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 [Caduc] 1456 - Décret de fermeture du CEL

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AuteurMessage
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
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[Caduc] 1456 - Décret de fermeture  du CEL Empty
MessageSujet: [Caduc] 1456 - Décret de fermeture du CEL [Caduc] 1456 - Décret de fermeture  du CEL Icon_minitimeVen 18 Juil 2008 - 12:53

Citation :
Décret de fermeture du CEL





Oyez, Oyez

En ce jour du 18 juillet 1456 le conseil ducal a décidé la fermeture du CEL (Conseil Economique Lorrain).
Ce conseil ne fonctionnait plus depuis fort longtemps et le conseil des maires le rendait obsolète. Les mentions du CEL dans les chartes ou textes de loi sont donc rendues nulles et non avenues.




Faict à Nancy le dix huitième jour de juillet de l'an de grâce 1456.


[Caduc] 1456 - Décret de fermeture  du CEL Lorrainepjlb5uk2
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[Caduc] 1456 - Décret de fermeture du CEL

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