Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -17%
Casque de réalité virtuelle Meta Quest 2 ...
Voir le deal
249.99 €

Partagez
 

 Démarche/Commentaires

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 14:56

Je me permets 2-3 petites remarques, commentaires...

1) Esclavagisme
- J'ai coutume à Epinal que la maréchaussée serve d'intermédiaire pour les dédommagements, au moins on est sûr, mais il n'y a pas d'obligation.
- Ce qui me chiffonne, c'est l'amende sur laquelle est prélevé le remboursement : je tente une offre à 19 points pour 12 écus...différentiel 9 écus, c'est cool je gagne encore 4 écus...j'opterais plutôt pour 5 écus d'amende PLUS le dédommagement dû.
- Est-ce prévu dans les décrêts municipaux de coller des amendes aux "victimes" ?
- Troisième offense : procès + 5 écus d'amende...A moins de le demander au tribunal, et de voir après avec les JAP pour récupérer l'amende, tu risques d'avoir du mal à appliquer une quasi "double peine".
- Totalement d'accord pour le "désolé c'est un clic trop rapide" non acceptable

2)Escroquerie
- Besoin d'une précision : 2ème offense : c'est bien obligation de rembourser + amende de 5 écus mini et pas seulement amende de 5 écus mini (ou du montant blablabla) ?
J'ai l'impression d'avoir fait des émules sur ce coup ; et honnêtement çà a marché du tonnerre à Epinal, les infractions sont quasi nulles désormais
- Troisième offense : même remarque que pour l'esclavagisme
- Toujours d'accord avec le clic maladroit

3)Pour les tavernes, faut voir avec vos décrets municipaux...s'il y est prévu une amende aussi salée, ok, sinon, un belliqueux pourrait très bien se retourner contre vous, il n'y a rien de prévu, donc certes rien qui l'interdit, mais rien qui l'autorise non plus...

Et pour finir, bonne idée de préciser la nature du produit vendu, mais peut-être aussi risqué de se limiter à un seul. Si le pain vient à manquer, certains risquent d'être tentés de l'acheter
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 16:57

super intéressant!

Esclavagisme:

-La personne chargée de la surveillance est mandatée pour faciliter le remboursement (c'est beaucoup plus pratique et moins de travail).
-bien sûr c'est mieux en plus du dédommagement pour l'amende.
-rien de prévu par contre dans les lois concernant la victime qui abuse, elle ne doit plus être dédommagée c'est clair. Est ce qu'un décret doit être fait? à discuter.

Escroquerie:

-Pas de loi précise pour les tavernes, mais on peut compléter le texte sur les prix déjà en place. Actuellement, la loi dit seulement qu'elles doivent respecter les prix maximums.

A part le pain, on peut utiliser des stères de bois c'est assez pratique mais à ce moment là le maréchal doit racheter le bois au contrevenant.


autre:

Sur quelle durée entre deux infractions estime-t-on qu'il y a récidive?

Pour la mise en place sur la halle tu comptes t'y prendre comment?


sinon super boulot!
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeVen 9 Mai 2008 - 22:32

Je trouve cela très bien

je mettrai juste un petit bémol sur ça

Citation :
Deuxième offense:
Une lettre indiquant au vendeur de rembourser à la mairie les frais encourus par l'achat du ou des articles, de payer une amende de
5 écus ou la différence entre le prix maximal et le prix demandé, le montant le plus élevé des deux.

Exemple1: vente d'un pain à 8 écus, prix maximal 6.70, différentiel de 1,30 écus, donc l'amende sera de 5 écus.

Exemple2: vente d'un sac de blé à 20 écus, prix maximal 13, différentiel de 7 écus, donc l'amende sera de 7 écus

je mettrai une amende de la somme de l'infraction pour le pain soit 1.30, car le contrevenant pourrait le vendre à 11.70 et avoir la meme amende ce qui est anormal je pense

Pour les tavernes je trouve ca bien car en ce moment les menus c'est du n'importe quoi
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 4:03

Ce n'est pas moi qui décide du montant Bambou.

Citation :
Cas d’escroquerie :
Toutes les valeurs s’appliquent sur les prix limites, fixés par chaque mairie.
- Dans le cas d'une infraction à faible écart (jusqu'à 10% du prix autorisé ou 5 écus - le plus grand des deux), le contrevenant dispose de 3 jours pour contacter le Lieutenant le Sergent afin de racheter sa marchandise au prix interdit pour pouvoir le remettre en vente dans la fourchette de prix autorisés.
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeSam 10 Mai 2008 - 21:36

ah ok
c'etait juste une suggestion
Revenir en haut Aller en bas
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
Nombre de messages : 4368
Nom RR (IG) : Barberine
Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

- :

Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitimeJeu 24 Juil 2008 - 15:23

à conserver aussi
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Démarche/Commentaires Empty
MessageSujet: Re: Démarche/Commentaires Démarche/Commentaires Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Démarche/Commentaires

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Commentaires Chambre des Nobles
» HRP / commentaires d'admin sur les topics HRP (division)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives prévotée (1455- 1461) :: Archives du bureau de la maréchaussée de Toul-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser