Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
-200€ Smart TV LG 65″ 4K QNED MiniLED
799 € 999 €
Voir le deal

Partagez
 

 Arrêté de Vaudemont :D

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 16:28

Citation :
Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : tout étranger doit prendre contact avec la mairie pour vendre et où acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 5 : toute personne voulant vendre du bois ou du poisson doit prendre contact avec la mairie.

Article 6 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 7 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 2 jours et par période de 2 jours.

Article 8 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 9 : le prix maximum de vente du maïs est de 3.50 écus

Article 10 : Toute infraction à l'un de ses présents articles est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.


Fait à Vaudemont, le 16 juillet 1456
Arrêté de Vaudemont :D Pjng1
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 16:28

au vote?
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 17:07

Déjà validé

On est des chefs non?
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 17:29

Pouhhhh ça va trop vite.

Court dans tous les sens pour tenter de rattraper l'heure de détente qu'elle vient de s'offrir.
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 17:38

Euh... je le vois pas valider aux votes moi...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 18:16

Parlait peut-être de Verdun ^^.
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 18:37

oups oui
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 19:06

Pas grave, ça l'est presque maintenant.
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitimeMar 22 Juil 2008 - 20:07

Archive?
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Arrêté de Vaudemont :D Empty
MessageSujet: Re: Arrêté de Vaudemont :D Arrêté de Vaudemont :D Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Arrêté de Vaudemont :D

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives de la Duchesse Enorig Von Frayner (second mandat)-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser