Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -30%
HAUCK Lit parapluie Dream N Play
Voir le deal
29.39 €

Partagez
 

 Bureau d'Epinal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3
AuteurMessage
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeDim 30 Aoû 2009 - 17:24

attention en ville a epinal

Henicarf, cocotin3 et Yetche

sur un noeud

Hellsing, lafayette et P.titlu

grmy a vaudemont
Revenir en haut Aller en bas
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 23:02

2 affaires de spéculation à Epinal:

affaire 1:

jolie affaire de spéculation oliver et je me frotte les mains:

la mairie vendait une hache non aiguisée à geluis pour aiguisage (incapable de comprendre comment un mandat fonctionne)

le 20 juillet je lui demande pourquoi la hache n'est pas de retour

Réponse

Bureau d'Epinal - Page 3 Image_32

la mairie écrit a ennora qui refuse de remettre sur le marché
Bureau d'Epinal - Page 3 Image_31

ce jour la mairie achete une hache à 170 écus sur le marché
vendeur ennora, tisserand spinalien......yes
Bureau d'Epinal - Page 3 Image_30

je lance procès ??
Revenir en haut Aller en bas
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeVen 4 Sep 2009 - 23:04

affaire 2
Bureau d'Epinal - Page 3 Image_33]

la personne n'est pas boucher

je lance procès ?
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 11:50

Salut Michaella,

Pour Ennora, répondu au CM Pour Wseb, si pas boucher, il y a très grosse suspicion de spéculation, surtout que c'est pas déjà lui qui te causais souci sur des mandats et en taverne ?
Revenir en haut Aller en bas
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 12:05

oui effectivement Olivier et pour ennora meme chose : elle vend un matériau qu'elle ne fabrique pas de plus à un prix qui est hors de la grille des prix
169 pour une hache à epinal et non 170
toujours pour ennora je t'ai mis au cm son courrier de ce jour, qui est assez intéressant.

je voudrais que tu me montes ces deux dossiers en allant chercher les lois.

pour w c'est simple: il spécule
ennora: escroquerie et insulte ...
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 16:48

Dossier conter Ennora, escroquerie, spéculation et TOP. Cite Geluis comme témoin, il attestera de l'achat par Ennora. Si tu les as, tu peux également insérer tes courriers à l'accusée

Code:
Délits : Escroquerie, spéculation et TOP (propos insultant vis au vis du Maire)
Accusé : Ennora
Personne chargée du dossier : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal

Les faits : Le 18 août, l'accusée achète à messire Geluis une hache, messire Geluis étant alors sous contrat municipal pour la fourniture de la dite hache à la Mairie. S'inquiétant du non retour de sa hache, dame Michaella, Maire d'Epinal, s'en inquiète aurpès de Geluis, qui l'informe de l'achat. Le Maire entre aussitôt en contact avec l'accusée, dont la réponse sans équivoque vous est fournie.
Pas de chance pour l'accusée, le 05 septembre la Mairie achète à l'accusée une hache, au prix de 170 écus, soit 1 écu au delà du prix maximum autorisé.
Nouveau courrier de la Mairie, et réponse à la limite du correct de l'accusée.


Conclusion : L'accusée a acheté une hache à bas prix pour la revendre au prix fort, au delà même du prix maximum autorisé. Il y a donc clairement escroquerie et spéculation. Non contente de celà, elle en rajoute une couche en prenant de haut le Maire. Pour ces motifs, je demande à la cour d'infliger à l'accusée une amende d'au moins 30 écus pour lui apprendre à respecter les lois et tenir sa langue.

Fiche de l'accusée :
http://img156.imageshack.us/img156/7905/ennora.png

Décret municipal d'Epinal :
http://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t6860.htm

Les preuves :

* Réponse de Geluis quant à l'achat :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=211&u=11568565

* Première réponse de l'accusée :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=210&u=11568565

* Achat de la hache par la mairie :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=209&u=11568565

* Seconde réponse de l'accusée :
http://i86.servimg.com/u/f86/11/56/85/65/image_21.jpg
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeSam 5 Sep 2009 - 16:54

Pour Wseb, j'ai écumé les textes de loi : il n'est apparemment plus interdit de vendre des denrées que l'on ne peut produire ; de plus, il est largement en dessous du prix max, j'ai peur que le juge ne suive pas sur la spéculation, surtout que Wseb risque de produire sa preuve d'achat.

Code:
Délits : Suspicion de spéculation
Accusé : Wseb57
Personne chargée du dossier : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal

Les faits : Le 05 septembre, la Mairie achète à l'accusé 5 morceaux de viande au prix de 17.40 écus l'unité. L'accusé n'étant pas boucher, il est accusé de spéculation.


Conclusion : La spéculation est un fléau dans notre économie, aussi il convient de sanctionner ses auteurs comme ils le méritent. Une amende de 10 à 20 écus devrait le faire réfléchir...

Les preuves :

* Achat
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=212&u=11568565
Revenir en haut Aller en bas
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
Nombre de messages : 4368
Nom RR (IG) : Barberine
Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeMer 28 Oct 2009 - 12:31

je rappelle aux maires que vous devez respecter la forme des formulaires mis en place ci dessous
https://casteldenancy.forumpro.fr/rez-de-chaussee-salle-des-maires-et-relations-entre-prevote-justice-et-mairie-f14/formulaires-types-t6820.htm

si vous voulez que la procédure soit légale et que votre travail ne soit pas fait en vain.

_________________
Bureau d'Epinal - Page 3 15062303032313923413392125
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 14:38

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire d’escroquerie. En effet, Messire Leconquerant vend des bas pour femme sur le marché d’Epinal à 55 écus alors que le prix maximum est à 49 écus.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Leconquerant


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

* Vente et premier courrier :
https://2img.net/r/ihimizer/img704/4615/leconquerant.png


L’accusé n’a pas répondu à mon courrier, il s’est contenté de quitter la Lorraine.

Messire Leconquerant, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

* Grille des prix :
https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t6860.htm


Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Leconquerant, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le 28 décembre 1457
Michaella, Maire d’Epinal


Dernière édition par olivier54000 le Lun 28 Déc 2009 - 10:06, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 14:40

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire de trouble à l’ordre public. En effet, Messire Leconquerant achète des quantit&éés importantes de pain sur le marchéd’Epinal.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Leconquerant


Voici les preuves qui me font porter ce dossier devant vous votre honneur.

* Achat de pain :
https://2img.net/r/ihimizer/img38/6267/leconquerant.jpg

* Courrier à l'accusé :
https://2img.net/r/ihimizer/img686/4615/leconquerant.png


Messire Leconquerant, vous avez enfreint l’arrêté en vigueur suivant :

* Droit commercial de Lorraine :
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Leconquerant, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat du barreau lorrain si vous le souhaitez.


Dernière édition par olivier54000 le Lun 28 Déc 2009 - 10:03, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 16:04

olivier, ce procès ne peut être instruit par la mairie, j'ai comme retour "ce accusé n'habite pas le comté."

est-ce qu'on peut faire quelque chose ?
Revenir en haut Aller en bas
Barberine
Grand du Duché
Barberine

Date d'inscription : 22/01/2008
Nombre de messages : 4368
Nom RR (IG) : Barberine
Localisation : Vicomté de Dun et autres terres

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeMar 22 Déc 2009 - 18:18

Bonsoir Madame le Maire, juste une petite précision, Messire Guise n'est plus au barreau de Lorraine, donc il vaut mieux ne pas citer de nom.

Concernat l'accusé il était à Vaudemont hier, il doit se trouver sur un noeud.

Il faut le surveiller tous les jours et mettre en accusation aussitôt qu'il sera répertorié dans un village lorrain.

_________________
Bureau d'Epinal - Page 3 15062303032313923413392125
Revenir en haut Aller en bas
Michaella
personne publique
Michaella

Date d'inscription : 04/05/2009
Nombre de messages : 872
Nom RR (IG) : Michaella
Localisation : Epinal

- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeDim 27 Déc 2009 - 14:19

il semble toujours se cacher malgré nos tentatives
Revenir en haut Aller en bas
olivier54000
Intervenant majeur
olivier54000

Date d'inscription : 01/03/2007
Nombre de messages : 1603
- :

Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitimeLun 1 Fév 2010 - 14:00

Un petit procès pour esclavagisme...

Citation :

Accusé : Knightemperor
Délit : Esclavagisme
Personne chargée du dossier : Aillas, brigadier à la Maréchaussée d'Epinal

Les faits : Le 27 janvier, l'accusé embauche Sandrabeauxyeux pour un salaire misérable de 12 écus. Malgré les courriers du brigadier Aillas, l'accusé met une mauvaise volonté évidente à dédommager son employé, au mépris de nos lois.
Devant un tel refus de coopérer, son passage devant la Justice est la seule solution ; puisse-t-elle le motiver à changer de comportement...

Fiche perso : https://2img.net/r/ihimizer/img237/6660/knightemperor.png

Les preuves :
* Embauche : http://www.casimages.com/img.php?i=10013008331740292.jpg

* 1er courrier : http://www.casimages.com/img.php?i=100130083410281297.jpg

* Réponse accusé : http://www.casimages.com/img.php?i=100130083442621356.jpg

* 2ème courrier : http://www.casimages.com/img.php?i=100130083600755263.jpg

* 3ème courrier : http://www.casimages.com/img.php?i=100130083741563179.jpg

* Réponse : http://www.casimages.com/img.php?i=100130083845783714.jpg

Codex judiciaire de Lorraine : https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm

Grille des salaires d'Epinal : https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t6860.htm
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Bureau d'Epinal - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Bureau d'Epinal

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 3Aller à la page : Précédent  1, 2, 3

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives prévotée (1455- 1461) :: Archives de la salle des maires et relations entre prévôté, justice et mairie-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser