Noa
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 |  Sujet: banque des lames : Traité de coopération commerciale ODL / Lorraine  Mer 20 Juin 2012 - 15:37 | |
| - Citation :
Traité de coopération commerciale entre le Duché de Lorraine et la Banque des Lames
Préambule :
Le présent traité établie entre le Duché de Lorraine, ci-après le Duché, représenté par le Duc élu de Lorraine Noa de Valfrey, et la Banque des Lames, ci-après la Banque, représentée par le Chevalier Coquine du Clos d'Épinal, Grand Maître de l'Ordre des Lames une entente commerciale destinée à apporter à la province et à l'ordre Impérial des avantages d'ordre financier.
Article 1 : Des dépôts
Article 1-1 : Est dît dépôt l'envoi sous forme d'écus dans les coffres du duché au Castel de Nancy d'une partie des biens de la Banque des Lames.
Article 1-2 : Les dépôts sont réalisés par des dons de particuliers au Duché signalés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tel par le Duché mais bien comme des dépôts à inscrire au compte de la Banque.
Article 1-3 : Les dépôts sont gratuits et leurs nombres illimités.
Article 2 : Des retraits
Article 2-1 : Est dît retrait la restitution à la banque des écus déposés dans les coffres du duché au castel de Nancy.
Article 2-2 : Les Retraits sont réalisés par des dons du Duché aux particuliers désignés par la Banque. Ces dons ne peuvent être considérés comme tels par le particulier mais bien comme des retraits à inscrire au compte de la Banque.
Article 2-3 : Le nombre de retrait est limité à 5 par jour au total pour le compte de la Banque, soit 250 écus par jour au maximum, et le total ne peut excéder la somme mise en dépôt par la Banque dans les coffres du Duchés.
Article 2-4 : Le coût d'un retrait est fixé forfaitairement à 1 écu par opération et prélevé sur le montant restant en dépôt sur le compte de la Banque.
Article 3 : Du registre
Article 3-1 : Les dépôts et les retraits effectués seront consignés dans un registre tenu au Castel de Nancy. Auront accès à ce registre le duc, le Bailli et le Conseiller au Commerce du duché ; le Surintendant des finances et le Grand Maître de l'ordre des Lames.
Article 3-2 : Les demandes de retraits ainsi que les demandes de validation des dépôts seront regroupées dans une "liste de demande". La banque n'est pas autorisée à déposer plus d'une "liste de demande" par jour. Les "listes de demandes" seront consignées dans le registre.
Article 3-3 : D'un commun accord, le Duché et la Banque peuvent augmenter ou diminuer par écriture dans le registre le montant en dépôt sur le compte de la Banque pour effectuer des transactions entre le Duché et la Banque sans passer par le marché ou par un don.
Article 3-4 : Le Bailli et le Commissaire au commerce du Duché ont 2 jours pleins, soit 48 heures après le début de la journée suivante qui suit l'écriture dans le registre de la liste de demande, pour valider les dépôts en marquant leur accord dans le registre. La date et l'heure d'inscription dans le registre faisant foi.
De même, le Commissaire au Commerce aura un laps de temps identique pour effectuer les retraits demandés suite à une "liste de demande".
Article 4 : De la fraude au dépôt
La fraude au dépôt est le signalement d'un dépôt auprès de la Banque par un particulier et constaté par le Duché comme non réellement effectué par le particulier. La fraude au dépôt est passible de poursuite judiciaire pour fait de Trahison.
Article 5 : Du cas de la situation de crise
Article 5-1 : La situation de crise se définie par la proclamation de la loi martiale ou/et la déclaration de la fermeture des frontières et/ou la demande officielle par le Duché d'une intervention de l'Ordre de Lames et/ou la prise de la capitale par des brigands.
Article 5-2 : lors d'une situation de crise, la banque peut exceptionnellement déposer une "liste de demande extraordinaire" contenant un nombre sans limite de retrait à concurrence du montant total précédemment déposé. Les demandes devront être exécutées dans les 24 heures suivantes.
Article 5-3 : Lors d'une situation de crise, si la "liste de demande extraordinaire" ne peut pas être entièrement réalisée dans les 24 heures par dons ou par mandat contenant des écu ou des bien pour une valeur équivalente, la partie du montant n'ayant pu être retiré n'est pas considéré comme perdue. Si le château est pris par la suite, le duché sera toujours redevable de ce montant.
Article 6 : Du cas de la prise du château
En cas de prise de Château et de pillage des coffres par des brigands, et si aucune liste de demande extraordinaire n'a été déposé au moins 24 heures avant la prise du château, les fonds déposés sont définitivement perdus et ne peuvent pas être réclamés par la Banque au Duché.
Article 7 : De la dénonciation du présent traité
L'annulation de ce traité n'est possible que si la somme des écus restants sur le compte de la banque est égale à 0. Le duché et la banque peuvent annuler ce traité à tout moment si et seulement si la condition précédente est vérifiée.
Fait au castel de l'Ordre des Lames le huitième jour de juin de l'an de grâce MCDLX
Coquine du Clos d�Épinal,
Grand Maitre de l'Ordre des Lames,
Chevalier Impérial de Colmar
Dame de Wimmenum,
 
Faict au Castel de Nancy le dix-septième jour de Juin de l'an de grâce MCDLX
Noa de Valfrey,
Duc élu de Lorraine,
Seigneur des Villedieu,
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