Citation :

Décret faisant suite au décret du 16 juillet 1456 :


A la suite du décret ducal du 16 Juillet 1456 et après que la duchesse en ai discuté avec les maires, le conseil décide ceci :

Le décret sur les denrées sensible est abrogé.
Le décret sur le prix des légumes dans les villes fruitières est abrogé.
Le décret sur le prix des céréales est abrogé.
Le décret sur la grille des salaire du Duché est abrogé.
La loi sur le fer et la pierre est maintenue.
La loi cadre sur le marchandage en Lorraine est modifiée en tenant compte de l’abrogation du décret sur les denrées sensibles.


Du besoin du duché en céréales :

Le blé et la maïs seront dorénavant racheté aux mairies au prix de 12,80 pour le blé et 3,50 pour le maïs.

Il sera dans l’obligation pour elles d’en fournir une certaine quantité par semaine au duché. Quantité qui a été calculée suivant le nombre d’élevages présents dans les villes à savoir

Epinal : blé 120 Maïs 850
Saint Dié : blé 100 Maïs 450
Toul : blé 150 Maïs 750
Vaudemont : blé 140 Maïs 750
Verdun : blé 150 Maïs 900

Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer. Le maire se doit de prendre les mesures nécessaires auprès de ses habitants pour fournir le duché. S'il s'avère qu'aucune mesure n'est prise en cas de manques il sera mis en procès pour haute trahison.

Le duché se réserve le droit d’augmenter ces quantités si besoin ou de mandater une personne sur les villages pour acheter ce qu’il lui manque.

S’il s’avère qu’un maire ne peut fournir le duché en céréales alors le Cac en fera part au conseil et mandatera une personne chargée de vérifier les dires du maires. En cas de réelles difficultés une compensation pourra être demandée aux autres villes de Lorraine et ce même si pour cela elles doivent acheter à perte. Il s’agit là de solidarité entre lorrains.

S’il s’avère que le maire ne fournit pas les quotas alors que son marché a le nécessaire en céréales il se verra mis en procès pour haute trahison.


Du remplacement du décret sur les denrées sensibles :

Suite à l’abrogation de ce décret il est décidé que :

Le bois et les fruits sont libres à l’import ou export. Il nous semble normal cependant de favoriser l’échange entre villes. Il sera donc fortement conseillé aux maires de réserver le bois ou les fruits aux villes de Lorraine.

Le poisson sera libre à l’import.

Le fer et la pierre restent le domaine du duché et ne pourront être importés ou exportés sous peine de poursuite dans le cadre de la « loi sur le fer et la pierre ». Le prix de vente du fer aux mairies reste inchangé.


Des relations commerciales des mairies avec le duché

Le Cac de Lorraine aura obligation de se soumettre aux demandes d’échanges entre mairies.

Il devra ainsi mandater ces échanges autant de fois que nécessaire sur simple demande des maires à condition que ces échanges se fassent en quantité et non au coup par coup.

Il devra tant que faire se peut favoriser les imports sur demande des maires en cherchant des contrats le plus avantageux possible. Les maires si ils désirent passer par le cac pour import devront alors se mutualiser et voire même anticiper les demandes afin de rentabiliser au maximum ces derniers.

Les mandats depuis la réforme étant soumis à prélèvements de PE il sera sur chaque transaction financière, quelle quelle soit, prélevé 5% de la transaction. (Prix de la marchandise + (prix de la marchandise x par 0,05) )

Ainsi donc si une mairie Y désire des fruits elle devra demander au maire d’une ville X . Le maire de la ville X mettra les fruits sur la foire ducale le cac se fera l’intermédiaire en mandatant le maire de la ville Y et lui demandera de racheter via le mandat les fruits à la somme achetée sur la foire majorée de 5% (fruit acheté 10 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 10,50. Bois acheté 4 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 4,20).

Il en sera de même sur les marchandises importées et revendues aux mairies mais majorées du salaire du MA . Le cac aura alors obligation de donner au maire le prix d’achat à l’import des marchandises qu’il achète ainsi. Les arrondis seront toujours fait au rang inférieur du 0 (Exemple un poisson acheté 18 à l’import quantités de 100 avec 50 en salaire du MA sera revendu aux maires avec majoration 19,40).

Fait à Nancy le 05 août 1456

sceau etc.....

Enorig a écrit:

Du besoin du duché en céréales :

Le blé et la maïs seront dorénavant racheté aux mairies au prix de 12,80 pour le blé et 3,50 pour le maïs.

Il sera dans l’obligation pour elles d’en fournir une certaine quantité au duché. Quantité qui a été calculée suivant le nombre d’élevages présents dans les villes à savoir

Epinal : blé 120 Maïs 850
Saint Dié : blé 100 Maïs 450
Toul : blé 150 Maïs 750
Vaudemont : blé 140 Maïs 750
Verdun : blé 150 Maïs 900

Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer.

Le duché se réserve le droit d’augmenter ces quantités si besoin ou de mandater une personne sur les villages pour acheter ce qu’il lui manque.

S’il s’avère qu’un maire ne peut fournir le duché en céréales alors le Cac en fera part au conseil et mandatera une personne chargée de vérifier les dires du maires. En cas de réelles difficultés une compensation pourra être demandée aux autres villes de Lorraine et ce même si pour cela elles doivent acheter à perte. Il s’agit là de solidarité entre lorrains.

S’il s’avère que le maire ne fournit pas les quotas alors que son marché a le nécessaire en céréales il se verra mis en procès pour haute trahison.

Il faudrait peut être mettre la pèriode
par semaine ou par quinzaine ou par mois

Ah oui j'édite

Oui tous les changements de maire pour recalculer par rapport au nombre de champs

les calculs ont pas été faits par rapport aux champs mais par rapport aux élevages.

mayella a écrit:

J'ai aussi une remarque sur les céréales. Je pense qu'il faudrait réévaluer les quantités régulièrement, toutes les 4 semaines ou tous les mois.

Ben tu le feras hein j'ai mis 3J à calculer tout ça une vraie galère. J'ai pris pour que le duché soit pas dans la mouise pendant un bon moment.

Citation :

S’il s’avère qu’un maire ne peut fournir le duché en céréales alors le Cac en fera part au conseil et mandatera une personne chargée de vérifier les dires du maires. En cas de réelles difficultés une compensation pourra être demandée aux autres villes de Lorraine et ce même si pour cela elles doivent acheter à perte. Il s’agit là de solidarité entre lorrains.

J'édite le projet suivant une remarquee de maire. J'enlève la partie là haut et je rajoute la partie en jaune au décret. Ils veulent tyrannique eh bien ils vont avoir....


Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer. Le maire se doit de prendre les mesures nécessaires auprès de ses habitants pour fournir le duché. S'il s'avère qu'aucune mesure n'est prise en cas de manques il sera mis en procès pour haute trahison.

Edité pour uen erreur dans le chiffre des % c'est 5% et pas 0,05%

je suis obligée de partir je re vers 21h 22h donc on mettra au vote quand je reviendrais et il sera publié dans la foulée. Si tous vous pouvez attendre ce soir pour vous coucher ça serait sympa.

Ok

Et be ça rigole pas. Ca va pas encourager les gens à vouloir être maire ça.

Mais je suppose que c'est fait pour...


(HRP Ca m'arrange je serai pas là de l'apres midi, je vais voir mon gamin c'est son anniv aujourd'hui et vu que c'est mon jour de repos je vais pas me balader avec mon pc, même si celui-ci est portable.)

Pour le % je le trouve un peu élevé, 1% au lieu de 5 serait bien et plus facile à calculer

1% euh tu veux couler le duché toi? 5 % c'est à peu près ce que prenait le duché avant au cas ou vous n'ayez pas calculé. Sauf qu'il prenait que sur bois et fruits.

Citation :

Et be ça rigole pas. Ca va pas encourager les gens à vouloir être maire ça.

Explique moi en quoi ça change ce qui se passe là? On demande aux maire des céréales sauf que là ça sera en fonction de leurs élevages présents dans leur ville. Donc plus équitable pour moi.

ah d'accord le duché ne ferait que 5% de benefice sur ce qu'il vend, j'avais pas compris comme ça

Enorig a écrit:

Explique moi en quoi ça change ce qui se passe là? On demande aux maire des céréales sauf que là ça sera en fonction de leurs élevages présents dans leur ville. Donc plus équitable pour moi.

C'est la mise en accusation pour haute trahison qui" plaisante pas". Mais t'inquiète, ceux qui se présente aujourd'hui savent à quoi s'attendre.

Strict mais juste, dans l'ensemble ca me conviens.

Citation :

Il devra tant que faire se peut favoriser les imports sur demande des maires en cherchant des contrats le plus avantageux possible. Les maires si ils désirent passer par le cac pour import devront alors se mutualiser et voire même anticiper les demandes afin de rentabiliser au maximum ces derniers.

pas trop compris la phrase.

Pour Marjo: Si j' ai bien compris, ce seront des commandes "groupés".

Exact

Mise au vote svp?

Pour la ht les maires ont dit Ok et quand je l'avais pas mise ils ont dit que c'était pas assez... Sont maso

Ah ben si les maires sont maso nous voilà bien.
Je mets au vote.

Citation :

Décret faisant suite au décret du 16 juillet 1456 :


A la suite du décret ducal du 16 Juillet 1456 et après que la duchesse en ai discuté avec les maires, le conseil décide ceci :

Le décret sur les denrées sensible est abrogé.
Le décret sur le prix des légumes dans les villes fruitières est abrogé.
Le décret sur le prix des céréales est abrogé.
Le décret sur la grille des salaire du Duché est abrogé.
La loi sur le fer et la pierre est maintenue.
La loi cadre sur le marchandage en Lorraine est modifiée en tenant compte de l’abrogation du décret sur les denrées sensibles.


Du besoin du duché en céréales :

Le blé et le maïs seront dorénavant racheté aux mairies au prix de 12,80 pour le blé et 3,50 pour le maïs.

Il sera dans l’obligation pour elles d’en fournir une certaine quantité par semaine au duché. Quantité qui a été calculée suivant le nombre d’élevages présents dans les villes à savoir :

Epinal : blé 120 Maïs 850
Saint Dié : blé 100 Maïs 450
Toul : blé 150 Maïs 750
Vaudemont : blé 140 Maïs 750
Verdun : blé 150 Maïs 900

Les quantités indiquées sont obligatoires et ne pourront être moindre même si pour cela le maire doit acheter à perte sur son marché. Il en va de la santé de nos élevages et le duché, au vu des difficultés rencontrées par les duchés environnants dues aussi à leur manque de céréales, ne pourra en importer. Le maire se doit de prendre les mesures nécessaires auprès de ses habitants pour fournir le duché. S'il s'avère qu'aucune mesure n'est prise en cas de manques il sera mis en procès pour haute trahison.

Le duché se réserve le droit d’augmenter ces quantités si besoin ou de mandater une personne sur les villages pour acheter ce qu’il lui manque.

S’il s’avère que le maire ne fournit pas les quotas alors que son marché a le nécessaire en céréales il se verra mis en procès pour haute trahison.


Du remplacement du décret sur les denrées sensibles :

Suite à l’abrogation de ce décret il est décidé que :

Le bois et les fruits sont libres à l’import ou export. Il nous semble normal cependant de favoriser l’échange entre villes. Il sera donc fortement conseillé aux maires de réserver le bois ou les fruits aux villes de Lorraine.

Le poisson sera libre à l’import.

Le fer et la pierre restent le domaine du duché et ne pourront être importés ou exportés sous peine de poursuite dans le cadre de la « loi sur le fer et la pierre ». Le prix de vente du fer aux mairies reste inchangé.


Des relations commerciales des mairies avec le duché

Le Cac de Lorraine aura obligation de se soumettre aux demandes d’échanges entre mairies.

Il devra ainsi mandater ces échanges autant de fois que nécessaire sur simple demande des maires à condition que ces échanges se fassent en quantité et non au coup par coup.

Il devra tant que faire se peut favoriser les imports sur demande des maires en cherchant des contrats le plus avantageux possible. Les maires si ils désirent passer par le cac pour import devront alors se mutualiser et voire même anticiper les demandes afin de rentabiliser au maximum ces derniers.

Les mandats depuis la réforme étant soumis à prélèvements de PE il sera sur chaque transaction financière, quelle quelle soit, prélevé 5% de la transaction. (Prix de la marchandise + (prix de la marchandise x par 0,05) )

Ainsi donc si une mairie Y désire des fruits elle devra demander au maire d’une ville X . Le maire de la ville X mettra les fruits sur la foire ducale le cac se fera l’intermédiaire en mandatant le maire de la ville Y et lui demandera de racheter via le mandat les fruits à la somme achetée sur la foire majorée de 5% (fruit acheté 10 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 10,50. Bois acheté 4 sur la foire ducale + majoration de 5% = rachat sur le mandat à 4,20).

Il en sera de même sur les marchandises importées et revendues aux mairies mais majorées du salaire du MA . Le cac aura alors obligation de donner au maire le prix d’achat à l’import des marchandises qu’il achète ainsi. Les arrondis seront toujours fait au rang inférieur du 0 (Exemple un poisson acheté 18 à l’import quantités de 100 avec 50 en salaire du MA sera revendu aux maires avec majoration 19,40).

Fait à Nancy le 05 août 1456

Dois-je laisser en jaune?
Ai-je bien fait d'enlever la partie rayée?