Pouvons nous transmettre au procureur ou je dois écrire a Niciman ?
Fihafihafiha Notable
Date d'inscription : 08/01/2007 Nombre de messages : 2382 Nom RR (IG) : Rien !Localisation : Tout contre la poitrine de Petronille pour sentir sa suavité et sa douceur =)
Champs et Metier : Tyranniser, déconner, et tout dernièrement avec enthousiasme : Anéantir quelques connards - :
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Niciman est bien vivant et ça dernière connexion est le 01 Novembre 2008 à 01h46
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
trop facile je vend les miens et consomme les acheter comme dit WYMIL le mailleur prix est ceux qu'il cultive 4 legume pour 15 ecus
je ne suis pas trop familier avec les lois encore mais il y a pas une lois qui dit qu'ons ne peux acheter plus de 10 produit par jours
28 octobre 21 legumes
23 octobre 14 legumes
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.
Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.
Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.
Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
Fait à Verdun, le 15 juillet 1456 Approuvé par le conseil ducal le 16 juillet 1456.
Si je comprend bien il peut en acheter mais que 14 pcs tous les 7 jours, parce que je ne trouve rien qui l'oblige à manger ça propre récolte de légume, mais comme il achète plus que ce qu'il a le droit on a normalement ce qu'il faut pour un procès pour trouble à l'ordre publique.
*Donc SL fait savoir à notre spéculateur qu'il est en infraction sur l'article 10 du décret municipal consultable en mairie et qu'il est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
je l'ai trouver j'ai envoyer toute les screens des achats de masse par MP a messir NICIMAN
Wymil Grand du Duché
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun
bon à mon avis il c'est calmé, enfin messire Boubert je vous demande de tenir un œil sur le loustic on sais jamais!!, mais la alors il est bon plus de sommation je tire tout de suite.
boubert commère
Date d'inscription : 29/09/2007 Nombre de messages : 86 Nom RR (IG) : boubertLocalisation : verdun
Date d'inscription : 04/06/2008 Nombre de messages : 3924 Nom RR (IG) : Wymil de mieux chaque jour de vie que dieu accorde.Localisation : Epinal/feu-Verdun