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 Bureau d'Epinal

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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMer 15 Oct 2008 - 8:04

Allez, un nouveau procès à lancer en ce mercredi 15/10 :
Citation :
Infraction : Escroquerie
Accusé : Frankparis
Dossier suivi par : Macangara, Sergent de police à Epinal

Les faits :
1.Lors du contrôle du marché, le 10 octobre année de grâce 1456, j’ai acheté à Frankparis 6 sac de de blé au prix de 14.00 écus l’unité alors que le prix maximum pour les sacs de blè est fixé à 12.80 écus sur le marché d’Epinal.


Développement :
Après mon premier achat du 10 octobre j’ai envoyé un courrier au Sieur Frankparis lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.

Le 11 octobre de l’an de grâce 1456 a 6h46 je m’aperçoit qu’il est venu a Épinal et qu’il n’a non seulement pas racheté ses sac de blé, mais n’a même pas daigné m’envoyer un courrier pour s’en expliquer, je lui envoie un pigeon pour le rappeler a l’ordre et ce encore sans amende

Le sieur Frankparis vint ce 11 octobre de l’an de grâce 1456 a 20h48 et m’envoya enfin une réponse me diant de m’occuper de mes affaires

Conclusions :
Je pense que Frankparis s’est suffisamment moquée de moi. Il se sert du contrôle pour un enrichissement personnel
Je demande que Frankparis me rembourse les 84.00 écus dépensé lors de mes contrôles et que la Cour condamne son attitude inadmissible par une forte amende

Arrêté enfreint par Frankparis :
Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)

Dossier

Présence
Bureau d'Epinal - Page 2 Piece_30

Bureau d'Epinal - Page 2 Piece_42

Délit

Bureau d'Epinal - Page 2 Piece_32

Courrier
Bureau d'Epinal - Page 2 Piece_31

Bureau d'Epinal - Page 2 Piece_43

Réponse

Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_10


Mac me fait de ses dossiers aux petits oignons, y a plus qu'à recopier
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMer 15 Oct 2008 - 8:07

ANNULE ET REMPLACE LE PRECEDENT POST, DOMMAGE QU'ON NE PUISSE PLUS EDITER.

Normalement, là, y a plus qu'à recopier, les images sont remplacées par leurs liens respectifs.

Code:
Infraction :[b] Escroquerie [/b]
Accusé : [b]Frankparis[/b]
Dossier suivi par : [b]Macangara, Sergent de police à Epinal[/b]

[b]Les faits :[/b]
1.Lors du contrôle du marché, le 10 octobre année de grâce 1456, j’ai acheté à Frankparis 6 sac de de blé au prix de 14.00 écus l’unité alors que le prix maximum pour les sacs de blè est fixé à 12.80 écus sur le marché d’Epinal.


[b]Développement :[/b]
Après mon premier achat du 10 octobre j’ai envoyé un courrier au Sieur Frankparis lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.

Le 11 octobre de l’an de grâce 1456 a 6h46 je m’aperçoit qu’il est venu a Épinal et qu’il n’a non seulement pas racheté ses sac de blé, mais n’a même pas daigné m’envoyer un courrier pour s’en expliquer, je lui envoie un pigeon pour le rappeler a l’ordre et ce encore sans amende

Le sieur Frankparis vint ce 11 octobre de l’an de grâce 1456 a 20h48 et m’envoya enfin une réponse me diant de m’occuper de mes affaires

[b]Conclusions :[/b]
Je pense que Frankparis s’est suffisamment moquée de moi. Il se sert du contrôle pour un enrichissement personnel
Je demande que Frankparis me rembourse les 84.00 écus dépensé lors de mes contrôles et que la Cour condamne son attitude inadmissible par une forte amende

[b]Arrêté enfreint par Frankparis :[/b]
[u]Arrêté municipal 2 : [/u]
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret)

[u][b]Dossier[/b][/u]

[u][i]Présence[/i][/u]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=188&u=12792866][img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/79/28/66/piece_30.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=200&u=12792866][img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/79/28/66/piece_42.jpg[/img][/url]

[u][i]Délit[/i][/u]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=190&u=12792866][img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/79/28/66/piece_32.jpg[/img][/url]

[u][i]Courrier[/i][/u]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=189&u=12792866][img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/79/28/66/piece_31.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=201&u=12792866][img]http://i49.servimg.com/u/f49/12/79/28/66/piece_43.jpg[/img][/url]

[u][i]Réponse[/i][/u]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=209&u=12792866][img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/piace_10.jpg[/img][/url]
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Nov 2008 - 8:20

Vitus, un procès à lancer pour escroquerie ET INSULTE A OFFICIER DE POLICE :

Citation :
Infraction : Escroquerie , insulte, fausse rumeur
Accusé : THEERE
Dossier suivi par : Macangara, Sergent de police à Epinal

LES FAITS :
1.Lors du contrôle du marché, le 5 novembre année de grâce 1456, j’ai acheté à THEERE 6 stères de bois ; 3 prix de 6.20 écus l’unité et 3 au prix de 5.30 l'unité alors que le prix maximum pour les stères des bois est fixé à 3.90 écus sur le marché d’Epinal.


DEVELOPPEMENT:
Après mon achat du 5 novembre j’ai envoyé un courrier au Sieur THEERE lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant que pour une première fois il n’y aurait pas d’amende.
Je dois mettre son affaire en suspens pour cause de malnutrition du prévenu
Le 10 novembre de l’an de grâce 1456 a 20h01 il m’envoie un courrier me disant qu’il ne savait rien, qu’il est nouveau et aussitôt il essaye de m’entourlouper en me proposant 3 stères de bois, je lui signale dans un courrier que ca ne marche pas ainsi et que pour régler ses dettes il lui faut racheter 1 stère a 15 écus « 3.90+[ ((3x (6.20-3.90))+(3 x(5.30-3.90=1.4))] » soit le prix de la stère augmentée de tout les bénéfices trop perçus.
Le sieur THEERE vint ce 13 novembre de l’an de grâce 1456 a 18h49 vint sur le marché et ignora complètement l’avertissement
Le même jour je lui envoyai un nouveau courrier (pigeon accompagné de son épervier de garde)pour lui signaler que SI il ne rachète pas sa stère il ira plaider devant votre noble cour.
Le 14 novembre de l’an de grâce 1456 a 17h08 il me réponds enfin pour me dire qu’il va racheter sa dette et par la même occasion m’insulte.
Je lui réponds le même jour qu’à ce jour il n’a pas encore racheté la stère a 15.00 écus et que son affirmation de pain a 4.25 (le prix du pain est fixé a 6.45 ) était une excellente affaire pour lui.
A ce jour 18 novembre 1456 le sieur THEERE n’a encore rien racheté.

CONCLUSION:
Je demande une amende exemplaire d’abord pour escroquerie, puis pour insulte et pour finir pour faire courir des rumeurs sur une discrimination spéciale a son égard et ainsi mettre a mal la réputation sans faille de la maréchaussée.

Arrêté enfreint par THEERE :

Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende d'au moins une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret).

ANNEXE I
Pièces du dossier:

Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_15

Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_16

Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_17

Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_18

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Bureau d'Epinal - Page 2 Piace_21


Bureau d'Epinal - Page 2 Mar2lp10
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Vitus
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMer 26 Nov 2008 - 7:01

Procès lancé !
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 27 Déc 2008 - 10:13

Salut Crus, un petit procès à lancer pour bien terminer l'année :

Code:
Infraction : [b]Escroquerie caractérisée[/b]
Accusé : [b]WALKIRIE[/b]
Dossier suivi par : [b]Macangara, Sergent de police à Epinal[/b]

[u][i]LES FAITS :[/i][/u]
1.Lors du contrôle du marché, le 19 décembre  année de grâce 1456, j’ai acheté à WALKIRIE 10 stères de bois au prix de 4.00 l'unité alors que le prix maximum pour les stères des bois est fixé à 3.90 écus sur le marché d’Epinal.


[u][i]DEVELOPPEMENT:[/i][/u]
Après mon achat du 19 décembre  j’ai envoyé un courrier au Sieur WALKIRIE lui expliquant qu’il y avait une grille des prix à respecter, lui disant qu’il avait sa chance en cette période de fête de ne pas avoir l’amende prévue par la mairie (envoyé a tous que les niv1 en infraction serait taxé d’officie d’une amende minimum de 1écu par objet litigieux) ; si il rachetait sa marchandise  a sa prochaine venue.

Le 19 décembre  de l’an de grâce 1456 a 17h54 il vient au marché , parle avec divers personne et fait l’idiot en ne répondant même pas  au courrier. Je lui envoie donc un 2eme courrier lui signifiant que ce jour ces 10 stères sont a 4,00 + 1,00 = 5 écus l’unité

Le sieur WALKIRIE vint ce 22 décembre  de l’an de grâce 1456 a 8h40 vint sur le marché et ignora complètement l’avertissement, malgré tout , patient en cette arrivée prochaine de la nativité Le même jour je lui envoyai un nouveau courrier (pigeon accompagné de son épervier de garde)pour lui signaler que SI il ne rachète pas sa stère il ira plaider devant votre noble cour.

Le 23 décembre de l’an de grâce 1456 a 08h59 il me réponds enfin pour me dire qu’il ne comprends pas mon dernier courrier et qu’il a toujours mis ses stères au prix fixé par la mairie ; Je rappelle ici a la cour que ce prix max de 3.90 par stères est  de règle depuis aout 1456.
Je lui répète par pigeonne interposé que ce prix de 3.90 a été annonce maintenant a chaque début de mois et qu’il ferait bien de racheté les siennes avant  d’avoir plus d’ennuis.

Le 25 décembre a 18 h00 il me réponds cette bizarre réponse qu’il a présentement mis en vente 4 stères supplémentaire a 3.80 mais jamais ne me parle de sa reprise des 10 stères de départ.

Bonne âme en ce jour de noël  je remets ses stères a  4.00 écus  et lui demande une dernière fois de reprendre  celle-ci

Je lui réponds le même jour qu’à ce jour il n’a pas encore racheté la stère a 15.00 écus et que son affirmation de pain a 4.25 (le prix du pain est fixé a 6.45 ) était une excellente affaire pour lui..

A ce jour  26 décembre  1456 le sieur WALKIRIE  est venus sur la place du marché a 16h30 n’a encore rien racheté.

[u][i]CONCLUSION[/i][/u]
Je demande une amende exemplaire d’abord pour escroquerie, car le Sieur WALKIRIE a ignoré sciemment  5 courrier de la maréchaussée, 2 courrier du Maire.

Arrêté enfreint par WALKIRIE :
Arrêté municipal 2 :
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.

Toute personne enfreignant ce présent décret sera poursuivie pour trouble à l'ordre public et passible d'une amende 1 écu + une fois et demi ce que lui a rapporté la vente ses denrées. (prix + 1ecu + 50% du prix)
Cet arrêté prévaut sur toute grille municipal sur les prix, ces grilles sont automatiquement redéfinie pour les denrées dont fait l'objet ce décret).

[u][i]ANNEXE I[/i][/u]
Pièces du dossier.
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=229&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_12.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=230&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_13.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=231&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_14.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=232&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_22.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=233&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_23.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=234&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_24.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=235&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_25.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=236&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_26.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=237&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_27.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=238&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_28.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=239&u=12792866][img]http://i79.servimg.com/u/f79/12/79/28/66/piace_29.jpg[/img][/url]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=9&u=12792866][img]http://i59.servimg.com/u/f59/12/79/28/66/mar2lp10.png[/img][/url]
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Fév 2009 - 11:04

Bonjour Tequila,

Un petit procès à lancer, le dernier récalcitrant :

Code:
Infraction :[b] Escroquerie [/b]
Accusé : [b]Messire[/b]
Dossier suivi par : [b]Olivier54000, Lieutenant d'Epinal[/b]

[b]Les faits :[/b]
Lors du contrôle du marché, le 18 février année de grâce 1457, j’ai acheté à Messire 6 bouteilles de lait au prix de 11.20 écus l’unité alors que le prix maximum est fixé à 11.00 écus sur le marché d’Epinal. J'adresse aussitôt un courrier à messire Messire afin de l'informer de son infraction et de lui demander de prendre contact avec moi pour régulariser sa situation.
Cette première missive étant restée lettre morte, je lui envoie un courrier de rappel 5 jours plus tard, soit le 23 février. Je lui laissait jusqu'au 26 février au matin pour me contacter, faute de quoi son dossier serait transmis au tribunal.
Comme vous pouvez vous en douter en voyant cette affaire, je n'ai pas eu de réponse...


[b]Conclusions :[/b]
Il est dommage d'en arriver au tribunal pour une infraction somme toute à la portée relativement faible, mais d'autres contrevenants moins fortunés ont au moins eu la délicatesse de me répondre, de faire amende honorable et de faire le nécessaire pour régulariser leur situation. Ce n'est pa le cas de cet homme, qui a préféré faire lautruche, espérant peut-être passer entre les mailles. Dommage pour lui...
La municipalité d'Epinal demande le remboursement du bénéfice indû, soit 1.20 écus, assorti d'une amende de 5 écus. Si ce tribunal désire l'alourdir pour faire comprendre à cet individu qu'on ne badine pas avec les lois, libre à lui.

[b]Arrêté enfreint par Frankparis :[/b]
[u]Arrêté municipal 2 : [/u]
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix conseillé mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.


[u][b]Dossier[/b][/u]


[u][i]Délit et premier courrier[/i][/u]

[img]http://img24.imageshack.us/img24/8945/messireyr9.png[/img]


[u][i]Rappel[/i][/u]

[img]http://img187.imageshack.us/img187/2469/messirer.png[/img]
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Fév 2009 - 12:19

Tequila, à rajouter au procès de Messire, son unique réponse, reçue ce jour :

Code:

[img]http://img7.imageshack.us/img7/8746/messire.png[/img]

Inculpation pour ESCROQUERIE ET SPECULATION, il se moque carrément de mi en disant qu'il ne vend pas de lait. Oui, il n'en produit pas, mais il l'a bien vendu !
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tequila37
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Fév 2009 - 13:30

c fait
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeJeu 26 Fév 2009 - 19:38

Et allez, c'est la journée, la tournée du patron

Code:
Infraction :[b] Escroquerie [/b]
Accusé : [b]Amel310[/b]
Dossier suivi par : [b]Hathor1, sous-Lieutenant d'Epinal[/b]

[b]Les faits :[/b]
Lors du contrôle du marché, le 24 février année de grâce 1457, le sous-Lieutenant Hathor1 a acheté à Amel310 20 miches de pain au prix de 6.35 écus l’unité alors que le prix maximum est fixé à 6.10 écus sur le marché d’Epinal. Elle adresse aussitôt un courrier à dame Amel310  afin de l'informer de son infraction et de lui demander de prendre contact avec elle pour régulariser sa situation.
Sans avoir de réponse de l'intéressée, quelle n'est pas la surprise d'Hathor1 en retirant le lendemain 20 nouvelles miches de pain, toujours au prix de 6.35 !
L'accusée ne donne pas suite au courrier e la Maréchaussée, mais se "paye" le luxe de récidiver...


[b]Conclusions :[/b]
Dame Amel310 se moque du sous-Lieutenant Hathor1 en ignorant ses courriers pour continuer son lucratif commerce, sur le dos de nos concitoyens. Dans chaque cas, l'accusée a réalisé un bénéfice indû de 5 écus, que la municipalité spinalienne demande à se faire rembourser. En outre, nous demandons une amende 2*5 écus.
Celà aura peut-être le mérite de la faire réfléchir à deux fois avant de vouloir recommencer.

[u][b]Dossier[/b][/u]


[u][i]Délit[/i][/u]

[URL=http://imageshack.us][img]http://img156.imageshack.us/img156/4448/amel310preuveachat.png[/img][/URL]

[u][i]Premier courrier[/i][/u]
[URL=http://imageshack.us][img]http://img4.imageshack.us/img4/5240/amel310dbutlettre1.png[/img][/URL]

[URL=http://imageshack.us][img]http://img21.imageshack.us/img21/1503/amel310finlettre1.png[/img][/URL]

[u][i]Second Délit[/i][/u]
[URL=http://imageshack.us][img]http://img21.imageshack.us/img21/2491/amel310preuveachat2.png[/img][/URL]

[u][i]Second courrier[/i][/u]
[URL=http://imageshack.us][img]http://img156.imageshack.us/img156/6510/amel310lettre2.png[/img][/URL]

[u][i]Fiche accusé[/i][/u]
[URL=http://imageshack.us][img]http://img156.imageshack.us/img156/374/amel310ficheperso.png[/img][/URL]
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 28 Fév 2009 - 10:30

Et çà continue, encore un petit...


Code:
Infraction :[b] Escroquerie [/b]
Accusé : [b]Dorc[/b]
Dossier suivi par : [b]Olivier54000, Lieutenant d'Epinal[/b]

[b]Les faits :[/b]
Lors du contrôle du marché, le 18 février année de grâce 1457, j'ai acheté à messire Dorc la bagatelle de 9 sacs de blé à 12.70 écus et 21 autres sacs de blé au prix de 12.80 écus alors que le prix maximum est fixé à 12.00 écus sur le marché d’Epinal. J'adresse aussitôt un courrier à messire Dorc afin de l'informer de son infraction et de lui demander de prendre contact avec moi pour régulariser sa situation.
Dans sa réponse, l'accusé prétend que les sacs sont sur le marché depuis longtemps, et que donc je n'avais pas à les retirer...Je lui ai donc rétorqué que c'était mon travail et qu'il était bel et bien en infraction.
Sans nouvelles ensuite, je lui adresse un courrier de rappel lui laissant jusqu'au 26 février, faute de quoi il serait déféré au tribunal.
L'accusé étant un petit peu mort entretemps, j'ai attendu un éventuel miracle, survenu samedi soir, avant de le faire comparaitre devant vous.


[b]Conclusions :[/b]
Messire Dorc a causé un préjudice de 23.10 écus à la municipalité d'Epinal, qui a dû retirer ses marchandises du marché.
De plus, la mauvaise volonté manifeste de l'accusé à régulariser sa situation n'incite pas à la clémence.
C'est pourquoi nous demandons le remboursement des 23.10 écus auquel s'ajoutera une amende équivalente, soit 23.10 écus, pour un total de 46.20 écus.
Peut-être nos lois rentreront mieux après celà...

[u][b]Dossier[/b][/u]

[u][i]Fiche accusé[/i][/u]
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Dorc

[u][i]Délit[/i][/u]
[img]http://img11.imageshack.us/img11/2918/achats1yf7.png[/img]

[u][i]Premier courrier[/i][/u]
[img]http://img27.imageshack.us/img27/5452/dorc1ib6.png[/img]

[img]http://img243.imageshack.us/img243/6108/dorc2oo8.png[/img]

[u][i]Réponse accusé et la mienne[/i][/u]
[img]http://img7.imageshack.us/img7/5866/dorc2rj5.png[/img]

[u][i]Rappel[/i][/u]
[img]http://img13.imageshack.us/img13/6968/dorcr.png[/img]
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeVen 6 Mar 2009 - 18:52

Et çà continue, nouveau dossier pour le tribunal, notre bien aimé CURE

Code:
[b]Délit[/b] : Esclavagisme et tentatives
[b]Accusé[/b] : Schaga
[b]Personne chargée du dossier[/b] : Srame, sous –Lieutenant d’Epinal

[b]Les faits[/b] : Le 28 février, l’accusé embauche Heidi0712 pour un salaire misérable de 12 écus. Le 1er mars, rebelote avec Amorino. Le sous-Lieutenant Srame envoie aussitôt un courrier à l’accusé lui demandant de le contacter pour régulariser sa situation…
Pour toute réponse, l’accusé se contente de faire de nouvelles propositions d’embauche au même salaire de 12 écus. Ce les 04, 05 et 06 mars.
Le sous-Lieutenant Srame ne parvient pas à entrer en contact avec l’accusé ; moi-même, dans un autre dossier qui sera déposé devant vous demain, je me heurte au silence obstiné de l’accusé.

[b]Conclusion[/b] : L’accusé se fiche manifestement de la justice des hommes, se croyant sans doute au dessus de celle-ci. Ses fonctions au clergé ne le dispensent cependant pas d’obéir aux lois. D’ailleurs, comment un membre du clergé peut-il à ce point manquer d’humanité avec ses condisciples ???
La maréchaussée demande le remboursement des indemnités versées aux employés, à savoir 2*3 écus, une amende de 5 écus pour ces infractions, et une seconde amende de 5 écus pour les tentatives de récidive et le fait que l’accusé nous dédaigne de toute sa superbe.

[b]Les preuves[/b] :
* [u]Embauche 1[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102713377163266364.png
* [u]Embauche 2[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266366.png
* [u]Courrier[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266367.png
* [u]Offre 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266305.png
* [u]Courrier 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266307.png
* [u]Offre 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266330.png
* [u]Courrier 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266332.png
* [u]Offre 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045436377163269312.png
* [u]Courrier 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045437377163269314.png
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Mar 2009 - 9:35

ANNULE ET REMPLACE LE POST PRECEDENT DOMMAGE QU'ON NE PUISSE PAS EDITER

Procès à lancer contre le curé du village, Schaga, pour trouble à l'ordre public (escroquerie, esclavagisme, récidive et multiples tentatives d'esclavagisme).


Code:
[b]Délit[/b] : Trouble à l’ordre public
[b]Accusé[/b] : Schaga
[b]Personne chargée du dossier[/b] : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal par regroupement de ses dossiers et de ceux de Srame, sous-Lieutenant.

[b]Les faits[/b] : Le 28 février, l’accusé embauche Heidi0712 pour un salaire misérable de 12 écus. Le 1er mars, rebelote avec Amorino. Le sous-Lieutenant Srame envoie aussitôt un courrier à l’accusé lui demandant de le contacter pour régulariser sa situation…
Pour toute réponse, l’accusé se contente de faire de nouvelles propositions d’embauche au même salaire de 12 écus. Ce les 04, 05 et 06 mars. Celles-ci n’ont pas  trouvé preneur.
Le sous-Lieutenant Srame ne parvient pas à entrer en contact avec l’accusé.
De mon côté, j’ai acheté à l’accusé le 28 février 29 sacs de maïs au prix de 3.50 écus, alors que le prix maximal autorisé est de 3.40 écus.  Mes courriers sont eux aussi restés sans réponse…

[b]Conclusion[/b] : L’accusé se fiche manifestement de la justice des hommes, se croyant sans doute au dessus de celle-ci. Ses fonctions au clergé ne le dispensent cependant pas d’obéir aux lois. D’ailleurs, comment un membre du clergé peut-il à ce point manquer d’humanité avec ses condisciples ???
La maréchaussée demande le remboursement des indemnités versées aux employés, à savoir 2*3 écus, le remboursement de la plus-value indûment réalisée sur la vente de maïs, soit 2.90 écus, ainsi qu’une amende 3*5 écus pour l’esclavagisme, les tentatives et l’escroquerie. Soit au total : 23.90 écus.
Une sanction supplémentaire à votre discrétion pour apprendre à l’accusé à ne pas se moquer du monde et le faire redescendre de son piédestal ecclésiastique serait également appréciée.

[b]Les preuves[/b] :

* [u]Embauche 1[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102713377163266364.png
* [u]Embauche 2[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266366.png
* [u]Courrier[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266367.png
* [u]Offre 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266305.png
* [u]Courrier 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266307.png
* [u]Offre 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266330.png
* [u]Courrier 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266332.png
* [u]Offre 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045436377163269312.png
* [u]Courrier 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045437377163269314.png
*[u]Escroquerie [/u] :
http://img12.imageshack.us/img12/1233/achats280209.png
* [u] Courrier escroquerie [/u] :
http://img23.imageshack.us/img23/697/schaga.png
* [u] Rappel escroquerie [/u] :
http://img10.imageshack.us/img10/1903/schagar.png
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 7 Mar 2009 - 10:13

ANNULE ET REMPLACE ENCORE UNE FOIS, SCHAGA EST LE CHAMPION DU MONDE DU FOUTAGE DE ...

Code:
[b]Délit[/b] : Trouble à l’ordre public, multiples escroqueries, esclavagismes et tentatives
[b]Accusé[/b] : Schaga, curé d'Epinal
[b]Personne chargée du dossier[/b] : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal par regroupement de ses dossiers et de ceux de Srame, sous-Lieutenant.

[b]Les faits[/b] : Le 28 février, l’accusé embauche Heidi0712 pour un salaire misérable de 12 écus. Le 1er mars, rebelote avec Amorino. Le sous-Lieutenant Srame envoie aussitôt un courrier à l’accusé lui demandant de le contacter pour régulariser sa situation…
Pour toute réponse, l’accusé se contente de faire de nouvelles propositions d’embauche au même salaire de 12 écus. Ce les 04, 05 et 06 mars. Celles-ci n’ont pas  trouvé preneur.
Le sous-Lieutenant Srame ne parvient pas à entrer en contact avec l’accusé.
De mon côté, j’ai acheté à l’accusé le 28 février 29 sacs de maïs au prix de 3.50 écus, alors que le prix maximal autorisé est de 3.40 écus.  Mes courriers sont eux aussi restés sans réponse…
Le 07 mars, l’accusé récidive en vendant à nouveau 17 sacs de maïs à 3.50, sacs que j’ai immédiatement retirés.

[b]Conclusion[/b] : L’accusé se fiche manifestement de la justice des hommes, se croyant sans doute au dessus de celle-ci. Ses fonctions au clergé ne le dispensent cependant pas d’obéir aux lois. D’ailleurs, comment un membre du clergé peut-il à ce point manquer d’humanité avec ses condisciples ???
La maréchaussée demande le remboursement des indemnités versées aux employés, à savoir 2*3 écus, le remboursement de la plus-value indûment réalisée sur les ventes de maïs, soit 4.60 écus, ainsi qu’une amende 4*5 écus pour l’esclavagisme, les tentatives et les escroqueries. Soit au total : 30.60 écus.
Une sanction supplémentaire à votre discrétion pour apprendre à l’accusé à ne pas se moquer du monde et le faire redescendre de son piédestal ecclésiastique serait également appréciée.

[b]Les preuves[/b] :

* [u]Embauche 1[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102713377163266364.png
* [u]Embauche 2[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266366.png
* [u]Courrier[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305102714377163266367.png
* [u]Offre 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266305.png
* [u]Courrier 04/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101256377163266307.png
* [u]Offre 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266330.png
* [u]Courrier 05/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/05//090305101756377163266332.png
* [u]Offre 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045436377163269312.png
* [u]Courrier 06/03[/u] :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/06//090306045437377163269314.png
*[u]Escroquerie [/u] :
http://img12.imageshack.us/img12/1233/achats280209.png
* [u] Courrier escroquerie [/u] :
http://img23.imageshack.us/img23/697/schaga.png
* [u] Rappel escroquerie [/u] :
http://img10.imageshack.us/img10/1903/schagar.png
*[u]Escroquerie 2 et courrier [/u] :
http://img24.imageshack.us/img24/697/schaga.png
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeDim 8 Mar 2009 - 14:59

Et un petit deuxième à lancer, escroquerie simple contre Ennora

Code:
[b]Délit[/b] : Escroquerie
[b]Accusé[/b] : Ennora
[b]Personne chargée du dossier[/b] : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal

[b]Les faits[/b] : Le 28 février, j'achète à l'accusé une coiffe au prix de 85 écus, le prix maximum fixé par décret dans notre ville étant de 82 écus. J'adresse aussitôt un courrier à l'accusé afin de l'informer de son infraction et lui demander de me contacter pour régulariser sa situation.
Sans réponse de sa part, je lui adresse un courrier de rappel le 05 mars, lui laissant 48 heures pour me contacter avant de venir faire un tour au tribunal.
Courrier resté lui aussi lettre morte, d'où noter présence ici.

[b]Conclusion[/b] : Nous allons très certainement entendre une énième fois l'excuse du "je ne lis pas ou très rarement mon courrier", mais les faits sont là : la vente d'un produit à un prix interdit, ce qui est illégal. Le reste n'est que paperasserie, nos pigeons ont l'habitude de travailler pour rien ou presque.
La maréchaussée demande le remboursement du bénéfice indû, soit 3 écus, ainsi que le paiement d'une amende de 5 écus.

[b]Les preuves[/b] :

* [u]Achat[/u] :
http://img12.imageshack.us/img12/1233/achats280209.png

* [u]Lettre 1[/u] :
http://img23.imageshack.us/img23/7905/ennora.png

* [u]Lettre rappel[/u] :
http://img104.imageshack.us/img104/4870/ennorar.png
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeLun 9 Mar 2009 - 14:19

voilà c fait pour les deux
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMer 18 Mar 2009 - 13:59

Salut Tequila,

Allez, Messire, le retour, esclavagisme et récidive celui-là Il est amoureux du juge ou quoi ???

Code:
Délit : Esclavagisme et récidive
Accusé : Messire
Personne chargée du dossier : Srame, sous-Lieutenant d’Epinal

Les faits : Le 09 mars, l’accuse embauche Escargot28 pour un salaire misérable de 12 écus. Courrier lui est aussitôt envoyé par le sous-lieutenant Srame, puis un second 3 jours plus tard. A ce jour, on attend encore une réponse…
A moins que la seconde embauche, toujours au même salaire indécent de 12 écus, le 17 mars à 23h43 ne soit SA réponse…

Conclusion : L’accusé devient un habitué de ce tribunal !!! A croire qu’il apprécie vos sentences Monsieur le Juge ! Après l’escroquerie, l’esclavagisme, et la récidive, en se moquant toujours aussi éperdument de nous…
Outre les 6 écus de dédommagement dûs aux employés, une amende assez "parlante" pour lui, voire peut-être même une peine de prison lui ferait peut-être changer de comportement…


Les preuves :

* Embauche 1 :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/17//090317074115377163330842.png

* Lettre 1 :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/17//090317074115377163330843.png

* Lettre rappel :
http://nsm01.casimages.com/img/2009/03/17//090317074115377163330844.png

* Embauche 2 :
http://img25.imageshack.us/img25/8746/messire.png
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeVen 27 Mar 2009 - 8:47

Salut Crus,

Allez, le premier de ta mandature : Pouetpouet, pour TOP. Cite Hathor et Nico comme témoin, je ne fais que du secrétariat

Code:
Infraction : [b]Trouble à l’ordre public[/b]

Accusé : [b]Pouetpouet[/b]

Victime : [b]Hathor1[/b]

Témoin :  [b]Niconoss, Commandant de l’armée de l’Ost Lorrain, Sytian[/b]

Décret violé : Décret sur la protection de l'Echange de Marchandises (http://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-decrets-ducaux-f5/decret-sur-la-protection-de-l-echange-de-marchandises-t3667.htm)

Personne chargée du dossier : Olivier54000, Lieutenant d'Epinal


[b]Les faits :[/b]

Le 22 mars 1457, Dame Hathor se  trouvait à la Taverne Spinalienne afin de faire la connaissance de son nouveau filleul Sytian.
Dame Hathor apprend que Sytian n’a presque pas d’écus, qu’il n’a plus rien a manger et qu’il est très faible.
Pour l’aider Dame Hathor lui propose une transaction soit :
mettre à son attention sur le marché 8 miches de pain à 2 écus l’unité et ensuite lui racheter 2 miches de pain à 12 écus l’unité afin que son maigre pécule ne soit pas grevé.

Sytian n’a pas pu avoir les 8 miches de pain car elles avaient été achetées par Dame Pouetpouet.

Comme Pouetpouet se trouvait à la Taverne « Aux Rendez-Vous des Souleurs » Dame Hathor s’y est rendue pour signaler à Pouetpouet qu’elle avait interrompu une transaction et lui demander de rendre le pain.
Dame Pouetpouet a prétendu avoir manger toutes les miches de pain puis a proposé de jouer le pain au ramponneau avant d’accuser Dame Hathor de faire du trafic illégal et de profiter de sa position pour cacher des transactions douteuses. Elle a purement et simplement refusé de rendre les miches de pain interceptées.

Sieur Niconoss, témoin de la scène, a tenté de raisonner Dame Pouetpouet sans succès.

En agissant de la sorte Dame Pouetpouet s’est rendue coupable de trouble à l’ordre public.

[b]Preuves :[/b]
1/ preuve achat
http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouetpreuveachat.png

2/ Conversations

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet1.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet2.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet3.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet4.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet5.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet6.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet7.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet8.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet9.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet10.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet11.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet12.png

http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouet13etfin.png

3/ Fiche personnage
http://img204.imageshack.us/my.php?image=pouetpouetfichepersonna.png


[b]Conclusions :[/b]

Dame Hathor demande la restitution des 8 miches de pain. Pour notre part, malgré toutes les incitations en taverne, l'accusée a manifestement fait la sourde oreille. Le gain pour elle est d'au minimum 32 écus, aussi une amende d'au moins la moitié devrait lui faire comprendre qu'à l'avenir mieux vaudra pour elle de ne pas se moquer du monde.
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeVen 27 Mar 2009 - 13:19

Oui, il doit être amoureux de moi ^^ Pardon je flood.
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeVen 3 Juil 2009 - 13:02

je vous signale l'absence d'olivier, le marché n'est plus surveillé du tout et les courriers au prévot restent sans réponse
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 4 Juil 2009 - 13:29

Vaste rafle sur le marché dans 10 minutes, je suis de retour (mais me demande quand même où est passée le reste de mon équipe )
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeLun 6 Juil 2009 - 19:32

Michaella, premier procès à lancer, se fout royalement, mais alors royalement, des règles...pour être sûr qu'il paye, demander à ce que l'amende soit IG, via un JAP il jouera pas le jeu, il n'y a qu'à regarder ses 2 réponses...

Code:
Délit : Escroquerie
Accusé : Holmer
Personne chargée du dossier : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal

Les faits : Le 04 juillet, j'achète à l'accusé un sac de blé au prix de 12.50 écus, le prix maximum fixé par décret dans notre ville étant de 12 écus. J'adresse aussitôt un courrier à l'accusé afin de l'informer de son infraction et lui demander de me contacter pour régulariser sa situation et de retirer les sacs restants. Le lendemain, je lui achète 2 autres sacs de blé à 12.50 écus, avant de recevoir une réponse édifiante...Je l'informe alors de la transmission de son dossier au tribunal, et vous verrez dans sa seconde réponse que celà lui fait un effet...nul !


Conclusion : L'accusé se fiche manifestement complètement des règles, il vit sa vie dans son coin en se moquant des autres et du système.
Allez vous le laisser continuer ?
La Maréchaussée n'espère même pas récupérer les 1.50 écus de perdus, et à moins de lui retirer les écus directement de la bourse dans ce tribunal, toute amende n'aura qu'un effet rhétorique, hélas...

Les preuves :

* Achat et premier courrier :
http://img91.imageshack.us/img91/5250/holmer.png

* Deuxième achat :
http://img80.imageshack.us/img80/7093/achat2.png

* Réponse 1 et second courrier :
http://img32.imageshack.us/img32/9717/holmer2.png

* Réponse 2 :
http://img268.imageshack.us/img268/9130/holmer3.png
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olivier54000
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Aoû 2009 - 9:04

Allez, un petit procès pour...ben tiens, escroquerie sur la vente de bois

Code:
Délit : Escroquerie
Accusé : Moustique73
Personne chargée du dossier : Olivier54000, Lieutenant d’Epinal

Les faits : Le 29 juillet, j'achète à l'accusé 2 stères de bois pour la modique somme de 7 écus l'unité, le prix maximum fixé par décret dans notre ville étant de 3.80 écus. J'adresse aussitôt un courrier à l'accusé afin de l'informer de son infraction et lui demander de me contacter pour régulariser sa situation. Sans réponse de sa part, je lui envoie un courrier de rappel le 4 août, lui laissant jusqu'au 6 août 10h00 pour me contacter. J'attends encore...


Conclusion : L'accusé ne souhaite manifestement pas réparer sa faute à l'amiable, il ne reste donc malheuresuement plus que la procédure judiciaire pour obtenir réparation. Messire Moustique73 est redevable de la somme de 6.40 écus à la Maréchaussée, que nous demandons à alourdir d'une amende de 5 écus pour sa mauvaise volonté.

Les preuves :

* Achat et premier courrier :
http://img12.imageshack.us/img12/7840/moustique73.png

* Courrier de rappel :
http://img196.imageshack.us/img196/7083/moustique73r.png

Allez Michaella, à toi de jouer
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeMer 26 Aoû 2009 - 21:00

olivier sur le qui vive stp en ville :
helssing, enicnarf, yetche et cocotin.

les deux premiers sotn des brigands de FC condamnés.

mesures prises: mandats coffres et lances armée de uriel qui defend le pouvoir avec hawgem
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeVen 28 Aoû 2009 - 16:23

le dénommé moustique est mort, difficile de mener un procès contre un mort.

par contre, Olivier, des gens ont pris des postes de maréchaux hier et demandent quand ils seront payés.

Que puis-je leur répondre ?



je signale par ailleurs deux artisans en pleine activité un boulanger et un boucher qui sont tout à fait solvables et qui ne paient pas leur impôt malgré les rappels envoyés.

je voudrais savoir la procédure pour ça ?
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MessageSujet: Re: Bureau d'Epinal Bureau d'Epinal - Page 2 Icon_minitimeSam 29 Aoû 2009 - 17:16

2 tentatives de révolte à vaudemont et les brigands semblent descendre
peux tu renforcer la sécurité ??
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