Citation :

ARRETE MUNICIPAL

Article 1 : Cet arrêté fera office de référence pour les mois à venir puisqu'il justifie de l'autonomie de la mairie de Verdun quand à sa gestion.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétantes, a savoir la maréchaussé.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'achetter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécéssaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.


Article 13: Aide aux vagabonds
La mairie vend une miche de pain à 3 écus pour 2 jours travaillés à la mine (consécutifs ou non). Offre renouvelable. (voir le Tribun Fihafihafiha)
Les miches de pains vendu 3 écus sont reservées aux vagabonds ayant traité directement avec la mairie. Toute personne non autorisée les achetant est passible de procès pour escroquerie.

Article 14 : Prix maximum des ressources dues à la culture :

Sac de blé : 13
Sac de maïs : 3.60
Légume : 12.15

Article 15: Prix maximum des ressources dues à l'élevage :

Demi-quintal de carcasse de cochon : 16
Quintal de carcasse de vache : 32
Lait : 12

Article 16 : Prix maximum des articles "bouchers"

Morceau de viande : 18.60

Article 17 : Prix maximum des articles "boulangers"

Sac de farine : 15.60
Miche de pain : 6.60

Article 18 : Prix maximum des articles "charpentiers"

Manche : 10.70
Seau non cerclé : 32

Article 19: Prix maximum des articles "forgerons"

Couteau : 18
Seau : 50
Fer brut : 60
Lame non forgée : 94
Lame de hache : 124
Hache non aiguisée : 160.70
Hache : 186.70

Article 20:
Prix maximum des ressources particulières du village:
Stère de bois : 4
Fruits : 12.15 (vente par la mairie quand possible)
Poisson : 24 (vente par la mairie quan possible)

Article 21 :
Le prix des pelotes de laine est fixée à 13 écus en prix de vente maximum

Article 22 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.
Fait à Verdun, le 11 septembre 1456

fanchement (je signe mon retour par une critique), il faut arrêter avec toutes ces lois qui ne font que polluer notre système legislatif et qui ne seront en plus jamais appliqué parce personne n'en aura conaisance.
Il y a des frais de justice et comme çava encore nous emmerder plus qu'autre chose, je suis contre.

De toute façon, certains articles vont à l'encontre de la loi sur le marchandage donc retour à l'expéditeur...

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De toute façon, certains articles vont à l'encontre de la loi sur le marchandage donc retour à l'expéditeur...

Faut le dire à tous les maires avec leurs articles bidons qu'ils se mettent à penser à tenir compte de la mise à jour de la législation ducale... erf.
Je sais pas moi, la période d'essai de 3 semaines du décret d'exception sous le mandat d'Eno c'est finit depuis un mois et demi...

Il est temps de prendre des décisions qui s'imposents, la plupart des villes n'ont pas de loi sur l'esclavage, ils réagissent pas. Donc c'est a nous de le faire pour eux.

Lis ce que j'ai mis sur ce topic là:
https://casteldenancy.forumpro.fr/conseil-ducal-f186/proces-pour-esclavagisme-t7294.htm

J'avais pas vu merci