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 Bureau du juge

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Enorig
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MessageSujet: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeLun 16 Juin 2008 - 10:30

Nouveau Conseil. Nouveau bureau
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Jeremec
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeVen 27 Juin 2008 - 17:56

Y'a toute une multitude de procès pour trahison suite a des entrées dans le territoire par des etrangers sans autorisations.
Et j'aimerais savoir quoi leur mettre comme ammende.
J'avait pensé a une peine legère de prison s'ils n'etaient pas repartit avec une ammende.
Donnez moi vos avis svp .
Merci !
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeVen 27 Juin 2008 - 23:58

Bonjour,

La plus par son parti donc il peuve être relaxé, mais ce ou j'ai répondu qu'ils ne se pliaient pas a la loi martiale eu mérite leur peine de prison, masi par contre il y en a qui sont mort ... heu je n est pas repondu au procès ...
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Bambou
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 21:53

Il y a des affaires du 30 mai qui n'ont pas été jugées encore.
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Enorig
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 28 Juin 2008 - 23:42

Jeremec a écrit:
Y'a toute une multitude de procès pour trahison suite a des entrées dans le territoire par des etrangers sans autorisations.
Et j'aimerais savoir quoi leur mettre comme ammende.
J'avait pensé a une peine legère de prison s'ils n'etaient pas repartit avec une ammende.
Donnez moi vos avis svp .
Merci !

Tu regarde c'est trahison l'accusation. Il n'y avait pas eu une grille d'échelle? donc à toi de voir la peine.

Et ceux du 30 mais pourquoi ilssont pas finis?
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Jeremec
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeDim 29 Juin 2008 - 10:06

Désolé ca m'a echappé, je m'en suis occupé
Si y'a une grille mais cetait pour savoir si je devais leur mettre une forte peine ou non.
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeDim 29 Juin 2008 - 10:25

Ben oui n1 le max de prison N2 le max de prison N3 le max de prison.
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeLun 30 Juin 2008 - 0:31

C'est quoi le jugement de ces cas là
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=39193
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=38012
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeLun 30 Juin 2008 - 8:46

C'est un Bug apparement, car on peu pas passer le Jugement du Juge ...
Dans le 2ème cas cet ps grave car je comptais le relaxer mais pour la première affaire ca crain ...
Je comprend pas d'ou ca vien ...
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeJeu 3 Juil 2008 - 19:42

on peut espérer des jugements rapides ou ça dort aussi ici?
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeVen 4 Juil 2008 - 23:52

Pour Louloute06, je ne peux plus faire mon requisitoire
donc je me suis appelée à la barre et je l'ai fait
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 5 Juil 2008 - 8:11

au cas ou le juge passerait ici un jour

Citation :
Depuis quand un maire peut mettre en accusation une personne?

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41339

Elle sera relaxée

Acte d'accusation non conforme

Aucune loi ne permet à un maire de mettre en procès

Bonne journée.
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 5 Juil 2008 - 8:58

Ca va de sois, qu'il sera relaxé.
Je viens de Juger tous les procès possible a ce moment, y'en a quelques uns qui demmande un réquisitoire de l'accusation.
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 16:49

Tous les réquisitoires ont été fait depuis déjà un moment bien avant mon absence.

Par contre je vois que tu t'es encore trompé
Citation :
Procès ayant opposé Kosuke au Duché de Lorraine
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=39862

Kosuke était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Bonjour messieurs, dames,

Etant donné que Messire Concursodivertido n'est pas venu a son procès je la condamne à 3 Jour de prison ainsi qu'a 35 écus d'ammende dont 5 écus prélevé directement correspondant aux frais de justice.

Vous pouvez faire appel de ce verdict ici
Dépot des Dossiers d'Appel CSI :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627

Cordialement,
Jeremec Juge Lorrain.
Fait le 12 Juillet 1456.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 5 écus.

Essaye de vérifier les noms quand même dans tes copier coller
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeDim 13 Juil 2008 - 17:37

et éviter les fautes:

amendes non pas ammendes

Messire Concursodivertido n'est pas venu a son procès je la condamne
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeLun 14 Juil 2008 - 10:56

Désolé ...
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 10:49

J'ai reçu cela j'ai demandé quel procès et pour quelle raison il disait cela j'attends sa réponse
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 11:02

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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 16:12

Citation :
Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-28 11:52:10


tes jugements sont très betes je pense que grace a toi les procès sont joués d'avance
Répondre


Je lui ai repondu que je fesait mon boulot et que la loi etais la loi et qu'il ferait mieu de faire attention a ce qu'il dit sinon il pourrais bien se retrouver en procès.

Reponse :

Citation :
Titre : gv

Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-31 11:49:12


allez y je n'attends que sa mettez moi au tribunal ouvrez un procès tenez vous êtes nul
Répondre

Si par miracle tu decide de prendre en compte sa plainte, tu le met aussitot en procès pour diffamation ...
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeJeu 31 Juil 2008 - 20:32

Citation :
Titre : Re: Re: Re: Re: hgty

Expéditeur : Paulhiat
Date d'envoi : 2008-07-31 15:31:09


il truque beaucoup de procès et généralement l'accusateur est le duché encore une fois je vous demande d'accepter ma plainte mais de toute façon je sais qu'il y a une manifestation notament a epinal
Répondre




Je lui ai demandé des preuves de ce qu'il avancait bien evidement, en tout cas tu as des ennemis à Epinal
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 2 Aoû 2008 - 12:08

Citation :
Il n'y a pas de manifestation prévue, pour le moment.


Créer une manifestation<

J'ai surtout un parano qui a décidé de s'en prendre a moi ....
Moi truquer des procès ben il avait qu'a regarder avant
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeDim 3 Aoû 2008 - 20:46

Pour l'affaire Cedric481 malgré ce que dit Eno dans sa plaidoirie, il faudra que tu le relaxes

Enorig a écrit:
Le pauvre... On peut être indulgent en le relaxant et lui donnant juste un avertissement?

J'eexercerai mon droit de grâce . Se sera ma BA du mandat.
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeMar 5 Aoû 2008 - 0:59

Ok je le relaxe
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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeVen 8 Aoû 2008 - 10:26

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MessageSujet: Re: Bureau du juge Bureau du juge Icon_minitimeSam 9 Aoû 2008 - 22:21

J'ai fait la mise en accusation de Nicolasdepeplone le 28 juillet et je ne peux toujours pas faire le réquisitoire c'est normal ?
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