Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Sortie PlayStation 5 Pro : où précommander la console PS5 Pro ?
Voir le deal

Partagez
 

 Arrêté municipal de Verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 13:44

Citation :

Arrêté municipal extraordinaire




Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 :
les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets municipaux validés par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 :
Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 :
Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétantes, a savoir la maréchaussé.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 :
Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 :
Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'achetter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécéssaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux validé par le conseil les 3 novembre 1455 et 10 avril 1456 et chacun de leurs arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Verdun, le 15 juillet 1456

Arrêté municipal de Verdun Pjpj8
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 13:56

la réplique d'Epinal non?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 13:58

Avec des petites modif. Mais la base est la même.
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 14:27

oui elle a fait pareil comme quoi ils peuvent s'entrendre les maires
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 14:32

au vote?

je crois qu'on a jamais bossé aussi vite
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 14:57

Et c'est parti!

Se dit qu'heureusement qu'elle est dispo hrp parlant cet apres midi...
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 15:47

Merci à toi
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 15:48

De rien, je fais mon travail.
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMar 22 Juil 2008 - 20:08

Archive?
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitimeMar 22 Juil 2008 - 20:56

oui
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Arrêté municipal de Verdun Empty
MessageSujet: Re: Arrêté municipal de Verdun Arrêté municipal de Verdun Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Arrêté municipal de Verdun

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: Archives de la Duchesse Enorig Von Frayner (second mandat)-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser