous faut ces preuves sinon le proces n'aura pas lieu.

Voilà Monsieur le Procureur les preuves sont là
Excusez-moi pour ce manque de précision
Respectueusement
Hathor

Infraction : Esclavagisme / Récidive

Accusé : Dactarius

Responsable du dossier : Hathor1, lieutenant de police à Epinal


Les faits :

Résumé des emplois proposés par Dactarius
Le 06.12.1454 : 19 points de caractéristique pour 19 écus au lieu de 20
Le 15.12.1454 : 19 points de caractéristique pour 19 écus au lieu de 20
Le 08.01.1455 : 0 point de caractéristique pour 12 écus
Le 06.02.1455 : 19 points de caractéristique pour 20 écus au lieu de 21

Une nouvelle grille des salaires est en vigueur à Epinal depuis le samedi 27 janvier. Une lettre du maire a été adressée à tous les habitants concernant ce changement.
De plus la grille des salaires est affichée en permanence à la mairie.

A chaque offre j’ai envoyé un courrier à Dactarius pour lui rappeler la loi sur l’embauche.



Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img246/9104/dactariuspreuveembauchefk8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img216/7637/dactariuspreuveembaucheng6.png
https://2img.net/r/ihimizer/img216/1033/dactariusrecidivelettremx9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img246/2774/dactariuslettredossieramh3.png

Epinal, le 9 février 1455

Bonjour, je susi l'assisant du prévot.

j'aimerais savoir si le décret sur le port d'épée est vérifié et que le registreest mis a jour.

Bonjour Salocin1er
Oui à Epinal le registre des épées est régulièrement mis à jour par moi-même.
Le 1er et le 15 de chaque mois j'envoie le fichier au prévot.
Faites.moi savoir si vous en avez besoin avant
Cordialement
Hathor, Lieutenant de police à Epinal

affaire de Moulte pour esclavagisme , mise en accusation faite

bonjour Hathor affaire moulte classé

Hathor a écrit:

Bonjour Salocin1er
Oui à Epinal le registre des épées est régulièrement mis à jour par moi-même.
Le 1er et le 15 de chaque mois j'envoie le fichier au prévot.
Faites.moi savoir si vous en avez besoin avant
Cordialement
Hathor, Lieutenant de police à Epinal

non, c'est parfait

Bonjour
Lord est notre nouveau Prévôt
Il se met au courant et je lui ai proposé de vous faire parvenir cette missive por l'avancer
Il m'a donné son accord

A partir de demain dimanche 18 Mars 1455 il est demandé à tous les Lieutenants de devenir Chef des Maréchaux (meneurs) pour défendre la ville ,le chateau
Le salaire proposé est de 30 écus par jour
La seule chose qui vous est demandée est de ne prendre aucune embauche mise à part celle du Prévôt
Pour comprendre le fonctionnement vous pouvez vous rendre ici
Bonne lecture
https://casteldenancy.forumpro.fr/Dependance-de-le-justice-Cour-haute-Nord-c14/Deuxieme-etage-Couloir-de-la-Prevote-c15/Bureau-du-Prevot-des-Marechaux-f43/BUREAU-DU-PREVOT-t2081.htm

Par contre une attestion sur l'Honneur comme quoi vous vous engagez à défendre votre ville tous les jours vous est demandée

Citation :

Moi Lieutenant de la ville de m'engage à ne pas prendre d'autre embauche mis à part celle du prévôt

Fait le

Mode d'emploi pour pouvoir défendre votre ville

A la réception de la lettre du prévôt faire comme indiqué ci dessous

Citation :

Aller sur Duché
Se déplacer
Groupe :accepter
Action :Défendre le pouvoir cliquer dessus
BIEN CLIQUER SUR DEFENDRE LE POUVOIR
Ensuite :il y a défense de la ville en haut à Gauche

Nous avons parfaitement confiance en la police de la Lorraine, sur de ses compétences.
C’est pourquoi nous préférons voir à la tête des groupes armés les lieutenants de police des différentes villes de notre duché.

J'attends donc votre attestion sur l'Honneur comme quoi vous vous engagez à défendre votre ville.

Moi, Hathor1, Lieutenant de la ville d'Epinal, m'engage à ne pas prendre d'autre embauche mis à part celle du prévôt

Fait le 19 mars 1455

Depuis hier, ainsi que aujourd'hui, il semblerait que les fonds déstinés à payer les chefs maréchaux et les maréchaux n'ont pas été alloués par le connétable.

"Trésorerie mise à disposition du prévot des maréchaux : 39,00 écus."

Par conséquent, je n'ai pas pu payer hier les hommes, c'est pourquoi j'ai demandé au connétable de doubler la somme d'argent mise à ma disposition afin que je puisse vous payer le salaire d'aujourd'hui et d'hier.

D'autre part, j'ai contacté le CAC pour voir s'il peut faire un mandat aux différentes personnes qui n'ont pas été payées sous l'ancien Prévost ou par moi, il s'agit donc de Messire Sebastienpirlet, Oedipe et de Dame Cookiebambou.

Contacte le connétable et poste le mot que tu lui envois au conseil

Le lien de mon mot est ici dsl LT vous ne pouvez avoir accès
Tu mets ta réponse ici
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Conseil-Ducal-f3/Pas-payee-PREVOT-p22512.htm#22512

chere lieutenant

je te fait parvenir une copie du message urgent que j'ai adresser au prévot pour interpeller au plus vite le sieur vagablond avant qu'il ne fuit avec tous les biens de la mairie d épinal ,j ai fait au plus urgent désoler pour la voie hiérarchique voila la copie du message envoyer au prévot


monsieur le prévot


permettez moi de me présenter thors 6389 douanier d'épinal en poste

je me permet de porter as votre connaissance les faits suivants constater par courrier dans chaque boite des habitants d épinal
il apparait que le nouveau maire aurait fait main basse su l' ensemble des biens et liquiditées de la mairie pour satisfaire une basse vengeance personnel
je pense qu il extrémement urgent de se saisir au plus vite de sa personne avant quil fuit
voici copie du courrier recue par tous
Expéditeur : Monsieur le Maire


Bonjour au peuple d'Epinal !

Votre nouveau maire vous parle ! J'annonce que je ne lèverais pas d'impôt durant ma période de transition, je voulais simplement me vanger de Samco, mon parain ! Il m'a fait du mal dans le passé et je me suis promis de me vanger. L'occasion était idéale, il était Maire et j'avais la possibilité de réunir quelques hommes pres d'Epinal, j'ai donc décidé de m'installer pas loin et de préparer mon coup !
Voila, j'ai agi et demain vous retrouverez Epinal sans un écus ! Peu m'importe la peine que l'on m'infligera, mon coup est déjà tout préparé et jamais vous ne reverrez l'argent ni les marchandises !

Spinaliens, je vous souhaite bonne chance pour la suite et excusez-moi du désagrément encourru Very Happy

Vagablond !

respecteusement votre thors 6389 dousnier d épinal

copie au lieutenant hathor 1 pour information

Je veux que vous me fassiez une plainte avec les preuves cont Messire Vagablond.
Je veux également qu'une enquête soit faite sur Samco, s'il n'a pas embauché 4 miliciens il aura droit a un procès.
Tout ceci doit bien sur rester privée

Sieur Oedipe
La plainte avec les preuves en ma possession sont dans le bureau du procureur sous le titre de : Vagabond - Trahison

Mon enquête sur cette révolte continue
Cordialement
Hathor1, Lieutenant de police à Epinal