Je vais pas y aller par 4 chemins. Le CEL sert à rien, et il est grand temps de le fermer. Tel est le but de ce topic.

Du temps où j'étais duc de Lorraine, on a bien essayé de le relancer avec feu le baron Ardarin pour le réformer, malheureusement la mayonnaise de la dite réforme n'a pas pris, et depuis la mi-mandat du mandat suivant, le bureau est retourné à la poussière.

Avec la réforme du droit commercial, ça l'a définitivement achevé, n'ayant plus aucune salle au sein de celui-ci qui serve à quoi que ce soit, tout pouvant être dit au conseil des maires.

Dès lors, comme je l'avais stipulé à l'époque, si la réforme du CEL ne donne pas de résultats, il sera alors temps de le fermer.

Nous y sommes.

Il faut donc:

1) le faire fermer par décret du conseil. Et pour celà, il faut notre accord.



2) En parallèle, il sera nécessaire de rajouter le droit au bailli d'avoir accès au conseil des maires, soit la légère transformation de ce décret là:

Citation :

Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli aura son accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.



Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

(ce qui est ajouté en gras et grand)



A vous.

je suis d'accord.

je suis pour c'est logique que les deux y aient accès.

depuis le temps que je dis qu'il faut fermer les instituions qui encombrent notre administration, je ne peux que saluer cette initiative.

Je suis d'accord.

Je suis d'accord aussi, mais c'est vraiment dommage que le CEL n'a pas fonctionné comme il aurait du.

je sais ,
je l ai fais au début mais après ....devoir écrire sur mon bureau au conseil et puis après au CEL c était double boulot pour rien .
peu de personne de toute façon allait lire.

J'apporte mon soutien à la proposition de fermeture du CEL.

On est 8 d'accord, soit à vue de nez la majorité ici.

Si Eno ça marche pour toi aussi, je te prépare le décret de fermeture du CEL, et pis tu transmettras tout ça au conseil pour le vote quand tu pourras.

Comme cac je ne me suis jamais servi de ce truc inutile et redondant qui fait doublon au conseil des maires. . Mais bon ce cher Ardarin avec sa science infuse tenait absolument à garder son bébé.... Je voulais donner aussi accès au bailli et au cam au conseil des maires comme ça les infos y compris pour les mines, fermetures par exemple, passeraient. (pas eu trop le temps hrp ces derniers temps dsl)

CAM aussi? Le PP et/ou le bailli peuvent transmettre les infos du CAM, qui sont beaucoup, beaucoup plus rares.

le Cam avait accès au CEL

Oui mais n'y a pour le coup, jamais rien fait, et transmis aucune info propre aux mines pouvant intéresser les habitants.
En 4 mois quand j'étais PP au début au conseil, ya eu besoin qu'une seule fois faire de la com sur les mines au conseil des maires, et encore c'était au moment où ça allait encore très mal.

Alors je vois pas la franche utilité du CAM au conseil des maires.

Bailli un grand oui, Cam...

Citation :

1) le faire fermer par décret du conseil. Et pour celà, il faut notre accord.



2) En parallèle, il sera nécessaire de rajouter le droit au bailli d'avoir accès au conseil des maires, soit la légère transformation de ce décret là:

Citation :

Décret de transparence concernant les accès des Conseillers Ducaux


Chaque conseiller ducal possède un accès au Conseil de plein droit et à toutes les salles du Castel sauf celles accueillant:
- la Haute Assemblée Lorraine,
- le Conseil Religieux Lorrain,
- les Conseils Municipaux Provinciaux,
- le Conseil des Maires.

Chaque conseiller ducal possède de même un accès à la Diplomatie Lorraine ainsi qu'à l'OST Lorrain.

Le Porte-Parole (PP) du conseil ducal aura cependant accès à la salle du Conseil des Maires.
De même le Commissaire au Commerce et le Bailli aura son accès en salle du Conseil des Maires.

Les Conseillers Ducaux ne peuvent intervenir que dans les salles où leurs fonctions le justifient.



Fait à Nancy le 03 novembre 1455, voté et approuvé par le Conseil Ducal.

Ici on a une majorité à vue de pif, donc Eno tu sais ce qu'il reste à faire quand t'auras le temps. Je sais que ton conseil mis à part quelques rares sont soient en vacances soient sont des fantômes, mais au pire tu sais que tu peux légiférer et promulguer toute seule sur la ce type de législation, au moins ça évitera de perdre du temps.

mayella a écrit:

Les conseillers votent, c'est même la seule chose qu'ils font pour beaucoup...

c'est déjà ça..........

Ah ils votent? (à part toi, Shirelle, marjo et Eno ça vote c'est vrai? ^^)

Bref passez ce que j'ai cité au conseil.

Oui même mon tendre époux vote. Je n'ai pas le droit de le voir, mais il trouve le temps pour venir voter...

Erf courage May..

Citation :

c'est déjà ça..........

c'est loin d'être suffisant