Mis au vote de suite à voter rapidement. Merci

https://casteldenancy.forumpro.fr/salle-des-votes-f118/decret-de-toul-t6972.htm#120044

Citation :

Arrêté municipal extraordinaire



Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, des modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, a savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Toul, le 23 juillet 1456

C'est bon pour moi

ok pour moi

Ca me va, a par pour le bois 1 buche/jour ca me parait assez contraignant.

il se débrouille on a dit qu'on validait tout on valide après si les habitants râlent on les renvoie à leurs maires respectifs. Autant vous dire qu'0 Epinal ils sont pas content du tout.

Ok, mais s'ils font n'importe quoi d'une facon ou d'une autre ca va nous retomber dessus. (je parle du Duché)

Mais non

On verra
Quand s'arrete la periode de test ?

encore 2 semaines. je ferais un premier bilan mercredi

je n'ai pas vu que c'etait marqué 1 stère par jour, c'est ecrit où ?

Cherche pas y a pas. J'ai pas vu non plus mais remarque en ce moment je vois pas tout.

Citation :

Article 12 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

J'ai mal interprété au premier coup d'oeil cet pas 1 stère/jour.
Mais le resultat est le meme il faut tous les jours acheter des stères de bois.

C'est ce que je fais tous les jours depuis... bouh... "X" temps.

ca evite le stockage