Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Boîte Avant-Première Star Wars Unlimited – Ombres de la Galaxie : ...
Voir le deal

Partagez
 

 [Escroquerie] Boubourse

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 13:03

Dossier en cours de construction
Revenir en haut Aller en bas
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 13:19

Fiche de du prévenu:

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Boubourse

Même si il est clair qu' il ne peut pas produire de peau, car pas de mouton.
Je n' ai vu aucun loi interdisant de revendre la production d' un autre éleveur de mouton.
De plus, je n' ai pas vu non plus de prix maximal pour la peau.
La seule chose qu' on peut lui reprocher c' est:

Arrêté Municipal

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas
nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de
son artisanat et/ou de ses cultures.

Je fonde mes accusations sur cette base ou je laisse tomber les poursuites ?

(J' avoue que je suis un peu perdu là. Il serait bien que la mairie mette un prix maxi à chaque produit, et qu' elle dise explicitement qu'elle interdit la spéculation. Après si ça existe, prière de m' indiquer immédiatement ou ca se trouve et de me fouetter 10 fois !)
Revenir en haut Aller en bas
Fihafihafiha
Notable


Date d'inscription : 08/01/2007
Nombre de messages : 2382
Nom RR (IG) : Rien !
Localisation : Tout contre la poitrine de Petronille pour sentir sa suavité et sa douceur =)

Champs et Metier : Tyranniser, déconner, et tout dernièrement avec enthousiasme : Anéantir quelques connards
- :

[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 14:36

Il n'y aurait pas peut être une tentative de spéculation par hasard ?
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 14:56

C' est fort possible,
Mais pareil je ne trouve pas la loi sur la spéculation.
Pourrais tu me dire ou elle est ?
Merci !
Revenir en haut Aller en bas
Fihafihafiha
Notable


Date d'inscription : 08/01/2007
Nombre de messages : 2382
Nom RR (IG) : Rien !
Localisation : Tout contre la poitrine de Petronille pour sentir sa suavité et sa douceur =)

Champs et Metier : Tyranniser, déconner, et tout dernièrement avec enthousiasme : Anéantir quelques connards
- :

[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitimeLun 8 Sep 2008 - 15:09

Article 36 :
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation. La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.lesroyaumes.com
Contenu sponsorisé




[Escroquerie] Boubourse Empty
MessageSujet: Re: [Escroquerie] Boubourse [Escroquerie] Boubourse Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

[Escroquerie] Boubourse

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» [Escroquerie] Misterad1982
» [Escroquerie] Cocotin3
» [Escroquerie] Zolgor
» [Escroquerie] Blutch0
» [Escroquerie] Romain100

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives prévotée (1455- 1461) :: Archives du bureau de la maréchaussée de Verdun-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser