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 Charte du Vice-Président

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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitimeDim 10 Aoû 2008 - 21:18

Citation :
De la définition du rôle institutionnel du Vice-Chancelier

Article 1 : Le Vice-Chancelier est le second de la chancellerie lorraine. Tout comme le Chancelier, il représente de façon forte le duché.

Article 2 : Il est nommé par le Conseil ducal sur proposition du Chancelier (sauf cas de force majeur).

Article 3 : Il est nommé pour trois mois au minimum. Sa nomination a lieu entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat du duc. En cas de nomination exceptionnelle (première nomination, nomination suite au décès de l'ancien Vice-Chancelier ou suite au déménagement de celui-ci), la nomination pourra être faite à tout moment.

Article 4 : Il ne peut démissionner sans l'accord du Chancelier et/ou du Conseil ducal, l'accord du Conseil ducal étant un minimum). Sa démission ne sera acceptée que s'il existe un remplaçant. Sa démission sera effective seulement entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat ducal. S'il ne respecte pas cette procédure, il sera poursuivi pour Trahison par le duché de Lorraine.

Article 5 : Il ne peut être destitué que par le Duc de Lorraine, cette démission devant être motivée par une faute grave (insulte à une contrée, mise en danger de la sécurité de la Lorraine, transmission d'informations confidentielles...).

Article 6 : Ses bureaux sont situés à la Chancellerie de Lorraine (http://diplomatie-lorraine.nice-forum.com/index.htm) ainsi que dans l'aile réservée à la Chancellerie au Castel de Nancy (https://casteldenancy.forumpro.fr/index.htm).



Du rôle administratif du Vice-Chancelier

Article 7 : Il est l'ambassadeur en Franche-Comté, en Champagne et en Bourgogne.

Article 8 : Le Chancelier et le Vice-Chancelier se partagent les ambassades francophones n'ayant pas d'ambassadeur lorrain. Cela n'empêche nullement le recrutement d'ambassadeurs.

Article 9 : Le Vice-Chancelier fait les campagnes de recrutement, mais les nominations d'ambassadeurs lorrains devront être validées par le Chancelier et le Conseil ducal (ou à défaut, seulement le Conseil ducal).

Article 10 : En cas de vacance du poste de Chancelier ou si ce dernier n'assume pas ses fonctions, le Vice-Chancelier se verra investi des même pouvoirs que le Chancelier à une exception près, il n'aura pas accès au Conseil ducal. Le Porte-Parle ou le Duc/la Duchesse devra alors faire la navette entre le bureau du Vice-Chancelier au Castel de Nancy et le Conseil ducal.




Voté et approuvé par le conseil ducal à Nancy le dimanche 10 aout 1456.

Charte du Vice-Président Lorrainepjlb5uk2

Je pense qu'il y a un gros problème au niveau de sa démission dans ces deux articles:


Citation :
Article 3 : Il est nommé pour trois mois au minimum. Sa nomination a lieu entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat du duc. En cas de nomination exceptionnelle (première nomination, nomination suite au décès de l'ancien Vice-Chancelier ou suite au déménagement de celui-ci), la nomination pourra être faite à tout moment.

Pourquoi trois mois minimum et entre le quinzième et le quarante-cinquième jour? Je vois pas comment on aurait pu plus compliquer une aussi simple chose qu'une nomination bannale.

Citation :
Article 4 : Il ne peut démissionner sans l'accord du Chancelier et/ou du Conseil ducal, l'accord du Conseil ducal étant un minimum). Sa démission ne sera acceptée que s'il existe un remplaçant. Sa démission sera effective seulement entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat ducal. S'il ne respecte pas cette procédure, il sera poursuivi pour Trahison par le duché de Lorraine.

Alors là, c'est le chapeau. Depuis quand on a besoin de l'autorisation du conseil pour démissioner, même pas quand on est conseillé. En plus il faut trouver un remplaçant, alors que le chancellier peut faire haisément son travail en attendant, puisque le vice chancelliern'est qu'une aide et un soutient. Mais encore ça doit se faire entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat ducal ( ). Et s'il ne respecte ceci, il a droit à un procès pour trahison, son poste est il si important, comme un Maire ou un conseiller ducal?

C'est pas plutot comme ça?

Citation :
Article 5 : Il ne peut être destitué que par le Duc de Lorraine, cette destitution devant être motivée par une faute grave (insulte à une contrée, mise en danger de la sécurité de la Lorraine, transmission d'informations confidentielles...).

Aussi je comprend pas ce que vient faire cette article, si ce n'est grossir une charte, autrement dit il sert à pas grand chose:

Citation :
Article 6 : Ses bureaux sont situés à la Chancellerie de Lorraine (http://diplomatie-lorraine.nice-forum.com/index.htm) ainsi que dans l'aile réservée à la Chancellerie au Castel de Nancy (https://casteldenancy.forumpro.fr/index.htm).
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Yanahor
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MessageSujet: Re: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitimeDim 10 Aoû 2008 - 21:42

je lis tout ça demain oedipe
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Enorig
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MessageSujet: Re: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitimeLun 11 Aoû 2008 - 21:14

Je me demandait ce qu'était ce "vice président" là. C'est vice chancelier pas vice président .

Pour répondre ce poste servirait de relais entre la chancellerie et le chancelier. En fait on change de chancelier tous les 2 mois ce qui cause des remous à chaque fois et encore quand on a un chancelier. La au moins une personne sera là en permanence. May a pondu ça parce que elle en a eu marre de ça. On connait son professionalisme dans cette fonction à la chancellerie non?

Citation :
Pourquoi trois mois minimum et entre le quinzième et le quarante-cinquième jour? Je vois pas comment on aurait pu plus compliquer une aussi simple chose qu'une nomination bannale.

Pour faire le relais entre deux conseils.

Citation :
Alors là, c'est le chapeau. Depuis quand on a besoin de l'autorisation du conseil pour démissioner, même pas quand on est conseillé. En plus il faut trouver un remplaçant, alors que le chancellier peut faire haisément son travail en attendant, puisque le vice chancelliern'est qu'une aide et un soutient. Mais encore ça doit se faire entre le quinzième et le quarante-cinquième jour du mandat ducal ( ). Et s'il ne respecte ceci, il a droit à un procès pour trahison, son poste est il si important, comme un Maire ou un conseiller ducal?

Au cas ou tu le saurais pas on n'a pas eu de chancelier dans le conseil là alors que si on avait eu un vice chancelier on aurait pu faire plus de choses niveau chancellerie.... Et oui je pense qu'il est important qu'il demande avant de démissionner et OUI les conseillers doivent avoir l'accord pour démissionner relis les lois, faudrait se tenir au courant un peu...
Et oui le poste est important parce que si il n'y a pas de chancelier il fera office de et donc sera au courant de toutes les infos qui passent.
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Feu oedipe
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Feu oedipe

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MessageSujet: Re: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitimeMar 12 Aoû 2008 - 8:22

Citation :
En fait on change de chancelier tous les 2 mois ce qui cause des remous à chaque fois

Comme tout les autres postes ...

Citation :
OUI les conseillers doivent avoir l'accord pour démissionner relis les lois

Ils ont besoin de l'accord du Duc, pas du conseil tout entier.


Un Vice Chancellier n'a pas les même pouvoirs, ni le même devoir qu'un conseiller Ducal, il n'a pas été élue par le peuple.
Il n'a donc pas besoin d'avoir d'autorisation du conseil pour démitionner ou encore se prenrdre un procès pour Trahison, s'il ne respecte pas ceci.

Peut être seulement s'il devient Chancellier.


Maintenant je ne suis pas contre un poste de Vice-Chancellier.
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Enorig
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MessageSujet: Re: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitimeMar 12 Aoû 2008 - 9:27

On veut pas que le premier pequenod se présente à ce poste. Il aura accès aux mêmes infos que le chancelier et donc on veut garantir qu'il aura les même qualités. Donc on se donne des garanties.
Oui le chancelier change tous les deux mois et ça fout bien la "Défection" dans le suivi des traités ou autres et on aimerait que au moins sur ça, comme on peut le faire, il n'y ai pas le bazar.
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MessageSujet: Re: Charte du Vice-Président Charte du Vice-Président Icon_minitime

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